17 juil 2004 · Arrêté préfectoral n° 2004 -1287 du 12 juillet 2004 abrogeant l'arrêté a été conférée à un chef de service de l'Etat dans le département;
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20 mai 2008 · RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Edition Spéciale - Mai 2008 ARRETE N° 2008-01 DU 6 MAI 2008 organisant les services dans les le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs intéressant le domaine privé immobilier de l'Etat (article 2 du décret-loi du 19 juillet 1934) ;
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Descripteurs : Bibliothèque départementale de prêt – Cantal – Partenariats – Les éditions les La circulaire DL6 n° 1705 du 17 juillet 19788, adressée par De services d'Etat sans grands moyens, elles deviennent ainsi des services départementale des Yvelines », Bulletin des bibliothèques de France, 2004, t 49,
la bdp bibliotheque partenairel exemple du cantal
Dernière mise à jour 27 juillet 2004 décentralisées avec les services de la Direction Départementale de l'Equipement de l'Allier (cf Annexe 4) discussions concernant le nouveau contrat de plan Etat - La Poste, ce qui d' ailleurs avait été le cas pour Que ces élus sachent que l'Association des Maires du Cantal
RAPPORTS DACTIVITE DES ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALE
3- Développement durable et plans d'actions stratégiques de l'Etat introduisant dès 2004 ses objectifs dans les politiques publiques et les actions locales, souvent au sein des services chargés des moyens et de la logistique 10- CANTAL Edition d'une plaquette interne durable de Mayotte (Loi du 11 juillet 2001)
Bilan sur la mise en oeuvre du developpement durable par les prefets
décision n° 2009-03 du 30 juillet 2009 du comité exécutif de l'OEAP à l'état réfrigéré, congelé ou surgelé, ou ayant subi un traitement leur assurant une base de lait s'effectuent dans des établissements agréés par les services figurent dans le règlement (CE) n° 853/2004 du 29 avril 2004(annexe III section IX)
produits laitiers
et plus ponctuellement pour les services de l'État ainsi que pour tout autre Pour les obtenir, adressez-vous au service Prévention de la caisse d'incendie portatifs (juillet 2004), indice (03 Allier, 15 Cantal, Édition INRS ED 6054
ed
1 juil 2013 · réduction des concours de l'Etat en direction des collectivités Pour le Cantal, la Première édition des Etoiles du Sport dans le Cantal • Vote du successives 2004-2008 et 2009- 2011 des services au 1er juillet 2013, la
Rapport d activit C A version finale
juillet 2004, devant être réalisés entre 2004 et 2006 entre les départements en fonction de l'implication des services décentralisés de l'Etat (version 2000) CANTAL 19 CORREZE 87 HAUTE-VIENNE 63 PUY-DE-DOME 84
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