1 Les niveaux de classement 1 1 Les documents isolés (ou pièces) 1 2 Les documents sont en général regroupés en dossier : chaque dossier concerne une affaire, une procédure administrative ou un thème (ex dossier inividuel de personnel, dossier d’un procès judiciaire, etc ) 1 3 On parle de série quand :
informatique : guide de bonnes pratiques Un « Plan de Classement » fixe l'organisation des documents en usage dans les bureaux (documents papier et numériques) Il existe plusieurs types de plans de classement pouvant ou non s’imbriquer les uns aux autres, à choisir en fonction de la masse de documents à intégrer et des
Les documents du SMQ peuvent être sur support papier ou bien informatique En cas de doute, se référer à la liste des documents qualité en vigueur DOC 001 pour connaître la version applicable DATE La date de revue et d’approbation d’un document figure sur la liste des documents qualité en vigueur DOC 001 ETAPE 2 : REVUE DES DOCUMENTS
- Pour les documents personnels des employés - Pour les dossiers et documents des cadres qui doivent être protégés, car ils contiennent des informations nominatives ou qui pourraient nuire à un employé ou à l’INRS Accès Chaque employé possède son dossier personnel et celui-ci n’est accessible que par lui seul
une continuité dans la gestion documentaire, il faut une cohérence entre la gestion des documents papier et les documents électronique s 2 Le plan de classement L’élaboration d’un plan de classement doit faire l’objet d’une démarche collective, de manière à faire adhérer chaque membre du service qui va en bénéficier
usagers Suivre la quantité ou les coûts des achats de papier peut également être un indicateur de votre consommation Éditionogique écol des documents La quantité de papier utilisée pour imprimer un document peut souvent être réduite en appliquant des règles simples d’édition écologique
Ce texte fonde la durée de conservation par les ordonnateurs des documents comptables pendant 10 ans La durée d'utilité administrative des documents comptables détenus par les ordonnateurs est fixée par la note du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi (direction des affaires juridiques) 2008-
1 1 composition et structure du dossier d’audit En matière d’archivage, concernant les documents de l’audit interne, il n’y a pas de réglementation spécifique mais des références telles que les Normes professionnelles de l’Audit Interne (IIA-IFACI)
− les noms et prénoms du directeur de recherche Dans le cas d’une thèse en cotutelle, les noms et prénoms des directeurs de recherche ; − la date de soutenance ; − les noms et prénoms des membres du jury 2 2 Pages liminaires7 5 Fichiers informatiques de consignes permettant de produire des documents conformes à un document modèle
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Comment classer mes documents - Archives Générales Du
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Plan de classement des documents / arborescence
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Plan de classement et nommage des fichiers numériques
le nom du fichier, défini par des règles appliquées par tous le délai de conservation Le nom de l’auteur Le plan de classement doit être, autant que possible, identique pour les documents papier et les documents électroniques l faut définir
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GUIDE POUR LA RÉDACTION ET LA PRÉSENTATION DES THÈSES
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Guide des archives électroniques
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PRO 001 - Maitrise des documents et des enregistrements (9)
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ORGANISATION DES DOCUMENTS Service archives
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Le traitement du courrier
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