Saint-Just Chaleyssin 4 1 Règlement (partie écrite) Vu pour être annexé à la délibération de mise à disposition du projet de modification simplifiée n° 3 du PLU en date du 17 mai 2018 Le Maire, Isabelle HUGOU
Saint-Just Chaleyssin 4 1 Règlement (partie écrite) Remplaçant le règlement de mars 2016 (chapitres A et N) Vu pour être annexé à la délibération d’approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU en date du 30 juin 2016 Le Maire, Isabelle HUGOU
SIEr SAINT-JUST-CHALEYSSIN SIVU Mairie 38540 SAINT-JUST-CHALEYSSIN N° MIP = 1005 Syndicat de la région de Septeme Syndicat intercommunal SI d'améngt hydrau des 4 Vallées du Bas Dauphiné Syndicat intercommunal 4 rue Henri Picard BP 41 38440 Saint Jean de Bournay suivi du Contrat de Rivière (achevé en 2002)
Gestion des risques hydrauliques Saint-Just-Chaleyssin, Vienne 2 5 6 1 Projet de reprise d’une passerelle sur la Gère
Projet Social 2020-2023 Page 5 Communes des Collines du Nord Dauphiné, principalement en direction des communes de Diémoz, Grenay, St Just Chaleyssin et Valencin Agéé pou sa fonction d’Animation Globale et de oodination pa la aisse d’Allocations Familiales
Just Chaleyssin, • Décembre 2017 : ouverture du Pôle Petite Enfance Intercommunal à Saint-Georges d’Espéranche, • Septembre 2019 : ce sera au tour de établissement similaire grâce à la reconversion de l’ancien bâtiment de l’EHPAD d’Heyrieux Gestion de l’établissement est propriétaire des locaux et a confié la ges-
38540 St Just Chaleyssin 05 Mars 1999 SITE W EB ADRESSE MAIL TELEPHONE ADRESSE DATE DE NAISSANCE Actuellement en 2ème année de Bachelor Chef de projet W eb et Multimédia Je recherche une alternance en contrat de professionnalisationà partir de septembre dans le domaine du développement et/ou de l’audio visuel
Le projet de PLU a également été adressé aux communes limitrophes : St Pierre de Chandieu, St Just Chaleyssin, St Georges d' che, Ch nay, H 'eux, Luzinay, Communauté d' Agglomération des Portes de I'lsère, Communauté d' Agglomération du pays Viennois, Grand Lyon, CRPF, Association des organismes d'HLM
du plan de gestion de la végétation du bassin versant de la Sévenne par le Syndicat de Rivières des 4 Vallées sur les communes de Chuzelles, Luzinay, Saint-Just-Chaleyssin, Serpaize, Valencin, Villette-de-Vienne et Vienne Par arrêté n° 38-2017-312-DDTSE01 du 08 novembre 2017, une enquête publique sur le projet
sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du SCoT Nord-Isère 10/02/2016 N°02- Adoption du compte de gestion 2015 N°03- Adoption du compte administratif 2015 N°04- Affectation du résultat de l’exercice 2015 N°05- Cotisation des EPCI pour l’année 2016 N°06- Vote du budget primitif 2016
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Plan Local d’Urbanisme - St Just Chaleyssin
Saint-Just Chaleyssin 4 1 Règlement (partie écrite) Vu pour être annexé à la délibération de mise à disposition du projet de modification simplifiée n° 3 du PLU en date du 17 mai 2018 Le Maire, Isabelle HUGOU Commune de SAINT-JUST CHALEYSSIN Modification simplifiée n° 3 du P L U Règlement - page 4 Le présent règlement est établi conformément aux prescriptions des articles
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Plan Local d’Urbanisme - St Just Chaleyssin
Saint-Just Chaleyssin 4 1 Règlement (partie écrite) Remplaçant le règlement de mars 2016 (chapitres A et N) Vu pour être annexé à la délibération d’approbation de la modification simplifiée n° 1 du PLU en date du 30 juin 2016 Le Maire, Isabelle HUGOU S O M M A I R E TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES SOUS-TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES D'ORDRE ADMINISTRATIF ET
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FICHE D'IDENTITE COMMUNALE
Adresse mairie : 38540 SAINT JUST CHALEYSSIN Téléphone mairie : 0478961006 Fax mairie : 0478961477 Observations : gestion globale des cours d'eau Compétence à la carte : assainissement Dénomination Nature juridique Objet Date création Observations AFR de la Vallée de la Sévenne Association Foncière de Remembrement 26/11/1991 CTIR (Comité Territorial Isère Rhodanienne)
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rapport - Valencin
Le projet de PLU a également été adressé aux communes limitrophes : St Pierre de Chandieu, St Just Chaleyssin, St Georges d' che, Ch nay, H 'eux, Luzinay, Communauté d' Agglomération des Portes de I'lsère, Communauté d' Agglomération du pays Viennois, Grand Lyon, CRPF, Association des organismes d'HLM
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B Gestion des risques hydrauliques - SIRRA
Saint-Just-Chaleyssin, Vienne 2 5 6 1 Référence(s) SDAGE OF8 : Augmenter la sécurité des populations exposées aux inondations en tenant compte du fonctionnement naturel des milieux aquatiques B-4-3 B-4-3
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RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
Enquête publique / Déclaration d'Intérêt Général / Plan de gestion de la végétation bassin versant Sévenne CONTEXTE DU PROJET Chuzelles, Luzinay, Saint-Just-Chaleyssin, Serpaize, Valencin, Villette-de-Vienne et Vienne 1 2 - Rappel succinct de la procédure à destination du public Le commissaire enquêteur désigné par le Président du Tribunal Administratif dirige l
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Projet social 2020 - 2023 - cscheyrieuxfr
Projet Social 2020-2023 Page 5 Communes des Collines du Nord Dauphiné, principalement en direction des communes de Diémoz, Grenay, St Just Chaleyssin et Valencin Agéé pou sa fonction d’Animation Globale et de oodination pa la aisse d’Allocations Familiales
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ANTOINE BONIN EXPERIENCES
38540 St Just Chaleyssin 05 Mars 1999 SITE W EB ADRESSE MAIL TELEPHONE ADRESSE DATE DE NAISSANCE Actuellement en 2ème année de Bachelor Chef de projet W eb et Multimédia Je recherche une alternance en contrat de professionnalisationà partir de septembre dans le domaine du développement et/ou de l’audio visuel
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RAPPORT D’ACTIVITÉ
sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du SCoT Nord-Isère 10/02/2016 N°02- Adoption du compte de gestion 2015 N°03- Adoption du compte administratif 2015 N°04- Affectation du résultat de l’exercice 2015 N°05- Cotisation des EPCI pour l’année 2016 N°06- Vote du budget primitif 2016
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COMMISSION PERMANENTE DU 18 JUlLLET 2008
HEYRIEUX Association de gestion et d’animation du centre social d’Heyrieux HEYRIEUX Amicale boules de Saint-Just Chaleyssin Achat de tenues 600 € HEYRIEUX Comité Heyrieux Valencin Grenay FNACA Projet d’une stèle à Valencin en mémoire de deux anciens combattants 1 000 € LA COTE SAINT-ANDRE Sou des écoles de Gillonnay Initiation au cirque 1 000 € LA COTE SAINT-ANDRE