Agent public contractuel – Principe de laïcité – Mani-festation de croyances religieuses – Sanction discipli-naire T A , toulou S e, 22 mars lle2012, M X, n° 0901425 Professeurs d’éducation physique et sportive (E P S ) – Affectation – Section d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)
l’Education Nationale ‘SIATEN’ Il établit le contrat qui doit comporter la date d’autorisation du conseil d’administration Le chef d’établissement s’engage juridiquement par les contrats de travail dont il est signataire et reste responsable de leur exécution Il est l’interlocuteur unique des AED assurant le relais entre son
Ce document n’est pas contractuel et peut subir des modifications - 01/03/2021 AEC LE TEN E LA REN BRETANE 4 rue de Bray 35510 Cesson-Sévigné - 02 99 22 84 84 - www buroscope bzh - SAS au capital de 83 200 euros RCS Rennes B 331 267765 – SIRET : 331 765 000 47 – NAF : 8559A SECRÉTARIAT ASSISTANAT Employé·e administratif·ive et d
Les épreuves orales se sont échelonnées au cours de la semaine du 17 au 21 septembre 2007 467 candidats ont déposé un dossier d’inscription, ce qui marque une baisse de plus de 20 par rapport au concours organisé l’année antérieure pour un nombre de postes à pourvoir quasiment similaire Nombre d’inscrits
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Fiche 6 Le cas des accidents de service, des maladies professionnelles et des maladies contractées dans l’exercice des fonctions Articles 41,2° et 41,4° de la loi du 9 janvier 1986 ; article 16 du décret du 19 avril 1988 ;
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iplôme de l’éducation nationale Nu 5 B 2 Ce document n’est pas contractuel et peut subir des modifications - 01/03/2021 AEC LE TEN E LA REN BRETANE 4 rue de Bray 35510 Cesson-Sévigné - 02 99 22 84 84 - www buroscope bzh - SAS au capital de 83 200 euros RCS Rennes B 331 267765 – SIRET : 331 765 000 47 – NAF : 8559A SECRÉTARIAT ASSISTANAT Employé·e administratif·ive
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