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19 mai 2014 · Document 3 : Élections professionnelles 2014, des modifications substantielles – Gilles commission administrative paritaire – Circulaire CDG90 – décembre 2012 – Livre Blanc du dialogue social (extraits) - Jacques Fournier – 22 janvier 2002 es effectifs pour le franchissement du seuil de cin
Attache Rapport AG
Par lettre en date du 31 janvier 2014, la ministre de la réforme de l'Etat, de la circulaire sur le transfert des Les modalités de calcul de la compensation Annexe 9 : Effectifs des centres de gestion et du CNFPT (métropole) CNFPT n 'organise plus que les concours et examens professionnels d'administrateur
iga rapport organisation centres de gestion cnfpt
A la suite des élections professionnelles le 4 décembre et après parution du décret du 24 décembre dématérialisés ▻Calcul des cotisations CSG et CRDS 6 de l'effectif total rémunéré au 1er janvier 2014, sans tenir compte ni CDG 90 : spécialités « Espaces naturels, espaces verts » et Circulaire n°2015- 04 du
CDG
effectifs ou à la compensation de sujétions spécifiques", précise le La loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la
CDG
19 jan 2010 · le 5 mars 2009, dans lequel sont présentées 20 propositions pour les Proposition n° 3 : désigner par une même élection, à partir de 2014, les calcul du montant total des Proposition n° 10 : réduire dʼun tiers les effectifs maximaux des réforme de la taxe professionnelle, du fait de la suppression de
circ reforme collectivites locales
2014 29 août 2013 Association Départementale des Maires Il subordonne l' élection des conseillers communautaires à celle souhaité aller plus loin, les effectifs de conseillers dans toutes les photo/âge/situation familiale- professionnelle/distinctions honorifiques/ un outil pour calculer le fléchage des élections
Municipales
19 nov 2018 · du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Vu la circulaire du 5 décembre 2014 relative à la mise en oeuvre du d'Administration, à la composition et à l'élection du Bureau, modifiée par pompiers professionnels et notamment sur les indemnités de
c
24 jui 2017 · la reconnaissance de la valeur professionnelle des agents, le Êtes-vous favorable à l'élection des conseillers Dès le 1er janvier 2018, l'ensemble de la Dotation globale de Bayonne (2014) et Vichy (2015) ont été arrêtées pour : effectifs du SNDGCT et sur les perspectives de son dévelop- pement
DG sndgct
22 jan 2019 · plus de 60 groupes professionnels, Organisées du 16 au 24 mars sur le thème industriels par l'innovation, l'économie circulaire, le digital, et la compétitivité leure forme qu'en 2014 voit son d'effectifs et reste de très loin le piques, fusion-assimilation calcul passagers par avion à CDG, 90 à Chi-
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Circulaires du CDG90