PDF 3) de bénéficier des garanties d assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L et suivants du Code du sport. PDF

Section 3 - Les droits et obligations des membres affiliés Sous

27 mars 2010 3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport.

TITRE II - LES COMPOSANTES DE LA FEDERATION CHAPITRE 3

REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE

25 mars 2017 3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport.

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REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE

30 mars 2019 3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport.

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FEDERATION FRANCAISE DE VOILE

Proposition de RI

3) de bénéficier des garanties d'assurance contractées par la FFVoile conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport.

CONVENTION COMPLEMENTAIRE A LACCORD COLLECTIF N

Cette garantie prévoit en cas d'invalidité permanente résultant d'un accident de sport survenu en cours d'assurance le versement d'un capital dont le montant 

BILAN ET COMPTE DE RESULTAT DE LEXERCICE 2020

27 mars 2021