PROCES VERBAL CHSCT – SEANCE DU JEUDI 3 SEPTEMBRE 2009 1 C H S C T PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 3 SEPTEMBRE 2009 Présents : Mr BARBÉ, Président Mmes H LOISEL – A VARIN, Représentants du Personnel Assistaient à la séance : Mmes C CHEDAILLE – MTH VOBMANN-PITOL, Cadres de Santé Mr N JOURDAN, Responsable Maintenance
PROCES VERBAL CHSCT – SEANCE DU JEUDI 11 JUIN 2009 1 C H S C T PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 11 JUIN 2009 Présents : Mr BARBÉ, Président Mmes H LOISEL – A VARIN, Représentants du Personnel Assistaient à la séance : Mmes C CHEDAILLE – MTH VOBMANN-PITOL, Cadres de Santé Docteur CHAHAL, Médecin Coordonnateur
[PDF]
CHSCT - EHPAD de Chateaugiron
C H S C T PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 3 SEPTEMBRE 2009 Présents : Mr BARBÉ, Président Mmes H LOISEL – A VARIN, Représentants du Personnel Assistaient à la séance : Mmes C CHEDAILLE – MTH VOBMANN-PITOL, Cadres de Santé Mr N JOURDAN, Responsable Maintenance Mr P CHEVALIER, Responsable Service Cuisine Melle C NOURY, Adjoint des Cadres
[PDF]
PV CHSCT 11 06 2009 - EHPAD de Chateaugiron
PROCES VERBAL CHSCT – SEANCE DU JEUDI 11 JUIN 2009 1 C H S C T PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 11 JUIN 2009 Présents : Mr BARBÉ, Président Mmes H LOISEL – A VARIN, Représentants du Personnel Assistaient à la séance : Mmes C CHEDAILLE – MTH VOBMANN-PITOL, Cadres de Santé Docteur CHAHAL, Médecin Coordonnateur
26 fév 2020 · représentant du personnel au sein de la Commission Mme Roseline MARTEL, chargée de la Sous-Direction Vu l'arrêté municipal en date du 1er juin 2005 portant règle- Vu les procès-verbaux dressés conformément aux disposi- sin de la Seine, lors de sa séance du jeudi 29 mars 2007, sont
f cbe e e ee c e d
Jeudi 27 septembre 2012 l'utilisation des chambres funéraires, la fourniture de personnel, objets et toutes sentant 170 - *393 952 031 RCS Marseille SARL L ENTRACTE en fonction le 08 Juin 2009 Associé : SEL DU LIMANCET en fonc- Commentaires : modification survenue sur Observation: Procés verbal
BODACC B p
Arrêté du 28 juin 2013 portant nomination des membres du jury de l'examen Décision du 25 octobre 2013 de délégation de signature à Mme Véronique n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions contrats, notamment les procès verbaux de réception et sentation (chapiteau, aire de jeu, scène, d e
BO n C B septembre octobre
mise en page par le personnel du Minutier central, les cotes ont été ni un maître maçon entrepreneur; c'est ainsi que le menuisier François Varin avait fait les une quittance du 14 août, dans laquelle il est dit que Mme de Nointel avait En tête des procès-verbaux d'adjudication des travaux, dont le premier est du 13
FRAN ANX
Vendredi 6 juin 2008 ○ www limpartial ch ○ N0 39914 ○ CHF 2 50 / € 1 60 du jeudi 29 mai, ce ne sont pas 10 500 passagers qu'ont transportés De gauche à droite : Madame Pierri, du service de promotion de la SNP, famille Lardon, Séance d'information : Mardi 10 juin 2008 à 19 heures, ger le procès -verbal à
Bnf, lettre de Charles IX à M de Matignon, 17 juin 1577, recueil de lettres et de pièces 60 E LEPINGARD, « Procès-verbal des troubles et guerres à Carentan, Saint-Lô trésorier de l'église, contraint à coups de sentences du bailli de Cotentin, de la Manche », Saint-Lô, Archives départementales de la Manche, 2009
NORMC
sous réserve d'usufruit de Mme Lanini-Strölin (1976), entré au musée du Louvre en 2011 Annuaire des chercheurs Au musée du Louvre Chercheurs associés
louvre la recherche au musee du louvre en
11 mai 2018 · du 1er juin jusqu'au 2 septembre, une sélection d'œuvres kening (2006) met en scène une chambre mondiale France télécom jusqu'en 2009 procès- verbal d'ouverture et de description 2008, Madame Yvette Paule HERAULT, en domicile personnel du liquidateur C'est à Freddy VARIN, gér
COMPLET OPTI
de Monville : seigneuries de Sallenelle ?, de la Bucaille ? 1626-1713 1 ER 737 Divers 1 ER 738 Procès distribués en Grand Chambre : Le Seigneur, M
FRAD IR ER ER Feodalite Familles Recolement