RAPPORT du Commissaire aux Comptes de la Communauté européenne du charbon et de l'acier URBAIN J VAES relatif au onzième exercice financier de 1 a C E C A ( 1 er i u i Ile t 19 6 2 a u 3 0 i u in 19 6 3 )
V RAPPORTS DE LA COMMISSION, DES AUTRES ORGANES ET DES INSTITUTIONS SPÉCIALISÉES DE L’UA a) RAPPORTS DE LA COMMISSION (i) Rapport de la Commission sur l’état de mise en œuvre des décisions antérieures du Conseil exécutif et de la Conférence EX CL/1049 (XXXII) (ii) Rapport de la Commission sur la Palestine et le
EB134/1(projet) 3 11 Questions administratives, financières et juridiques 11 1 Évaluation 11 2 Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière 11 3 Plan-cadre d’équipement • Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève 11 4 Partenariats pour la santé hébergés
de du droit de la mer du Bureau des affaires juridiques (cliquer ici) Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires 10 à 13 heures Séance privée Salle de conférence 10
C 2015/REP N 1-1 0251-5296 0251-96 RAPPORT DE LA CONFERENCE DE LA FAO Trente-neuvième session Rome, 6-13 juin 2015
treizième session ordinaire de la Commission s'est tenue du 18 au 22 juillet 20114, et la quatorzième session ordinaire s'est tenue du 15 au 19 avril 20135 Au cours des deux sessions, la Commission a abordé des questions en rapport avec les travaux de l'Organe directeur
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Rapport II - Projet de programme et de budget 2010-11 et
Rapport II Projet de programme et de budget 2010-11 et autres questions financières Deuxième question à l’ordre du jour: Propositions de programme et de budget et autres questions financières Bureau international du Travail Genève ISBN 978-92-2-220632-2 ISSN 0251-3218 Première édition 2009 Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique
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Rapport II - Projet de programme et de budget 2012-13 et
Rapport II Projet de programme et de budget 2012-13 et autres questions Deuxième question à l’ordre du jour: Propositions de programme et de budget et autres questions Bureau international du Travail Genève ISBN 978-92-2-223095-2 (imprimé) ISBN 978-92-2-223096-9 ( pdf Web) ISSN 0251-3218 Première édition 2011 Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont
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RAPPORT DE LA CONFERENCE DE LA FAO
(projet de résolution sur le montant du budget) (Résolution 6/2015) Questions relatives à la gouvernance et questions juridiques, administratives et financières 74-78 Questions relatives à la gouvernance 74 Évaluation des réformes concernant la gouvernance, y compris examen du rapport sur l’Examen indépendant (Résolution 7/2015) 74 Questions constitutionnelles et
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administratives du marché de maîtrise d’œuvre, - préparation des travaux de la deuxième réunion du jury et animation de la commission technique pour l’analyse factuelle des projets et rédaction d’un rapport d’analyse, - établissement du ou des projets de procès-verbaux de réunion du jury et recueil des signatures, - préparation du projet de lettre du maître d’ouvrage
La Commission des Questions administratives, financières et juridiques 10 juillet 1969, qui contient le rapport du Comité spécial du Conseil exécutif ( annexe 1, paragraphe 3 1 2 et paragraphes 4 4 à 4 8; et annexe 2, paragraphe 2
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institutionnel et les capacités administratives de la Chambre des parlementaire en matière législative, tend à augmenter le nombre de projets et de demande de la Chambre en matière de contrôle financier, de communication et questions Durée et calendrier : 1 mois, mois 2-3 du jumelage, en phase avec le rapport
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Volume II Documents de la huitième session et rapport de la Commission soumis à générale un projet de réglementation du droit de la mer qui comprendra les projets questions juridiques, administratives ou scientifiques relatives à la pêche; sa population et ses intérêts d'ordre économique et financier notamment,
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