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20 déc 2006 · de chauffage et son périmètre d'intervention concerne : Orvitis / Communauté d 'Agglomération Beaune Côte Sud Convention relative au
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18 mai 2018 · Président de la Communauté d'agglomération Beaune, Côte et Sud, et François- Xavier DUGOURD, Président d'Orvitis Située rue de Bellevue à Beaune, la Résidence Sérénitis de Les interventions ont portées sur :
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Rapport
Communauté d'agglomération, est peut-être aujourd'hui révolu La réforme des terroirs et paysages de la Côte de Nuits et de Beaune, forment depuis 2007 un projet d'intervention pour les services, Orvitis ont été livrés fin 2010 aux
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12 sept 2016 · Le Conseil départemental de la Côte-d'Or, Orvitis et la Caisse des Dépôts situées sur le territoire départemental hors communauté urbaine du Grand Dijon, comme, par exemple, à Selongey, à Epoisses ou à Montagny-lès-Beaune du territoire par ses dispositifs d'intervention propres et par l'action de
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8 jan 2018 · Il conclut son intervention en expliquant qu'après intégration de ces 2 o communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (délibération du 29 il y a peu Monsieur BERION, directeur général d'ORVITIS, partie prenante
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7 décembre : conseil communautaire (Communauté d'agglomération Beaune L'Office public de l'Habitat en Côte d'Or (ORVITIS) a donné son accord pour Compte tenu du règlement d'intervention du dispositif « Cœurs de Villages Plus » ,
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Sud Côte-d'Or de Beaune a été équipée d'un système de 5 logements à la place de l'ancien préfabriqué ... communes de l'agglomération dijonnaise.
Meursault : création de 5 logements dans l'Ancienne pour le compte du Conseil Général de la Côte-d'Or. • Chenôve. ... à Beaune Quartier Saint-Jacques :.
27 juin 2018 janvier 2007. Présentation de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte & Sud ... l'ancienne Cure (en partenariat avec ORVITIS).
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28 janv. 2010 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DE LA COTE D'OR ... 1er janvier 2010 à la Communauté d'agglomération Beaune-Chagny-.
26 févr. 2021 d'intervention du Conseil Départemental de la Côte-d'Or et toutes pièces ... 7 500 € à la Communauté d'Agglomération de Beaune Côte-et-Sud.
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26 juin 2017 le bilan à mi-parcours des PLH des communautés d'agglomération du ... Beaune Côte et Sud «mobilisation du parc privé ancien pour le.
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Synthèse des actions et projets de notre Communauté d'Agglomération Beaune Côte Sud ce rapport d'activités 2021 illustre la richesse et la diversité de
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A noter que Dijon Métropole et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud se sont dotées de longue date d'une stratégie habitat renouvelée dans le
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5 jui 2017 · Des pompiers côte-d'oriens sur les Champs-Elysées le 14 juillet ! 19 Dijon AgglomérAtion • Parcours “Starter” : le baroque s'invite au
2 mai 2021 · Cependant depuis l'intégration de la commune dans la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud ces redevances sont figées aux montants
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