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COMING INTO FORCE OF BY-LAWS 16-055 Règlement sur la

September 26, 2016: 16-055 Règlement sur la fermeture d’une ruelle située au sud-ouest de la 43e Avenue, entre la rue Forsyth et la rue De Montigny, dans l’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles, aux fins de transfert aux propriétaires riverains


Aérodrome militaire avec utilisation civile de Payerne

publique Partant, aucun avis n’a été publié, ni dans la Feuille des avis officiels (FAO) du Canton de Vaud, ni dans le Feuille officielle (FO) du canton du Fribourg, ni dans la Feuille fédérale (FF) 2 2 Prises de position Les prises de position suivantes ont été reçues : – SG-DDPS, 1 ère prise de position du 11 juillet 2016 ;


MéMo Passage des écluses

(RGP) (General Police Rules), applicable to all navigable waterways in France 2 The Règlement Particulier de Police de la Navigation intérieure Rhône Amont (RPP) (Specific Police Rules), applicable to the Rhone upstream from PK 185 to PK 61 900 3 Notices to River Users 4 The Notices to River Users issued by Voies Navigables de France


h 5 3 23 km • 1½ 12 5 DESCENTES EAU CALME ET CLAIRE BAIGNADE

Kayak simple : Âge minimum est de 12 ans + (selon l’avis du parent, l’enfant peux être plus jeune mais doit être accompagné et en mesure de pratiquer l’activité adéquate-ment Un système de cordage peux être fournis au besoin) et doit être accompagné d’une personne de 16 ans +


Aéroport civil de Sion

publique Partant, aucun avis n’a été publié, ni dans le Bulletin officiel du canton du Valais ni dans la Feuille fédérale (FF) 2 2 Prises de position Les services internes de l’OFAC ont émis une prise de position positive en date du 24 novembre 2015 (section SIFS) et en date du 17 décembre 2015 (section LEUW)


[PDF] Avis aux riverains des rues du Jardinage et de la Serre

Avis aux riverains des rues du Jardinage et de la Serre Madame, Monsieur, Comme annoncé dans l’info quartier de septembre 2016, le Collège des Bourgmestre et Echevins vous confirme par la présente le début des travaux dans votre quartier Dans un premier temps, Vivaqua procédera au renouvellement des conduites de distribution d’eau Ce chantier débutera le 6 février prochain et ce


[PDF] Avis aux riverains des rues du Jardinage et de la Serre

Avis aux riverains des rues du Jardinage et de la Serre Madame, Monsieur, En mai 2015, vous aviez été informés de la volonté de la commune de procéder au réaménagement des trottoirs dans votre rue Ces tavaux étaient pévus fin 2015 mais onditionnés à l’aod de l’Administation Régionale (sevi e des subsides) qui octroyait un subside pour ce chantier A ce jour, le dossie n’est


[PDF] Avis aux riverains des rues du Jardinage et de la Serre - Berchem

Avis aux riverains des rues du Jardinage et de la Serre Madame trottoirs dans votre rue Ces travaux et Echevins Berchem-Sainte-Agathe le 23/09/2016
info quartier trottoirs Jardinage Serre fr


[PDF] REGLEMENT SERRES DEC 2016indd

AVAP SERRES - RÈGLEMENT compter de sa saisine par l'autorité compétente pour émettre son avis doit respecter les alignements sur rue et sur jardin il est envisageable que la gestion de ces plantations soit déléguée aux riverains
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