CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2020-07 / 08-6-4159 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES POUR LA PROGRAMMATION EUROPÉENNE 2021-2027 Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 8 et 9 juillet 2020 Vu le Code Général des Collectivités territoriales,
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2018-06 / 07-1-1655 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE ENVIRONNEMENT ÉNERGIE : FAIRE D'AUVERGNE-RHÔNE-ALPES LA PREMIÈRE RÉGION DURABLE D'EUROPE Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES Délibération n°AP-2018-06 / 07-3-1657 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL UN NOUVEL ÉLAN POUR NOS PARCS NATURELS RÉGIONAUX Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018,
DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 OCTOBRE 2020 N° délibération : 2020 1684 CP N° Ordre : C02 16 Réf Interne : 446032 Montant Proposé AE : 0,00 € Montant Proposé AP : 0,00 € C - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE C02 - POLITIQUE CONTRACTUELLE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique Environnement Objet Approbation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et de son rapport environnemental Fonction Sous/fonction 72 - Environnement / Actions en matière des déchets;
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 15 novembre 2018 Délibération N°18SP-2110 Objet Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité Femmes-Hommes APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL RÉGIONAL GRAND EST DÉCIDE Vu le Code Général des collectivités territoriales,-de prendre acte de la présentation du rapport sur la
CONSEIL REGIONAL 19 et 20 décembre 2019 DELIBERATION Ressources humaines Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) Le Conseil régional convoqué par son Président le 26 novembre 2019, s’est réuni le vendredi 20 décembre 2019
CONSEIL REGIONAL 20 et 21 juin 2019 DELIBERATION Ressources humaines : Indemnités de fonction et frais de déplacements des élus et des membres du CESER Le Conseil régional convoqué par son Président le 28 mai 2019, s’est réuni le jeudi 20 juin 2019 au siège
DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Réunion du 21 décembre 2006 N° 01 35 PATRIMOINE NATUREL ET BIODIVERSITÉ - CLASSEMENT DE LA RÉSERVE NATURELLE RÉGIONALE DE COMBE CHAUDE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment sa quatrième partie relative à la région, Vu le rapport N° 01 35 soumis au vote de l'assemblée,
conseil regional d'auvergne republique franÇaise liberte - egalite - fraternite deliberation du conseil regional d'auvergne politique du patrlmoine naturel classement de la reserve naturelle regionale des cheires et grottes de volvic o c r 14-0928 le conseil régional d'auvergne,
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 14 décembre
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 14 décembre 2018 Délibération N°18SP-2020 Objet Orientations Budgétaires 2019 APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL RÉGIONAL GRAND EST DÉCIDE Vu le Code Général des collectivités territoriales,-de donner acte de la communication du Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2019, sur lequel le Conseil régional a débattu -autorise l
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N°34/2020 Délibérations du Conseil Régional
VU la délibération du Conseil régional des 14, 15 et 16 décembre 2016 adoptant le schéma régional de développement économique d’innovation et d’internationalisation et la stratégie agri-alimentaire partagée 2016-2020, en Pays-de-la-Loire « de Notre Terre à Notre Table », VU l’avis du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional, CONSIDERANT que depuis le 11
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL - Rhône-Alpes
Délibération n°AP-2018-06 / 07-3-1657 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL UN NOUVEL ÉLAN POUR NOS PARCS NATURELS RÉGIONAUX Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018, Vu le rapport correspondant de Monsieur le Président du Conseil régional, Vu
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL - Rhône-Alpes
Délibération n°AP-2018-06 / 07-1-1655 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL STRATÉGIE ENVIRONNEMENT ÉNERGIE : FAIRE D'AUVERGNE-RHÔNE-ALPES LA PREMIÈRE RÉGION DURABLE D'EUROPE Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 14 et 15 juin 2018 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2018, Vu
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL
Le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion des 8 et 9 juillet 2020 Vu le Code Général des Collectivités territoriales, Vu le budget régional de l'exercice 2020, Vu la délibération du Conseil régional n°1447 du 29 mars 2018 sur la préparation du budget européen 2020-2028 : mobiliser l'action européenne au service des projets concrets en Région Auvergne-Rhône-Alpes
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DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique Environnement Objet Approbation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets et de son rapport environnemental Fonction Sous/fonction 72 - Environnement / Actions en matière des déchets; APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL RÉGIONAL GRAND EST DÉCIDE Vu le Code
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DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL D'AUVERGNE
Le Conseil régional d'Auvergne, réuni à Clermont-Ferrand, les 22 et 23 septembre 2014, 3 11 et 3 12 de la présente délibération: o d'abandonner, de déposer ou de jeter tout produit de quelque nature que ce soit pouvant nuire à la qualité de l'eau, de l'air, du sol, du site ou à l'intégralité de la faune et de la flore; o d'abandonner, de déposer ou de jeter, en dehors des
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N°52/2020 Délibérations de la Commission permanente
VU la délibération du Conseil régional des 14, 15 et 16 décembre 2016 adoptant le Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation, VU la délibération du Conseil Régional des Pays de la Loire en date des 18 et 19 décembre 2019 approuvant le Budget primitif 2020 notamment son programme n° 511 « Soutien à l’investissement, à la
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Règlement intérieur du conseil régional
Délibération CR 13-16 du 21 janvier 2016 Délibération CR 150-16 du 17 juin 2016 Délibération CR 2017-180 du 18 octobre 2017 Délibération CR 2017-181 du 18 octobre 2017 Délibération CR 2017-107 du 20 décembre 2017 Délibération CR 2018-026 du 1er juin 2018 Délibération CR 2018-062 du 22 novembre 2018 Délibération CR 2019-015 du 20 mars 2019 CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE
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DÉLIBÉRATION DELACOMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL
CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES Délibération nO08 08 562 DÉLIBÉRATION DELACOMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL RESERVESNATURELLES REGIONALES FrI;r TUREduRHONE Lacommission permanente du Conseil régional ensaréunion du 25 sept ~~ ZOO8', VU leCode Général desCollectivités Territoriales, VU lebudget de l'exercice 2008, VU la loi n02000
La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 17 septembre 2020 Vu le Code Général des Collectivités
DELIBERATION n C B CP
CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE 2 CR 06-10 avril 2010 ANNEXE A LA DELIBERATION REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL
RAPCR DEL
Réunie le lundi 16 octobre 2006, à 14 H 30, au siège du Conseil Régional, à de la subvention accordée par délibération n° 06-09 du 27 janvier 2006, à 4 543
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17 oct 2019 · REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉLIBÉRATION DU CONSEIL REGIONAL Séance du 17 octobre 2019 Délibération N°19SP-2039 Politique
d
28 déc 2020 · DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 01
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Les contrats, conventions, marchés et actes de toute nature annexés aux délibérations du Conseil Régional ou de sa commission permanente mais non publiés
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15 oct 2019 · DELIBERATION N°DCP2019_0650 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION s'est réunie le mardi 15
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CONSEIL REGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE COMMISSION PERMANENTE DU LUNDI 23 NOVEMBRE 2020 N° délibération : 2020 2130 CP N° Ordre
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