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cahier des charges de cession de biens immobiliers commune de saint bonnet pres riom (puy -de -dôme) avis d ’appel a concurrence en vue de la cession amiable d ’un bien immobilier communa l vente d e l’ancien presbytere au sis 2, rue savaron à saint -bonnet prÈs riom avec une surface
CAHIER DES CHARGES DE CESSION DE BIENS IMMOBILIERS Vente de l’ensemble immobilier comprenant 3 logements 5 rue de la Millière Offre à remettre par lettre recommandé au plus tard : Le 19 février 2021 avant 12h30 Visites organisées sur inscription : Lundi 18 janvier 2021 (matin) et jeudi 21 janvier 2021 (après-midi)
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cahier des charges de cession de biens immobiliers 1/18 parcelle ac 104, rue savaron – 63200 saint-bonnet prÈs riom paraphe du candidat cahier des charges de cession de biens immobiliers commune de saint bonnet pres riom (puy-de-dôme) avis d ’appel a concurrence en vue de la cession amiable d ’un bien immobilier communal
Cahier des charges de cession d’un bien immobilier de la Commune de Pérenchies juin 2017 – p 5/13 Dans cette hypothèse, le candidat est invité à produire tout document ou attestation
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le bien, à son profit, dans sa totalité, et sans possibilité de substitution Le candidat doit accepter expressément les termes du présent cahier des charges Le candidat doit préciser : o S’il s’agit d’une société ou d’une personne morale : sa dénomination sociale, son capital social, son siège social,
cahier des charges de retrocession sommaire 1 preambule 2 descriptif du bien a ceder 3 descriptif des conditions de cession
Cahier des charges de la cession d’un terrain communal D 1917, chemin de la Boucarude Le présent cahier des charges expose les modalités de cession du terrain cadastré D1917, situé chemin de la Boucarude Il précise la nature du bien, son origine, les modalités et les conditions dans lesquelles sera organisée la vente de gré à gré
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Cahier des charges de cession d’un bien immobilier de la commune de Coutras ESSION D’UN IEN IMMO ILIER DE LA COMMUNE COUTRAS AVIS D’APPEL A PROJET EN VUE DE LA ESSION AMIA LE D’UN IEN IMMO ILIER OMMUNAL CAHIER DES CHARGES DE LA CESSION Offre à remettre par lettre recommandée ou déposée directement au plus tard le 18/08/2017 à 12H30 Ville de Coutras
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CAHIER DES CHARGES- APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA
CAHIER DES CHARGES - APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION DE BIENS IMMOBILIERS - DEPARTEMENT DES YVELINES 1 Lot 1 Un terrain de 345 m² situé 16 rue de Buc 78 350 LES LOGES EN JOSAS Parcelle section AB Numéro 56 Et/Ou Lot 2 Un terrain de 397 m2 situé 14 rue de Buc 78350 LES LOGES EN JOSAS Parcelle section AB Numéro 57 2019 2 SOMMAIRE I
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ESSION D’UN IEN IMMOILIER - Ville de Pérenchies
Cahier des charges de cession d’un bien immobilier de la Commune de Pérenchies Juin 2017 – p 1/13 PRÉAMBULE La Ville de Pérenchies est propriétaire d’un ien immo ilier, repris en deuxième partie e ien étant sans intérêt pour un usage communal, la Commune de Pérenchies a décidé de le mettre en vente Pour autant, elle souhaite orienter son utilisation future vers une
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DEPARTEMENT DES YVELINES CAHIER DES CHARGES D’APPEL A
CAHIER DES CHARGES D’APPEL A CANDIDATURES EN VUE DE LA CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES Parcelle AE 74 676 m² 25 avenue Félix Faure 78 130 LES MUREAUX 2019 1 SOMMAIRE I OBJET DE L’APPEL A CANDIDATURES II DESIGNATION DU BIEN a Description b Situation d’occupation c Urbanisme d Dossier de
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Cahier des charges Maison du Passeur VF06022017
CAHIER DES CHARGES IMPLANTATION D’UN COMMERCE « MAISON DU PASSEUR » Tissu économique de proximité 3 Descriptif du local concerné par la cession du fonds de commerce 3 1 Localisation 3 2 Description et composition du local 3 3 Contraintes du site 4 Descriptif du projet souhaité par la ville 4 1 Contraintes et conditions liées à la nature de l’activité exercée 4 2
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