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PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE
6) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MINIBUS Monsieur Emile DIRATCHETTE, rappelle que la commune de Hasparren est propriétaire d’un véhicule de 9 places, initialement acquis par la croix rouge pour répondre à des besoins de transport de personnes, dans
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COMMUNAUTE DE COMMUNES YONNE NORD ASSEMBLEE
- Accepte de conclure une convention de mise à disposition d’un véhicule de transport (minibus) avec l’Association ECAL dans le cadre de l’accueil des enfants dans ses structures (Centres de Loisirs et Sport pour Tous) ainsi que le montant du remboursement des frais kilométriques de 0,25 €/km parcouru
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 MAI
concernant la validation du règlement de mise à disposition du minibus du service Enfance-Jeunesse Accord unanime 2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2018 La séance ouverte, les Conseillers municipaux sont invités à faire valoir s’ils ont des observations particulières à formuler sur ce document
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Convention avec la société EIRL MINIBUS France REGIE EDITIONS pour la mise à disposition gratuite d'un véhicule Signature d'un bail précaire avec la société Techniques de Couverture et Façonnages pour le lot 8 du Village Artisans Contrat de suivi Administratif, Financier et Technique du marché multitechnique des batiments de la Communauté de Communes passé avec la société DCE
REGLEMENT POUR LA MISE A DISPOSITION DU MINIBUS Article 1 – Véhicule concerné aux établissements scolaires et associations intercommunales mais aussi en bénéficier ils devront signer une convention annuelle avec la
REGLEMENT POUR LA MISE A DISPOSITION DU MINIBUS janvier
21 nov 2018 · intercommunal Fosses – Marly-la-Ville (SIFOMA) doit adresser aux annuel, du compte administratif, de deux décisions modificatives, donnée au président de signer la convention avec le conseil Comme pour le minibus communal, le véhicule sera mis à disposition dans le cadre d'un contrat de 4 ans
compte rendu cm fosses novembre
29 jan 2016 · Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un minibus partenariat à savoir les modalités administratives, l'établissement du bilan annuel et En raison des difficultés rencontrées pour le maintien du véhicule retenue dans le cadre du schéma départemental de coopération intercommunale et
Compte rendu CM du janvier
29 sept 2015 · 2014 et à la convention de partenariat entre Saint-Etienne Métropole et annuelle 2014-2016 avec l'agence d'urbanisme EPURES ainsi que 1/ Syndicat Intercommunal des Energies de la Loire – Adhésion au La commune peut bénéficier de la mise à disposition d'un véhicule type mini bus et financé
CR CM du septembre
12 juil 2018 · convention avec l'Education Nationale pour l'année scolaire dans le cadre d' une mise à disposition des voiries par la ville Vous trouverez sur table une délibération relative à une cession de véhicule frigorifique par le Est déduit de la participation annuelle communale le coût des prestations que la
PV conseil municipal du
1 jan 2018 · La mise en place d'une facturation annuelle pour les associations utilisant le minibus plusieurs fois sont connues avant chaque mise à disposition de minibus chèque de caution de 200€ qui sera encaissé si le véhicule n'est pas restitué avec le Syndicat intercommunal d'eaux de Mâcon et Environs
PV . .
21 sept 2018 · Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales, Monsieur le Maire explique que la commune assure le véhicule, les D'approuver les conventions de mise à disposition du minibus pour les associations et les entreprises Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service d'eau
CM
17 déc 2018 · convention avec la commune nouvelle de Vallières-sur-Fier l'élaboration du PLUI-h (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de annuelle des trois derniers exercices comptables de 2015 à 2017 ; ne répertorie pas la mise à disposition du matériel et des véhicules utilisés par la commune
Proc C A s Verbal conseil comm unautaire
6 déc 2010 · convention de mise à disposition d'un local avec la Ville de de certaines manifestations ainsi que des locaux et les véhicules publicitaires l'attribution des subventions annuelles aux associations Fonds Intercommunal de Prévention de la Délinquance ait été utilisé mise en place d'un minibus
PV du CM . .
coopération intercommunale dont le siège social est situé 48 Avenue Considérant que la CCRLCM dispose d'un tel véhicule Mini-bus 6 places qui est ...
REGLEMENT POUR LA MISE A DISPOSITION DU MINIBUS Article 1 – Véhicule concerné ... en bénéficier ils devront signer une convention annuelle avec la ...
21 sept. 2018 Monsieur le Maire explique que la commune assure le véhicule ... D'approuver les conventions de mise à disposition du minibus pour les ...
5 oct. 2017 Nºl 7051 Passation d'une convention de mise à disposition d'un minibus au profit de l'association «. Suresnes Sports - IMEPS ».
16 mars 2021 8- Convention de Mise à disposition des locaux pour les accueils ... annuelle de l'indice des loyers des activités tertiaires dans la limite ...
24 mars 2022 Autorise la signature de la Convention de mise à disposition d'un véhicule de type minibus 9 places
7 févr. 2017 5 - Convention de mise à disposition du service AMO - Cœur de Bourg ... 1 - Restos du Cœur demande d'utilisation de deux minibus.
15 nov. 2018 Passation d'une convention de mise à disposition d'un minibus au profit ... à disposition de la compagnie Générik Vapeur un véhicule de type.
24 janv. 2020 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE SOUS FORME DE CONTRAT DE LOCATION. D'UN MINIBUS DE 9 PLACES PAR LA SOCIETE VISIOCOM.
1 janv. 2022 Aide au fonctionnement des espaces de vie sociale intercommunaux ... mettre à la disposition de la CAF et le cas échéant de la CNAF ...
Convention de mise à disposition dun Mini- bus 6 places