Compte rendu de la séance du lundi 20 août 2012 Président : GIBERT Alain Secrétaire : BELLELLE Nelly Présents : Monsieur Alain GIBERT, Madame Nelly BELLELLE, Monsieur Christophe WISSER, Monsieur Hervé CAMPO, Monsieur Gilbert DEMOULIN Représentés : Monsieur Jean-Pierre DESPREZ, Monsieur André DELIE, Monsieur Gaston VAN DYCK Absents :
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 6 Août 2012 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance, Présents: Marc KONAREFF, Hervé CHARRIER, Yann ANSELMET, Franck CHARRIER, , Lucien BLANC, Guy GINET Absents : Fabien ANSELMET, Denis CHARRIER, Véronique ANSELMET, Christophe LAGARDE
Séance du Lundi 27 Août 2012 Compte-rendu L’An Deux Mille Douze, le vingt-sept Août à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, la Mairie, sous la Présidence de Monsieur P LAT, Maire
Commune de Marçon Compte rendu de séance Séance du 20 Août 2014 L'an 2014 et le 20 Août à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie sous la
2/28 Compte rendu sommaire Conseil Municipal du 22 novembre 2012 N° 325/2012 du 17/09/2012 Approbation de la mission dévolue à l’entreprise PAGE PERSONNEL, agence d’emploi division santé, pour le placement de collaborateurs, pour le recrutement d’un
- de procéder à l'affectation du résultat de la section de fonctionnement constaté au compte administratif 2014 d'un montant de 15 801 961 90 € (16 094 455 74 € provenant du budget principal et 292 493 84 du budget régie de l'eau potable) à la couverture des besoins de -
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 4 JUIN 2012 L’an deux mil douze, le quatre juin, à dix-huit heures, le conseil municipal de la commune d’AIRVAULT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie d’Airvault, sous la présidence de Monsieur PRINÇAY Jacky, Maire
Compte rendu de la séance du CONSEIL MUNICIPAL Du Lundi 18 décembre 2017 Par suite d’une convocation en date du 11 décembre 2017, les membres composant le conseil municipal de VARANGEVILLE, se sont réunis à la mairie de Varangéville le 18 décembre 2017 à 18 heures 30, sous la présidence de M René BOURGEOIS, Maire
[PDF]
Compte rendu de la séance du lundi 20 août 2012
Compte rendu de la séance du lundi 20 août 2012 Président : GIBERT Alain Secrétaire : BELLELLE Nelly Présents : Monsieur Alain GIBERT, Madame Nelly BELLELLE, Monsieur Christophe WISSER, Monsieur Hervé CAMPO, Monsieur Gilbert DEMOULIN Représentés : Monsieur Jean-Pierre DESPREZ, Monsieur André DELIE, Monsieur Gaston VAN DYCK Absents : Madame Emilie FORGET Ordre du
[PDF]
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 6 Août 2012 A la salle de réunion « La Ciamarella » à 20h30 A L’Ouverture de la séance, Présents: Marc KONAREFF, Hervé CHARRIER, Yann ANSELMET, Franck CHARRIER, , Lucien BLANC, Guy GINET Absents : Fabien ANSELMET, Denis CHARRIER, Véronique ANSELMET, Christophe LAGARDE
[PDF]
Compte Rendu de la réunion du Conseil Municipal d’AUREVILLE
Compte Rendu de la réunion du Réunion du Conseil Municipal du 27 août 2012 CM 2012-09 Ouverture de séance: 20 heures 30 Présents : Mesdames : 1 GROENEN Karine 2 CLASTRES Emmanuelle 3 TORRENT Marie Jo 4 GUTH Dominique 5 COMETTI Edwige 6 MANENT Corinne Absent excusé : Mesdames, Messieurs : 1 GIROT Ronan 2 RIOCROS Jean-Pierre 3 CALLES
[PDF]
CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 27 Août 2012
Séance du Lundi 27 Août 2012 Compte-rendu L’An Deux Mille Douze, le vingt-sept Août à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, la Mairie, sous la Présidence de Monsieur P LAT, Maire
[PDF]
