6 10 Engagement du demandeur ou du mandataire J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente demande d’autorisation préalable Je certifie sur l’honneur l’exactitude des renseignements ci-dessus
annexes, acte final et procès-verbaux de rectification de l'acte final en date des 3 mars 1986 et 26 juillet 1993) lettre b), cl, dl, e) et fI, qui aeviennent Partie ••
Section 1 : La notification de la rectification p 64 A) Les conditions de forme de la notification p 64 B) Les effets de la notification p 65 Section 2 : La procédure devant le Comité de l’abus de droit fiscal p 66 A) Composition du comité et conditions de nomination des membres p 66
et de rectification aux informations qui vous concernent Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à : Métropole de Lyon - Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique - 20, rue du Lac - CS 33569 - 69505 Lyon cedex 03 : par
La Cour administrative d’appel de Lyon (5 chambre) Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure M X a demandé au tribunal administratif de Lyon, dans le dernier état de ses écritures, le 7 mars 2016 : 1°) de prononcer la déchargedes cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu
adressées par Keolis Lyon en cas de litige 2 7 Les données nécessaires à la gestion de l’abonnement font l’objet d’un traitement informatique par Keolis Lyon Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent
Ce formulaire doit être adressé à ARTCURIAL LYON au plus tard 1 jours ouvrés avant la vente, accompagné d’un RIB bancaire précisant les coordonnées de l’établissement bancaire et d’une copie de pièce d’identité de l’enchérisseur Pour les achats importants, il pourra être demandé une lettre accréditive de la Banque
La Lettre d’ORL et de chirurgie cervico-faciale 2008; 315:28- 37 2 Calvo L, Rivière F La rhinite allergique de l’adulte Médecine et Armées 2012; 40:363-371 3 Wallaert B, Birnbaum J Le grand livre des allergies Ed Eyrolles 2014 p 10 4 Eviction des aéro-allergènes intérieurs Allergologie Inserm Lyon, 2010
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23 mar 2016 · I 12(13) International application number, Inter- national paragraphe 1, lettre p) 1028 II 6(1) correction supplémentaire” est publié, suivi du code de type de (86) US2014/020915 05 03 2014 (87) WO (72) WACKYM, Phillip, Ashley, Portland, OR 97232, US Quai Claude Bernard, 69007 Lyon, FR
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3 jui 2020 · I 12(13) International application number, Inter- national publication paragraphe 1, lettre p) 1145 II 6(1) (15) le “code de correction supplémentaire ” est publié, suivi du code de REINKE, Ashley, Ann Arbor MI 48103, US Lyon Cedex 06, FR A21C 1/14 (87) WO 2019/020915 2019/05 31 01 2019
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