CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DE LA DORDOGNE SERIES ANCIENNES (antérieures à 1790) : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine public Série B Cours et juridictions Sénéchaussée et présidial de Périgueux Sénéchaussée et présidial de Sarlat Sénéchaussée de Bergerac Sous série 2 B Juridictions seigneuriales
Ce cadre de classement a été établi en 1926 Il regroupe les dossiers par grands thèmes 1 Archives antérieures à 1790 : AA - Actes constitutifs de la commune – Correspondance générale BB - Administration communale CC - Finances et contributions DD - Biens communaux – Eaux et forêts – Travaux publics EE - Affaires militaires
CADRE DE CLASSEMENT DE LA SERIE Fi 1 Fi Gravures, dessins, photos sur le département et thèmes divers Documents figurés de dimension supérieure à 24 x 30 cm Originaux non consultables, fonds entièrement numérisé pour les documents entrés avant le 1er janvier 2007 CD en 2 Num 108 à 110
Cadre de classement des Archives communales 2 SERIE CC FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province Taille, abonnement Taxes perçues au profit de la ville Droits de banalité Réduction d'impôts pour insuffisance de récoltes
Cadre de classement Série B Actes de l'administration départementale Série C Bibliothèque administrative de la mairie Série D Administration générale Série E Etat civil Série F Population - économie sociale – statistiques Série Fi Documents figurés Série G Contributions - cadastre – administrations financières, radio, télévision
Niveau de classement: série du cadre de classement Dates extrêmes: 1789-1849 Importance matérielle: 56 m l (585 articles environ) Conditions d’accès: librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents Noms des producteurs: Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792
Cadre de classement des archives départementales Fonds antérieurs à 1790 Série A Actes du pouvoir central : Série B Cours et juridictions : Série C
Cadre de classement des archives communales "Le classement et la cotation des archives communales sont fondés sur les "Instructions relatives à la conservation et à la mise en ordre des Archives des communes" du 16 juin 1842 et les "Instructions pour le classement et l'inventaire
CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES TITRE I - ARCHIVES PUBLIQUES ENTREES PAR VOIE ORDINAIRE Ce sont : - les documents antérieurs à la Révolution française qui ont été attribués aux archives départementales par la loi - les archives publiques postérieures à la Révolution française constituées dans le ressort du
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Cadre de classement departemental - archives71fr
CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES TITRE I - ARCHIVES PUBLIQUES ENTREES PAR VOIE ORDINAIRE Ce sont : - les documents antérieurs à la Révolution française qui ont été attribués aux archives départementales par la loi - les archives publiques postérieures à la Révolution française constituées dans le ressort duTaille du fichier : 27KB
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CADRE DECADRE DE CLASSEMENTCLASSEMENT DES Archives
Cadre de classement Cadre de classement 2222 mise à jour 10 12 2009 Ce cadre de classement a été établi par arrêté interministériel du 31 décembre 1926 Il regroupe les dossiers par grands thèmes Il n'existe pas de série J afin d'éviter des confusions avec la série i Séries A, B et C
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CADRE CLASSEMENT 1926 - Site du CDG de la Lozère
Ce cadre de classement a été établi en 1926 Il regroupe les dossiers par grands thèmes 1 Archives antérieures à 1790 : AA - Actes constitutifs de la commune – Correspondance générale BB - Administration communale CC - Finances et contributions DD - Biens communaux – Eaux et forêts – Travaux publics EE - Affaires militaires Taille du fichier : 144KB
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cadre de classement des AC - historienslyonhypothesesorg
Cadre de classement des Archives communales 4 Épidémies La série GG est le plus souvent uniquement composée des registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures (BMS), transmis par les curés aux communes à la fin de l’année 1792 SERIE HH AGRICULTURE, INDUSTRIE, COMMERCE Taxes et mercuriales des grains et denrées de toute
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Cadre de classement des#519 - Archives Ardennes
Cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926) ARCHIVES MODERNES (POSTÉRIEURES À 1790) Série A - Lois et actes du pouvoir central Lois, édits, déclarations, ordonnances et décrets imprimés Actes imprimés des ministres, des comités et commissions des assemblées nationales Enregistrement des lois et décrets
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CADRE DE CLASSEMENT
CADRE DE CLASSEMENT • Série A : Fonds antérieurs à 1871 (de l'Ancien Régime au Second Empire) • Série B : Cabinet du préfet de police (1869-1970) • Série C : Registres d'inscription ou d'internement, répertoires analytiques et mains courantes des commissariats
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Cadre de classement des archives communales
Cadre de classement des archives communales "Le classement et la cotation des archives communales sont fondés sur les "Instructions relatives à la conservation et à la mise en ordre des Archives des communes" du 16 juin 1842 et les "Instructions pour le classement et l'inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790" du 25 août 1857, complétées par la circulaire du 20 Taille du fichier : 114KB
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Cadre de classement simplifié - Site Internet
CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DE LA DORDOGNE SERIES ANCIENNES (antérieures à 1790) : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine public Série B Cours et juridictions Sénéchaussée et présidial de Périgueux Sénéchaussée et présidial de Sarlat Sénéchaussée de Bergerac Sous série 2 B Juridictions seigneuriales
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Cadre de classement des archives dpartementales
Série A Actes du pouvoir central : Série B Cours et juridictions : Série C Administrations provinciales : Série D Instruction publique, sciences et arts : Série E Seigneuries et familles, communes et municipalités, corporations, notaires, état civil : Série G Clergé séculier : Série H Clergé régulier
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SÉRIE W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES
SÉRIE W JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES Intitulé: JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES Niveau de classement: série du cadre de classement Dates extrêmes: 1789-1849 Importance matérielle: 56 m l (585 articles environ) Conditions d’accès: librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents Noms des producteurs: Tribunal extraordinaire créé
classement en continu (système W) Archives anciennes (antérieures à 1790) Série AA - Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Cadre classement AM