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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°33 du 12 août 2010 TEXTE SIGNALE DÉCRET N° 2009-1756 modifiant le décret n° 86-66 du 7 janvier 1986 portant application de la loi n° 85-528 du 15 mai 1985 sur les actes et

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°49 du 5 novembre 2015 PARTIE TEMPORAIRE Direction générale de l'armement (DGA) Texte n°11

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique CODE de la sécurité sociale (Dernière modification le 11 novembre 2016 - Document consolidé le 17 novembre 2016)

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 36 du 6 septembre 2018 PARTIE PERMANENTE Marine nationale Texte 13 INSTRUCTION N° 98/ARM/EMM/ORT relative aux conditions d'embarquement à bord des aéronefs de la marine Du 25 juillet 2018 ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation - règlementation - transformation » INSTRUCTION N° 98/ARM/EMM/ORT

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 5 du 4 février 2016 PARTIE PERMANENTE Direction générale de l'armement (DGA) Texte 5 INSTRUCTION N° 551/DEF/DGA/DS/SDPA relative à l'organisation des services d’administration centrale de la direction de la stratégie Du 7 juillet 2015 DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT : direction de la stratégie ;

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 6 du 9 février 2017 PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 16 CIRCULAIRE N° 519755/DEF/RH-AT/F/MF/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2017-2018 Du 12 décembre 2016 DIRECTION DES RESSOURCES

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 25 du 7 juin 2013 PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 15 INSTRUCTION N° 5491/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences

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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 11 du 17 mars 2016 PARTIE TEMPORAIRE Armée de terre Texte 21 CIRCULAIRE N° 273350/DEF/RH-AT/F/FS/LM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre pour l'année scolaire 2016-2017 Du 11 décembre 2015 DIRECTION DES RESSOURCES

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Publication : Au bulletin officiel du ministère Circulaires legifrance gouv fr Non publiée 2 1 – Généralités En application de la convention internationale sur la recherche et le sauvetage en mer signée par la France à Hambourg le 27 avril 1979, les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) exercent en France la fonction de centre de coordination du