PLAN DE ZONAGE Service de la cartographie, juin 2020 0 500 1 000 2 000 3 000 4 000 Michel Pilon Lac Beauport Lac Morin Lac Bleu Lac Bonnet Lac Neigette Lac Tourbillon B o u l e v a r d u L a c C h e m i n d u B r û l é C h e mi n To ur-d u-L ac Tr av ers e d e L av al C h e m i n d e s L a c s C h e m i n d e s L a c s M o n t é e d u 0 C e
Plan de zonage CARTE 2/2 LÉG END Plan de référence Ce plan fait partie intégrante du règlement no 92-2005 Carte 2/2 Ce produit comporte de l'information
hc-419 ha-500 pa-676 ha-515 ac-197 cb-261 ha-609 aa-592 ha-109 cb-754 ia -580 pa-873 pa -497 mh-917 ca-751 ha-115 ha-700 ha-703 pa-970 pa-170 hb-439 ic-582 pd-577 ha-503
PLAN DE ZONAGE Municipalité de Saint-Anicet Amendement contenu entrée en vigueur Éc00200h e/1e ll : P anlde 'nes m bel MAeanliCar iaga,stne r Se ecarééiTrrtso-Leèyir nr,eVaiu 3608-Adoj uetzo saneg1Va4 n -er t1Vd3,-s ssei m edn etal zondeaum1 Vi2 -ré tedn zetaol neR e c5-o6 cotber2005 3307-3307-e14 petm ber2006 e14 petm ber2006
Plan de zonage CARTE 1/2 LÉG END Plan de référence Ce plan fait partie intégrante du règlement no 92-2005
PLAN DE ZONAGE de Sain 13-Va 6A 'b 5 PLAN DE ZONAGE Classes de zones 60-Va 77 -va 73-Vb 7-Va 58-Vb S7-co Va S3-F 70-co 71 -Va 56 -va dc Trois Rives Date d :
PLAN DE ZONAGE Service de la cartographie, novembre 2017 0 500 1 000 2 000 3 000 4 000 Michel Pilon L ac Be uport Lac Morin Lac Bleu Lac Bonnet Lac N eig t Lac Tourbillon
Plan de zonage Règlement de zonage #128-2018-Z Cadastre Limite de zone Hydrographie Dominance de la zone Forestière Multiressource Résidentielle et villégiature Semi-urbaine Urbaine Légende Dessiné par : Véronique Montpetit, urb Vérifié par : Jean-François Viens, urb Source : Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, MRC des Pays-d
graphique et zonage) septembre 2018 Adresses Québec (limites municipales) 2018 Légende H:\geomatique\Service de geomatique\Notre-Dame-de-l'ile-Perrot\MXD\20180917_NDIP_Zonage\SG_NDIP_001_Zonage_20180917 mxd MISE À JOUR DU PLAN DE ZONAGE Entrée en vigueur Numéro de règlement d'amendement 0 500 1,000250 Mètres Description sommaire de l
2 3 plan de zonage 2 3 1 division du territoire en zones 2 3 2 unités de votation 2 3 3 désignation des zones 2 4 règles d'interprétation du plan de zonage 2 5 grille des usages principaux et des normes 2 5 1 règles d'interprétation de la grille des usages principaux et des normes 2 6 classification des usages
Zone d'habitation inidividuel (Type Villa) Habitat inidividuel de type villa sous ses différente formes : isolée, jumelée ou en bande 1-Isolée : 360 m2 2- Jumelée
RecapReglemnDocUrbanisme
Zone 1AU : Zone mixte d'urbanisation future suffisamment équipée au droit de la zone réservée à l'habitat, aux commerces, services et aux activités
plan de zonage
4 août 2021 4.2.1 Plan de zonage. - planche E4 -. Réalisation : Communauté d'Agglomération Pau-Béarn-Pyrénées décembre 2019. Source : © CAPBP.
4.1.1 - Plan de zonage au 2 000e_98. 4.2 - PG Plans des emprises. 4.2.0 - Plan de carroyage des plans des emprises. 4.2.1 - Plan des emprises au 5 000e_01.
28 févr. 2019 4.1.2 - Plan de zonage 5 000e 3 - La Source. 4.2.1 - Plan de vélum et emprise jardin 1 - Orléans Nord. 4.2.2 - Plan de vélum et emprise ...
Métropole Rouen Normandie. 4.2 - Règlement graphique. 4.2.1 - Planche 1 : Plan de zonage. Approuvé le 13 février 2020. Projet de modification n°2 - PPAC.
4.2.1 PLAN DE ZONAGE ZONAGE. ZONE UA ET SES SECTEURS: Centre ville et espaces centraux ... Ce plan n'a qu'une valeur indicative pour un repérage.
PLAN LOCAL D'URBANISME. Métropole Rouen Normandie. 4.2 - Règlement graphique. 4.2.1 - Planche 1 : Plan de zonage. Approuvé le 13 février 2020.
13 déc. 2021 PLAN LOCAL D'URBANISME. Métropole Rouen Normandie. 4.2 - Règlement graphique. 4.2.1 - Planche 1 : Plan de zonage.
11 févr. 2020 Plan n°4.2.1 : plan de zonage présentant les 4 zones règlementaires définies au PLU intercommunal. Il divise l'ensemble du territoire entre ...
I.1.1. Mise en compatibilité des documents d'urbanisme. Plan Local d'Urbanisme de la ville de Wissous 4.2.1! Le plan de zonage : les zones traversées .
27 juil. 2017 L'AEI se situe en quasi-totalité en « zone artisanale » au titre du plan de zonage de la carte communale excepté la frange ouest en zone ...
4.2.1-Plan-de-zonage-planche-E4.pdf