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« LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES » N°2017-CPS-01 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES (C C P) POUVOIR ADJUDICATEUR : Caisse de Prévoyance Sociale ADRESSE SIEGE SOCIAL : Angle des boulevards Colmay et Thélot BP : 4220 97500 Saint Pierre et Miquelon OBJET
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES NE PAS OUVRIR Ce pli doit contenir les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation
« Consultation pour les services de transport routier, livraison de marchandises et prestations associées pour le CHPF» – « Ne pas ouvrir » Pour les dossiers déposés sur place, les horaires de réception des offres au secrétariat des Moyens généraux sont les suivants : Lundi au vendredi (hors jours fériés) : 07h30 à 14h30
MARCHE DE SERVICES A PROCEDURE ADAPTEE En application du Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant Code des marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Nom et adresse officielle de l’organisme acheteur LYCEE SOPHIE BERTHELOT 224 Bd Gambetta – BP 209 62104 Calais Cedex Tel 03 21 19 77 77 Fax 03 21 19 77 71
MARCHE PUBLIC de location_DCE_MP18DSPF03_34100000-8 Page 6 sur 41 I – Registre de Consultation (RC) 1 - Objet et étendue de la consultation 1 1 – Objet Le présent contrat a pour objet de définir les termes régissant les marchés durant sa période de validité
Le présent marché tend à la location de véhicules de type « car » pour le transport en commun de personnes avec conducteur Le présent marché recouvre deux types de prestations distinctes : -Services réguliers de transport scolaire pour la desserte du groupe scolaire A VIVALDI ( lot 1) - Transports scolaires et périscolaires routiers
2 jui 2017 · LOCATION ET ENTRETIEN D'UN VEHICULE DE SERVICE Le présent marché est un marché à procédure adaptée passé pour une durée
DC location de v C A hicules de service
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Marché à procédure adaptée soumis aux dispositions de l'article 27 du décret n° E Service Marchés : M Régis LEPRETRE - Tél : 06 45 29 52 61 A l'issue de l'analyse des offres sur l'ensemble des critères de jugement des offres, le
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DE SERVICES A PROCEDURE ADAPTEE règlement de consultation y afférent fourniture de 3 véhicules en location sans chauffeur issus des segments : « SUV» et Marché public selon la procédure adaptée, passé en application des
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VEHICULE UTILITAIRE ESSENCE Marché passé selon une procédure adaptée en application des dispositions du REGLEMENT DE CONSULTATION A générales des marchés publics de fournitures courantes et de services)
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MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES EN PROCEDURE REGLEMENT DE CONSULTATION A-Organisme Le présent marché a pour objet la location de longue durée de véhicules neufs pour la flotte automobile Il s'agit d'un Marché à Procédure Adaptée ouverte avec négociation librement définie par le
Location vehicule
La présente consultation est passée sous forme d'un marché à procédure adaptée ayant pour objet la location Cette location inclura la maintenance et le dépannage des véhicules Ce marché Article 2 : Organisation du marché et des commandes procès verbal de réception des services de la DRIRE (le cas échéant)
CCTP marche vehicules LLD
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7 jui. 2019 La présente consultation a pour objet des prestations locales de transport routier livraison de marchandises pour le Centre Hospitalier de la ...
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