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POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE

responsables de l’intégration des outils de gestion bureautique et informatique Préciser le rôle de chacun des intervenants : Fournir à l’unité administrative responsable du programme de gestion des documents les moyens de coordonner la mise en œuvre de cette politique, d’en surveiller l’application et de conseiller les unités


POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE

- Accompagner et conseiller les employés en ce qui a trait à l'application des procédures et des outils de gestion des documents; - Diffuser et surveiller l’application des directives, normes, procédures et outils de gestion documentaire en conformité avec le calendrier de conservation 8 3


Politique de gestion documentaire - Université de Sherbrooke

Politique 2652-001 1 de 7 Politique relative à la gestion documentaire POLITIQUE 2652-001 Politique de gestion documentaire Secteur responsable de l’application : Vice-décanat à la vie étudiante et secrétariat facultaire Ce document s’adresse à : Membres du personnel administratif de la Faculté de médecine et des sciences de


Politique de gestion documentaire - Collège de Rosemont

Application d’un ensemble de méthodes et de systèmes portant sur la création, l’utilisation, la conservation et la diffusion de documents, ainsi que sur la protection des renseignements personnels qu’ils contiennent Guide de gestion documentaire Document qui contient toutes les instructions et les procédures relatives à la gestion des


POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE

Collège de Maisonneuve I Politique de gestion documentaire I Amendée le 17 juin 2019 7 Membres du personnel • Appliquent la présente politique et les procédures relatives à la GID 7 ENTRÉE EN VIGUEUR La politique entre en vigueur au moment de son adoption par le conseil d’administration


PROJET DE RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE

Politique et procédures de gestion documentaire (P-105) 9 octobre 1989 page 2/5 2 4 Document essentiel Document dont la disparition aurait des conséquences légales ou monétaires importantes pour le collège 2 5 Document de support Document sélectionné ou conservé pour utilisation éventuelle mais dont la destruction


Politique de gestion des documents et archives

procédures et méthodes de travail établies par la Division archives 4 3 Gestion financière Les dépenses aux activités de gestion documentaire sont attribuables effectuées en utilisant les postes comptables qui y sont associés


Politique relative à la gestion documentaire

ensemble de moyens administratifs permettant de planifier et de contrôler la création, l’utilisation, la conservation et la disposition finale de ses documents De cette façon, cette politique aura pour effet : • D’uniformiser les procédures de gestion documentaire pour l’ensemble de la commission scolaire;


Politique relative à la gestion des - École de gestion

politiques, normes et procédures de gestion documentaire et archivistique, approuvées par la Direction des technologies de l’information et gestion des connaissances, le Secrétariat général, le Conseil d’administration et/ou le Comité de direction de l’École


[PDF] POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE

- Élaborer, appliquer, assurer le suivi et mettre à jour la politique de gestion documentaire, le plan de classification, le calendrier de conservation, l’index de repérage, le plan de conservation des documents essentiels et toutes autres normes ou procédures relatives la gestion documentaire; - Coordonner les ressources humaines, financières et matérielles nécessaires à une saine gestion documentaire;


[PDF] POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE

POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE 1 DÉFINITIONS L’objectif principal de cette politique et des documents en découlant : procédures, règles de classement, plan de classification et calendrier de conservation est de fournir aux différents intervenants les moyens de planifier et de contrôler la création, l’utilisation, la conservation et la disposition finale de leurs documents 3


[PDF] POLITIQUE DE GESTION DOCUMENTAIRE

ses activités La présente politique vise à assurer une gestion efficiente et sécuritaire de ces documents Elle reflète la volonté du Collège de mettre en place un processus de gestion documentaire uniforme et de passer d’une gestion des archives à une gestion intégrée des documents (GID) se traduisant entre


[PDF] Politique de gestion documentaire - Université de Sherbrooke

Politique 2652-001 6 de 7 Politique relative à la gestion documentaire • Des mesures physiques ou logiques de protection sont prises de façon à garantir la sauvegarde, l’intégrité et la confidentialité de l’information contenue dans les documents administratifs de la Faculté, quels que soient leurs supports 7 RÔLES ET RESPONSABILITÉS


[PDF] La gestion documentaire, les bases d'un syst me de

les procédures de maîtrise de tous les documents et informations qui constituent sa documentation de la qualité » point 4 3 de la norme NF EN ISO 15189 2) Les objectifs de la gestion documentaire Formaliser par écrit les règles de fonctionnement et les pratiques professionnelles Sauvegarde du savoir-faire Harmoniser les pratiques entre les différents acteurs réalisant entièrement


[PDF] Politique de gestion documentaire - Collège de Rosemont

Guide de gestion documentaire Document qui contient toutes les instructions et les procédures relatives à la gestion des documents actifs, semi-actifs, essentiels et à la gestion des documents inactifs


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Droit Et Pratique Des Procã Dures Collectives 2019 2020 10e ã D By Pierre Michel Le MANUEL DE PROCDURES DE GESTION ADMINISTRATIVE ET Document MAINTENIR UNE POLITIQUE DE TOLéRANCE NULLE à L éGARD DES 
bK droit et pratique des proca c dures collectives eH rIQGa


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RETRAITE DU SALARI RETRAITE DES SALARIS RF CONSEIL GESTIN TRIBUTARIA LOCAL EL PROCEDIMIENTO DE APLICACIN DOCUMENT 
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O : Politique d'achat et gestion des approvisionnements ; Éditions Dunod, entreprises par l'envoi d'un document, appelé consultation ou appel d'offres • La contrainte "durée de vie" insuffisante par rapport au besoin peut entraîner une TONIC EMBALLAGE, IECO, SIFCO, OMNICHEM, DOHLER, PROVA, CONDIO,
La gestion de processus d E achat international






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30 avr 2019 · de performance extra financière figurant dans le Rapport de gestion 44 Charte de l'adhérent prévoit une durée d'engagement de trois ans, La politique générale d'assurance est définie par la Direction La société Mr Bricolage détient 35 du capital de la société Prova, centrale belge gérant au 31 
Document de re CC fe CC rence


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geStion 106 • geStion et négoCiAtion CommerCiAle 118 • informAtique 131 • itAlien 139 Ces épreuves sont d'une durée moyenne de 20 minutes Document 9 : CUNEO Louise, « Parkinson – Le médicament qui rend accro au sexe et aux jeux » en charge de la politique du médicament doivent être améliorées
annales



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Jun 17 2019 Collège de Maisonneuve I Politique de gestion documentaire I Amendée le ... Mettre en place une procédure de gestion des documents homogène



Politique relative à la gestion documentaire et aux archives (126

Apr 24 2020 e) un ensemble des procédures et processus qui précisent les méthodes et les actions à poser en matière de gestion documentaire; f) des ...



Politique relative à la gestion des documents actifs semi-actifs et

politiques normes et procédures de gestion documentaire et archivistique



Politique de gestion des documents et archives

Effectue une procédure de contrôle de la gestion documentaire dans son service. 7.5 Personnel de la MRC de Marguerite-D'Youville. Chacun des membres du 



Collège de Rosemont

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P-105 Politique et procédures de gestion documentaire

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Politique de gestion documentaire

Feb 29 2012 L'accès aux documents administratifs et leur circulation sont favorisés dans les limites apportées par les normes et procédures de sécurité. • ...



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Oct 18 2019 gestion de risque de la Banque



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Feb 20 2018 La présente Politique de gestion documentaire a pour objectifs de : ... Cette accessibilité est tributaire des procédures mises en place par ...



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