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lors de l’utilisation - dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de régler des achats dont le montant est inférieur au montant du bon d’achat, mais aucun rendu en monnaie ou en avoir ne sera effectué
20 juil 2016 · 4 juillet 2008 sur la jeunesse (4661JJE) Saisine : Ministre de l'Education nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse (11 juillet 2016) AVIS DE
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23 mai 2017 · le ministre de l'Éducation nationale, de l'Enfance et de la Jeunesse Au texte la Chambre des salariés ainsi que de la Chambre de commerce ont été décembre 2016, 20 janvier 2017, 23 février 2017, 20 mars 2017 et 10 avril modalités de saisine dudit médiateur qui est « saisi en premier lieu lorsque
Avis sur les programmes de sciences économiques et sociales du lycée huit commissions permanentes de la Chambre Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Mars 2019 du Conseil supérieur des programmes et les lettres d'auto-saisine adressées par le sur la page web du CSP : 17 mars 2016
csp rapport activite
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28 mai 2019 · Avis du Conseil économique, social et environnemental sur le de façon pérenne auprès du Premier ministre, une ou un délégué interministériel à de l' Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire de l'École comme celle des temps de vie de l'enfant et de sa famille sont alors posés
education populaire
INJEP - Service à compétence nationale – DJEPVA – Ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse - Centre de ressources – 95 Avenue du service de l'IGJS conformément au décret du 28 décembre 2016 susvisé ment supérieur M et Mmes les directeurs des écoles des chambres de commerce et d'industrie
Un an de politique de jeunesse
Jun 27 2017 portant modification de la loi du 26 février 2016 portant ... le ministre de l'Éducation nationale
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May 20 2016 Mardi 2 février 2016 ... Réponses des ministres aux questions écrites ... 902) ; 92840
30 mai 2016. MINISTÈRE PUBLIC c. HISSEIN HABRÉ. JUGEMENT. Con eils des partie civiles pour le. RADHT et l'A VCRP. M. Mbacké Fall Procureur Général.
Avis 52.253 du 27 juin 2017