5 oct 2020 · En partant d'un point situé à l'intersection de la limite municipale Le présent règlement remplace le Règlement PC-2840 de la Ville de Pointe-Claire Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi, sous
projet de reglement item bil
19 déc 2016 · 11- 2840, rue de Poitiers 12- 203, chemin de la requise par la Ville de Québec dans le cadre de la réfection de l'avenue Notre-Dame; Considérant que la 9- 3877, rue des Verrières (district électoral de la Pointe-de-Sainte-Foy) cour latérale avant l'entrée en vigueur du règlement actuel; Considérant
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Ces exemples sont tirés de la liste des règlements de la Ville de Montréal abrogés en préalablement à la refonte des règlements, Ville de Montréal, nº 9588, 11 avril 1994 (entré en vigueur le 18 avril 1994) (C S ); 2840-5348 Québec Inc c et la tranquillité du voisinage» n'étaient pas imprécis au point d' être attributifs
LD
5 mai 2016 · Débit d'essence à l'intérieur de la zone C2840, secteur Pintendre) Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe précise l' échéancier prévu pour l'entrée en vigueur du règlement visé Pour faire suite au point 3, les membres de la commission consultative d'urbanisme et
URBA
-les amendements de la loi 17-95 relative aux Sociétés anonymes apportés par par les sociétés de bourse entre leurs fonds propres et le montant des Arrêté n° 2840-13 du 22 safar 1435 (26 décembre 2013) portant approbation réglementaires en vigueur, les modifier ou siège social ou en tout autre lieu de la ville
Recueil Lois VF Septembre
Lorsqu'elle entre en vigueur en 1979, la Loi sur l'aménagement et régies par le Code municipal ou par la Loi sur les cités et villes facilité l'exercice au point de remplacer les procédures en cassation 2840-5348 Québec Inc , (21
rousseau
L'entrée en vigueur le 20 novembre 2014, du règlement modifiant le Schéma mais dépasse largement Beloeil et Saint-Bruno-de-Montarville sur ce point (+9 2840 3 155 3 670 14 29 35-44 4 255 4 110 4 045 16 -5
Plan durbanisme
2 fév 2016 · P026-1-2-D03, Registre des règlements nos 87, 88 et 2840 Approuvé par l' arrêté en conseil du 2 juillet 1963, il entre en vigueur le 20 juillet de est limitée par la rivière des Prairies, la ville de Pointe-aux-Trembles, la
fonds de la ville de riviere des prairies
Jul 1 2017 The Honourable James M. Flaherty
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Jul 28 2022 de l'entrée en vigueur des lettres patentes resteront à la charge ... le Règlement 86 de l'ancienne municipalité de Pointe-du-Lac;.
Sep 24 2015 d'Exposition aux Risques et
Après l'entrée en vigueur de ce règlement les articles suivants seront modifiés comme suit: Le paragraphe de l'article 10.1.11.1 sera modifié de la façon
Jan 22 2021 Seul le centre-ville ancien est marqué par des fronts ... Le règlement d´assainissement communautaire est entré en vigueur au 1er janvier ...
Jul 25 1984 Anciens combattants (5 décembre 1984) - Examen des crédits - Etat B (p. ... amendements n° 10 : modalités d'entrée en vigueur des.
Feb 2 2000 LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT SELON LA LOI SUR L'AMÉNAGEMENT ET ... l'aménagement et l'urbanisme qui déclare que l'entrée en vigueur d'un ...
Jan 14 2021 3 FL; Portugal CON.
Les directeurs 'des pénitenciers continuant l'oeuvre de l'ancien bureau des inspecteurs des asiles
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