PDF REGLEMENT DE CONSULTATION PDF

Règlement de Consultation (RC)

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RÈGLEMENT DE CONSULTATION MISSION DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

rc – règlement de consultation révision générale plu page 2 sommaire article 1 - objet et type de la consultation article 2 – rÉalisation et durÉe de la mission 2 1 missions du candidat 2 2 calendrier previsionnel article 3 – conditions de la consultation 3 1 groupement d’operateurs eonomiques 2 2 sous-traitance

ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation

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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public

Modification de détail du dossier de consultation Le concédant se réserve le droit d’appote au plus tard 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des dossiers des modifications de détail au dossier de consultation Les candidats ayant retiré un dossier sur la plateforme électronique en seront avertis par le Maire

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) Objet de la consultation : CONSTRUCTION D’UN BATIMENT ANNEXE AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS DES TENNIS Pouvoir Adjudicateur : COMMUNE DE BIVIERS Personne habilitée à engager la commune : Jannick MOUSIN, Maire de la commune de BIVIERS Date et heures limites de remise des offres : Vendredi 24 janvier 2014 à 12h

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - NouMa

FOR 10 07 V5 Règlement de consultation Mise à jour : 17/04/2019 REGLEMENT DE CONSULTATION (R C ) MAITRE D'OUVRAGE ESPACIL HABITAT 1, rue du Scorff – CS 54221 Tél : 02 99 27 20 00 Fax : 02 99 63 65 11 CONSTRUCTION DE 49 LOGEMENTS LOCATIFS RENNES ZAC Plaisance – 2 e Tranche Opération certifiée NF Habitat HQE TM Et labellisée PassivHaus

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règlement de la consultation porte sur la phase de sélection des candidats 2 2 Allotissement Il n’est pas prévu de décomposition en lots Le marché est un marché global de performance, au sens de l’article L 2171-3 du code de la commande publique, associant l’entretien et la maintenance à la conception et à la réalisation afin de remplir des objectifs chiffrés de performance

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La présente pièce désignée « Règlement de consultation » a pour objet de préciser l’organisation de la consultation, les modalités de remise et de jugement des offres des candidats ARTICLE 1 – OBJET DE LA CONSULTATION

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REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 1 - Objet et étendue de la consultation : 1 1 – Objet La présente consultation concerne : - Les travaux d’aménagement et de plantations à l’entrée Est de la commune

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RC – Règlement de consultation Révision générale PLU Page 5 Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats qui pourront le retirer en mairie de Mios ou le retirer sur le site Internet de la ville (www ville-mios fr) ou sur https://www marchespublics aquitaine 4 2 Présentation des offres Le candidat devra transmettre dans deux dossier séparés un dossier

[PDF] RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public

Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités

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Règlement de consultation Ville de Fréjus DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES PROPOSITIONS : le 1er février 2021 à 12 HEURES La présente procédure de consultation est organisée selon les dispositions de l’article L 2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques et de la délibération N° 1599 du 22 janvier 2019 en vue de la délivrance d’une autorisation d

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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) relatif au marché de prestations de fournitures et d’entretien des espaces verts Marché public passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Référence : GENES-2019-P11 Date et heure limite de remise des offres : Vendredi 06 décembre 2019 à 14h00 Marché GENES-2019-P11 - ENTRETIEN

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Règlement de Consultation Marché passé en procédure adaptée en application de l’aticle 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés Tavaux d’Aménagement de âtiment