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de l’Education nationale, et répondant aux conditions exigibles pour l’une ou l’autre des opérations suivantes : concours de personnels de direction, détachement dans le corps des personnels de direction, liste d’aptitude pour l’accès au corps des personnels de direction
monétaire et financier et répondant aux caractéristiques suivantes : qui lui sont - opérations libellées en euros ou dans l’une des autres devises de l’Espace Économique Européen attachés au compte,(ci-après « EEE ») et effectuées à l’intérieur de nécessaire à la prise enl’EEE (y
services de paiement visés à l’article L 314-1 II du COMOFI et répondant aux caractéristiques suivantes : - opérations libellées en euros ou dans l’une des autres devises de l’Espace Economique Européen (ci-après « EEE ») et effectuées à l’intérieur de l’EEE (y compris, la France
314-1 II du Code monétaire et financier et répondant aux caractéristiques suivantes : - opérations libellées en euros ou dans l’une des autres devises de l’Es-pace Economique Européen et effectuées à l’intérieur de l’EEE (en ce, y compris, la France, ses départements d’outre mer, Saint Martin et Saint Barthélémy) ;
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Gestion du permis en ligne ou par la poste à l’adresse figurant au bas de cette page L’absence d’un ou des documents retardera le traitement de votre demande Une demande de modification de permis n’est réputée reçue que si elle contient tous les renseignements requis, les droits exigibles et les documents requis MODALITÉS DE
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25 août 2017 · corrigés de la variation de périmètre, les ratios suivants : Il existe deux types d' impôt : l'impôt exigible et l'impôt différé L'autre accepte cet avantage fiscal à condition que le produit soit réparti en En normes françaises, l'écart d' acquisition a été amorti pendant 5 ans ; en normes internationales,
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Des ratios de synthèse font ressortir les conditions de l'équilibre financier de la firme : équilibre à long Les ratios suivants donnent une mesure de liquidité de l 'ensemble du capital : a = permet de distinguer d'une part les actifs peu liquides et les dettes peu exigibles, d'autre part a été renouvelé pendant la période ;
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