L'e-administration et la transition numérique en quelques points clés Action publique 2022 » et « E-administration : quelle politique pour les exclus du Administrations et collectivités territoriales, n° 16, 2012, 23 avril, p 16-18 Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du Ministère de l' intérieur
bib e administration sf
8 mai 2017 · Dahir n° 1-17-12 du 18 chaabane 1438 (15 mai 2017) portant d'ouvrir, tenir et utiliser des comptes en devises à l'intérieur et à l'extérieur des
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25 avr 2020 · (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des l'administration n° 2254-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier ART 4 – Le présent dahir sera publié au Bulletin officiel dispositions du présent règlement général de construction l'urbanisme, de l'intérieur et de l'économie numérique
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26 jui 2019 · Le principe d'accessibilité sous l'angle territorial et numérique Se doter d'un plan action interministériel intégré pour donner de la Fonds de modernisation de l'administration publique HCP Règlement général de construction Ministère de l'Intérieur (et Direction générale de la sûreté nationale)
RevuePrestationServicesAdministratifs Juin
L'efficacité de l'action administrative et la qualité de la gestion publique La direction interministérielle du numérique et du système d'information et de hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur) Réussir durablement la réforme de l'action publique : ou l'art de conjuguer Goutal, Yvon ; Capdebos, Clément
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24 fév 2012 · Désigne l'offre publique d'achat visant les actions de Lesieur Cristal Le visa du CDVM n'implique ni approbation du prix ou de l'opportunité La date de règlement et de livraison est le 18 avril 2012 dirigé au sein du Directoire les activités de télévision numérique, les activités de diversification et le
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pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et de consultants interministérielle au numérique et aux systèmes d'information et de 82 000 agents qui formait en 2012 l'administration territoriale de l'État18 partagée ensuite avec le ministère de l'intérieur (secrétariat général) sous A Paris, le 21 avril 2016
25 nov 2016 · vu le règlement (UE, Euratom) n° 966/2012 du Parlement européen Programme de soutien à la modernisation de l'administration et des En 2015, le taux de croissance du produit intérieur brut (PIB), revu à administratives, 3) l' instauration d'un 'gouvernement ouvert' et une administration numérique,
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Assurer l'animation interministérielle de la mise en œuvre de la loi organique relative à la loi Cette action porte sur la poursuite de l'effort de rationalisation des dépenses les frais de déplacements et de missions aussi bien à l'intérieur du Royaume généralisation de l'administration numérique et la simplification des
Rapport activite DB
15 juil 2012 · adoption du règlement intérieur de la commission parcours de soins et maladies chroniques 3 Décision du 20 avril 2012 portant autorisation
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11 avr. 2012 l'administration centrale du ministère de l'Économie ... Arrêté du 20 mars 2012 portant approbation du règlement intérieur du comité.
15 avr. 2012 Arrêté du 21 février 2012 fixant le règlement intérieur du comité ... BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2012/3 du 15 avril 2012 ...
15 juil. 2012 adoption du règlement intérieur de la commission parcours de soins et maladies chroniques. 3. Décision du 20 avril 2012 portant autorisation ...
les références à d'autres points du guide qui apparaissent dans cer- tains paragraphes (ex : cf. point n°…)
3 mai 2012 Création artistique - Musique danse
31 mars 2022 Arrêté du 24 janvier 2022 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social ...
31 déc. 2021 Arrêté du 23 août 2021 portant modification de l'arrêté du 15 février ... INSTRUCTION N° DGS/SP2/2021/259 du 17 décembre 2021 relative à la ...
l'ordonnance du 17 décembre 2015 portant simplification de certains régimes d'autorisation préalable et de déclaration des entreprises et des professionnels
Afin de sécuriser l'épargne des salariés le règlement du plan d'épargne La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription a ...
17 févr. 2022 Arrêté du 17 février 2022 portant délégation de signature à M. ... le décret n° 2012-537 du 20 avril 2012 relatif aux compétences de la ...
BO – n° 45 – mars- avril 2012