22 août 2012 - ville-lavardacfr
Le compte rendu de la séance du 22 août 2012 comprenant toutes les délibérations prises par le Conseil Municipal au cours de cette séance, sera affiché conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du CGCT 01-2012- Approbation de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2012
[PDF]
Compte rendu de séance Séance du 20 Août 2014
Compte rendu de séance Séance du 20 Août 2014 L'an 2014 et le 20 Août à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie sous la présidence de M CHEREAU Jean-Pierre Maire, Présents : M CHEREAU Jean-Pierre, Mme TROTIN Monique, M GODREAU Bruno, M RICHARD
18 jui 2012 · 1 Commission Mixte départementale Rugby (à 15) Compte rendu de la réunion du lundi 18 juin 2012 Siège des IEN Marseille, 1 rue Korsec
CMD Rugby a du juin
De plus, en remplacement d'un Agent en maladie aux Services des Ecoles, Monsieur le Maire indique qu'il y a lieu de créer un poste à raison de 35/35ème
index.php?option=com content&view=article&id= &Itemid= &dir=JSROOT Fcomptes rendu Fh &download file=JSROOT Fcomptes rendu Fh FCompte+Rendu+ .
Compte – rendu de la séance de Conseil Municipal du LUNDI 21 MAI 2012 L'an deux mil douze, le lundi vingt et un mai, à 20 heures, le Conseil Municipal
mai
Lundi 20 février 2012 à 18h30 Le 20 février ______ Le Maire ouvre la séance à 18h30 et demande au Conseil d'approuver le compte-rendu de la séance du
zoisvt iy g
Voté à l'unanimité COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Lundi 20 juin à 20h40 MAIRIE DE Seyne-les-Alpes ALPES - DE - HAUTE
Compte rendu CM du
20 jan 2011 · Le lundi 20 janvier 2011 Etaient présents : En préambule, Monsieur l' Ambassadeur tient à faire deux remarques : 1 Les attaques contre lui,
RDV AMBASSADE
20 nov 2012 · Compte rendu de la réunion du mardi 20 novembre 2012 Séjour à Londres pour les CM1 et les CM2 Présents : Les parents d'élèves et leurs
Compte rendu reunion voyage en Angleterre
20 mai 2019 · du lundi 20 mai 2019 nom, s'est rendu e à la table de vote pour déposer son bulletin dans l'urne Conseil municipal du 20 mai 2019
cms viewFile.php?idtf= &path=Compte rendu du Conseil municipal du mai
L'An deux mil douze, le lundi 21 mai, à 20 h, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Xavier
compte rendu du mai
Compte rendu des cultures de bleuets sauvages. 20 août 2012. Développement végétatif. En ce moment la récolte de 2012 bat son plein.
18 sept. 2012 En tenant compte des 20'307'443 Actions B Sarasin déjà détenues par JSH et les personnes agissant de concert avec elle ("Safra") au 20 août 2012 ...
9 août 2012 20 août 2012 (Etude : relevé des données de terrain). Nbre de prospecteurs 2. Zones. Propriété Lavoix. Type de terrain. Couvert végétal.
Football Association (FIFA) ordonnance du 20 août 2012. Football première condition à l'octroi de mesures provisionnelles n'est pas rendue.
14 août 2012 Approuver le compte rendu des membres du comité des travaux ... parcs de la Direction des travaux publics à compter du 20 août 2012.
1 déc. 2015 Saisi par Mme X travailleur handicapé recruté par le centre hospitalier de Z à compter du 20 août 2012
ARRETE DU 20 AOÛT 2012 portant désignation de l'agent chargé de la mission d'entraîneur rendu dans ce délai d'un mois à compter de la réception de.
20 août 2012 LUNDI 20 AOUT 2012 Avant 12H00 ... l'Etablissement compte rendu de visite des risques
8 déc. 2011 sur-Serein du 20 au 26 août 2012 des dédits seront appliqués
15 oct. 2012 Décision n° 12-001 du 20 août 2012 relative à la désignation du ... ou étrangers et à cet effet