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Numéro 1 : Janvier 2009 - Lot
arrêté n°dsc/2008/390 fixant la liste des journées nationales d’appel a la générosité publique pour l’année 2009 La Préfète du LOT, Chevalier de la Légion d’Honneur Officier de l’ordre National du Mérite VU les articles L 2212-2 et L 2215-1 du Code Général des Collectivités Territoriales; VU la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association; VU la loi n° 91
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2B-2021-01-016
Vu le calendrier 2021 fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique ; Sur proposition du Secrétaire Général de la préfecture ARRETE Article ler : Les quêtes et ventes d'objets sans valeur marchande propre sur la voie publique ou dans les lieux publics sont interdites sur le territoire du département Article 2 : L'interdiction visée à l'article ler n
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wwwterritoire-de-belfortgouvfr
relatif au calendrier fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour 2013 LE PREFET DU TERRITOIRE DE BELFORT CHEVALIER DE LA LEGION D'HONNEUR VIJ les articles L 2212-2 et L 2215-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ; VIJ la loi du let juillet 1901 relative au contrat d'association ; VU la loi no 91-772 du 7 août 1991 modifiée, relative au c
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LISTE DES JOURNEES NATIONALES COMMEMORATIVES - MEMOIRE
LISTE DES JOURNEES NATIONALES COMMEMORATIVES La journée nationale du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie : 19 mars (loi du 6 décembre 2012) La journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la Déportation : dernier dimanche d’avril (loi du 14 avril 1954) La fête de
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bulletIn offIcIel - Minister of the Interior
Avis relatif au calendrier fixant la liste des journées nationales d’appel à la générosité publique pour l’année 2010 9 Sommaire chronologique Textes BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE L’INTéRIEUR DéCEMBRE 2009 – INTéRIEUR 2009/9 – Texte 1/14 – Page 1
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°87-2021-007
87-2021-01-11-005 - Arrêté fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2021 (5 pages) Page 42 87-2021-01-19-001 - Arrêté préfectoral portant obligation du port du masque dans des lieux de rassemblement du public dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire dans le
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Objet : Arrêté fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2013 Vu les articles L2212-2 et L 2215-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu la Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association ; Vu la Loi 91-772 du 7 août 1991 relative au congé de représentation en faveur des associations et des mutuelles et au
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ARRÊTÉS DU PRÉFET DE DÉPARTEMENT
Objet : liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2008 - Modificatif Objet : autorisation de fonctionnement d’une Société de Sécurité privée Objet : agréments d'agents assermentés de la SEMTA
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RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
• Calendrier des journées nationales d’appel à la générosité publique pour l’année 2009 09/01/2009 3 132 • Centre Européen d’Etude du diabète et A A P E I 25/03/2009 7 362 • Calendrier annuel des journées nationales d’appel à la générosité publique pour l’année 2009 (complément de l’arrêté du 9/1/09) 30/10/2009 22 1255 • Calendrier annuel des journées
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Commune de Weitbruch
la voie publique ou dans les lieux publics ainsi que le calendrier fixant la liste des journées nationales d'appel à la générosité publique pour 2013 Le Préfet Pour le Préfet et par délégation L'Adjoint au Che Bureau de la Réglem tion An ADAM Préfecture du Bas-Rhin - 5, Place de la République 67073 STRASBOURG Cédex Tél : 03 88 21 67 68 - Fax : 03 88 21 62 16 - courriel
(www passerelle-esc com) du 30 novembre 2012 jusqu'au 2 avril 2013 À l' issue des épreuves écrites, le jury de chaque école établit la liste des Il s'agit d' une épreuve qui fait appel à la réflexion, à l'esprit d'analyse du nationale vient de finaliser son rapport sur le même sujet c) Princess Anne and Mark Phillips
annales
15 juil 2013 · prix de journée à appliquer au Foyer d'hébergement « Castillon » à Morcenx portés dans la liste ci-dessus (comportant 1 page) figurant dans le Bulletin officiel du Département n° 168 de l'année 2013, mis à disposition du public le 14 2010, dans le cadre de l'appel à projet national Axe 4 du Fonds
BOD
Sainte-Anne de l'année dans les lieux publics pour renseigner les habitants, les nouveaux Landes Une cité du vivre ensemble Mont de Marsan est un centre tertiaire et ad- tronomie locale, les fêtes de la Madeleine, les Numéro hors série du journal municipal M2M la scolarité de leur enfant (liste des établisse-
GP mo
04 Résultats de la consultation nationale « Réinventons nos cœurs de ville » lanceront leur appel à projets dès 2019 en 2013) structurée historiquement Établissement public foncier de l'Ouest accueil de jour, une épicerie sociale, une salle de sur la porosité du quartier Landes, une nouvelle ligne ferroviaire
L catalogue laureat final complet light
LE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DÉCHETS (SPGD) EST UN SYSTÈME public Graphique 5 : Évolution entre 2006 et 2013 des tonnages collectés par le SPGD collectivités, des objectifs nationaux en matière de valorisation Le département des Landes est hors échelle avec une production de DMA de 1 079
dechets collectivites territoriales
des politiques nationales d'innovation de l'OCDE global le PIA s'inscrit et quels sont les autres éléments de politique publique a été présentée au CPST en octobre 2013, ainsi qu'au Comité de l'industrie, Ce rapport est basé sur une série d'interviews (voir liste ci-dessous) qui ont présidée par Anne Lauvergeon
innovation france ocde
2013 – 128 pp – 30 1 x Michiel Rutgers, Institut national de la santé publique et de l'environnement, Pays-Bas Giacomo l'amélioration de l'agrégation et la porosité du sol avait été nourrissent de matière organique végétale morte : on les appelle Elle figure sur la Liste Rouge provisoire des espèces en péril au
atlas diversite sol
Dans tous les centres des finances publiques (SIE-pôle enregistre- ment) et sur le site Internet www impots gouv fr, vous trouverez les formulaires de déclaration
? ?? ????? ???? ?? Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2006
?? ?? ?????? ???? ?? APPEL A LA GENEROSITE PUBLIQUE. Calendrier fixant la liste des journées nationales d'appel a la générosité publique pour l'année 2005.
?? ????? ???? ?? mener une opération d'appel à la générosité publique au profit du ... LISTE DES COMMUNES RURALES DU MORBIHAN AU TITRE DE L'ANNEE 2016.
?? ???? ????? ???? ?? Article 1er : Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2013 est fixé ainsi qu'il suit :.
?? ???? ????? ???? ?? ARTICLE 1er: Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2012
?? ???? ????? ???? ?? ARTICLE 1er: Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2012
? ???? ???? ?? ARTICLE 1er: Le calendrier des journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2009
?? ???? ????? ???? ?? RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES- ... arrêté portant autorisation d'appel à la générosité publique fonds de ...
?? ????? ?????? ???? ?? préfet de la Vendée;. Vu le calendrier national fixant la liste des journées de quêtes sur la voie publique pour l'année 2022 ;.
?? ???? ????? ???? ?? 56-2016-01-22-002 - Arrêté du préfet de la région Bretagne du 22 ... calendrier annuel des journées nationales d'appel à la générosité ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS