Ex F 1/9 2/9 6/9 7/9 a Lbir 4/9 9/9 5/9 3/9 8/9 Created Date: 4/24/2006 11:49:19 AM
Vineuil Vineuil est une commune située au sud de Blois dans le département du Loir et Cher et compte environ 8000 habitants Les installations Le club dispose de créneaux d’entrainement au gymnase des Belleries, route de chambord Ce gymnase permet, pendant l’hiver, de tirer à 15m et 18m, à partir de deux
Commune Le bénéficiaire reconnaît avoir reçu au titre des dons et versements ouvrant droit à réduction d'impôt, la somme de : euros Somme en toutes lettres Date du versement ou du don Le bénéficiaire certifie sur l'honneur que les dons et versements qu'il reçoit ouvrent droit à la réduction d'impôt prévue à l'article (3) :
Vineuil-Saint-Firmin Lamorlaye Apremont P l a n d e s P i s t e s C y c l a b l e s P l a n d e s P i s t e s C y c l a b l e s Nord Routes nationales et départementales Commune Sites remarquables Office de tourisme de Chantilly, i (av du maréchal Joffre) distance :0 850 km Sol stabilisé au milieu des terrains de polo
zone de la commune) N 165 HEBERGEMENT PARTENAIRES DU CLUB B&B BREST PORT (40 chambres / à 15 mn) 165, rue des Drisses, 29200 BREST
la commune de Vineuil le 16 septembre 1836, sans être muni d’un pemis de pot d’ames de chasse Condamnation à 30F d’amende, et confiscation du fusil 25 juillet 1836 Décès de la Comtesse Fanny Bertrand
de la commune de Vineuil-Saint-Firmin, dans le cadre de leur plan « Zéro phyto » Quel impact sur les communautés d’abeilles ? - Inventaires réalisés sur 2 jours en 2018 et 2019 - Résultats complets de l’étude début 2020 Réflexions à poursuivre sur d’autres golfs du territoire du PNR Autres études en cours
Le site de Vineuil - «Les Sablons», fouillé en deux campagnes préventives en 2007 et 2008, occupe Situé dans la même commune, à proximité du site, on peut citer la fouille de la ZAC
code insee commune code epci epci sau bio eligibilite territoire 36247 vineuil 243600293 cc de la region de levroux 7 oui title: communes eligible m14+tbe
Vineuil (1) DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018 Commune de Saint-Paul-d’Uzore (2) 25 octobre 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 12 sur 99
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+308-20200520095214
Commune de Vineuil Le Maire de Vineuil, Vu l'arrêté du 15 mai 2020 de la Préfecture de I'lndre, portant autorisation dérogatoire d'ouverture des plans d'eau sur la commune de Vineuil Considérant que l'accès au plan d'eau constitue une nécessité pour maintenir une
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Commune de Vineuil Loir- et-Cher - ccomptesfr
La commune de Vineuil, deuxième commune de la communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys -, se caractérise par une dynamique démographique favorable et des zones d’activités attractives La situation financière de la commune est satisfaisante Sa capacité d’autofinancement positive a permis à la collectivité de financer ses investissements sans recours à l’emprunt
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Commune de Vineuil : ZAC Multisites
Commune de Vineuil : ZAC Multisites Indice Date Etabli par Approuvé par Observations / Modifications A AVe PR05/03/15 Dossier de réalisation de ZAC version n°1 2 1 Plan de voirie Ingénieurs Conseils Affaire : 14WTV012 Secteur Rémondées B JBM PR24/03/15 Modifications diverses Echelle : 1/2000 C JBM PR15/04/15 Modifications zones d'infiltration D JBM PR21/05/15 Détail des systèmes d
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Commune : VINEUIL (N° INSEE 36247)
Commune : VINEUIL (N° INSEE 36247) Informations sur les risques naturels et technologiques pour l’application des I, II, III de l’article L 125-5 du code de l’environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral n° 2006-01-0069 du 12 janvier 2006 mis à jour le 28 avril 2011 2 Situation de la commune au regard d’un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles
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wwwvineuil
Samedi 17 Tournée de Vineuil « les gazelles » PSSV + GSSV MAI : Samedi 8 Commémoration FOYER Jeudi 13 Cavalcade GSSV + PSSV + FOYER Vendredi 21 réunion d’information Accueil de Loisirs PSSV à 20h30 Vendredi 28 Randonnée semi-nocturne 18h30 GSSV JUIN : Samedi 12 Inscriptions Accueil de loisirs 9h 12h PSSV
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ZAP de Vineuil (41) - DREAL Centre-Val de Loire
Sol Vineuil Référence : 41_S_02 Date : Janvier 2013 ZAP de Vineuil (41) 1 Source : Chambre d'agriculture 41 Historique/Contexte La commune de Vineuil (7 200 hab, 2234 ha) vit un développement périurbain fort La consommation d’espaces sur Vineuil représente 8,5 de celle d’Agglopolys, alors que le nombre de logements produits sur Vineuil ne représente que 6,8 de la production
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Accueil - Les services de l'État en Loir-et-Cher
Vu l'arrêté préfectoral 1102010-138-13 du 18 mai 2010 prescnvant la révision du plan de prévention des risques d'inondation sur le territoire des communes de Blois, Chailles, Saint- Gervais-la-Forêt et Vineuil Considérant que les dispositions de l'arrêté préfectoral 1102010-138-13 du 18 mai 2010 sont applicables sur la commune de Vineuil Sur proposition de Madame la sous-préfète
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Décision de la mission régionale d’autorité
Vu les arrêtés ministériels du 12 mai 2016, du 5 mai 2017 et du 16 octobre 2017 portant nomination des membres des missions régionales d’autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable ; Vu la demande d’examen au cas par cas, déposée le 28 février 2018 par la commune de Vineuil-
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°41-2017-05-001 LOIR-ET
41-2017-04-27-005 - arrêté portant mise en demeure de quitter le territoire de la commune de Vineuil (2 pages) Page 82 41-2017-04-25-001 - Arrêté portant modification de la composition de la commission des
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Préfecture de l’Indre 36 110 Commune : VINEUIL Code INSEE
Code postal : 36 110 Commune : VINEUIL Code INSEE : 36 247 Fiche communale d’informations sur les risques naturels, miniers et technologiques pour l’application des I, II de l’article L 125-5 du Code de l’environnement 1 Fiche communale annexée à l’arrêté préfectoral n° 2011-118-0006 du 28 avril 2011 mis à jour le servitudes 2 Situation de la commune au regard d’un ou
DE L'INDRE Mai 2016 (chiffre de population légale au 1er janvier 2016) LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ARGENTON SUR CREUSE
Les communaut C A s de communes de l