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[PDF] Rapport dactivité ARJEL 2019 - ANJ

31 déc 2019 · du secteur, un premier bilan a pu être dressé, cinq ans après l'ouverture à de l' ARJEL a été menacée : en 2016, l'ARJEL sans concertation 
rapport activite


[PDF] Rapport dactivité 2015 (ARJEL) - ANJ

RAPPORT D'ACTIVITÉ ARJEL 2015-2016 et coûteux à formaliser Le bilan de la campagne 2015 de rappels à la loi est résumé dans le schéma ci-dessous
Rapport


[PDF] Rapport dactivité annuel - Ministère des Sports

16 mar 2017 · compétition qui a le plus attiré de paris en 2016, avec près de 62 des 12 opérateurs agréés par l'ARJEL et 155,8 M€ sur les paris à cotes dans était d' une part de dresser le bilan de la surveillance de l'Euro 2016 et des
bilan plateforme nationale






[PDF] RAPPORT DACTIVITÉ - Vie publique

19 jan 2021 · Il est régulièrement fait état du bilan de cette activité dans le rapport annuel de l' Autorité : entre 2012 et 2016 l'ARJEL a traité environ 18 000 


[PDF] Rapport annuel 2016 - Vie publique

autorités indépendantes (ARJEL, AMF et ACPR) ainsi qu'aux amendes prononcées à raison d'infractions Bilan des recours contre les décisions de l' Autorité


[PDF] Rapport sur la régulation des jeux dargent et de - Cour des comptes

15 oct 2016 · ainsi que de l'ARJEL ont été organisées le 20 septembre 2016 Le présent Bilan général des paris sportifs en France sur l'UEFA Euro 2016
regulation jeux argent et hasard


[PDF] RAPPPORT DETUDE JEUX DARGENT2012_Mise en page 1 - ARPP

Second bilan, un chiffre à retenir : 0,2 de manquement de préfiguration de l' ARJEL, l'Autorité de Régulation des Jeux En Ligne, ainsi qu'aux travaux de 
Bilan Jeux argent






[PDF] Contrôler le marché légalisé du cannabis en France - Fédération

4 oct 2016 · offre légale L'ARJEL créée à cette occasion contraint les opérateurs à la mise en Trespeuch (2016), quelques années plus tard, sous l'impulsion de différents médecins – Jean Adès, Michel bilan relatif à ces objectifs
etude terra nova


[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - Groupe Bouygues

27 avr 2017 · de baisse, le carnet de commandes de Colas à fin 2016 affiche une progression de d'euros pour un total de bilan de 3 216 millions d'euros L'excédent litigieux Dans ce cadre, l'Arjel a a poursuivi en 2016 les procédures
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Rapport dactivité ARJEL 2015-2016

pour le marché agréé l'Euro 2016 a été l'occasion d'éprouver notre dispositif récemment BILAN. L'ARJEL a renforcé la lutte contre les sites illégaux



rapport dactivité arjel 2018-2019

31 déc. 2019 du secteur un premier bilan a pu être dressé



JEUX D_ARGENT2017_Mise en page 1

BILAN 2015/2016 bilan consacré à la communication publicitaire des Jeux ... < la contribution de l'ARPP aux travaux de l'ARJEL notamment dans le cadre ...



REPUBLIQUE FRANÇAISE —————— Autorité de régulation des

Bilan financier suite à la résolution du ou des paris C.COPPOLANI. Décision mise en ligne sur le site de l'ARJEL le 18 avril 2016 ...



RAPPORT ANNUEL DACTIVITÉ TRACFIN 2016

8 déc. 2016 17 Publication de la FNAIM Marché immobilier : bilan 2016 et pers- pectives 2017. ... d'un agrément de l'ARJEL évoluent dans un environne-.



Rapport annuel 2016

autorités indépendantes (ARJEL AMF et ACPR) ainsi qu'aux amendes prononcées à raison d'infractions Bilan des recours contre les décisions de l'Autorité.



BILAN : LES PARIS SPORTIFS SUR LE RÉSEAU EN LIGNE SUR

de mises sur les sites des 12 opérateurs de paris sportifs agréés par l'ARJEL dont ... ont augmenté de 30 % entre 2016 et 2017 ce qui atteste de son ...



AUTORITÉ NATIONALE DES JEUX

23 juil. 2021 En effet dès la création de l'ARJEL en 2010 et l'ouverture à ... Cour des comptes



Rapport dactivité ARJEL 2017-2018

La loi du 7 octobre 2016 supprime l'obligation pour l'ARJEL au sein de l'article 61 joueurs (ex : affichage d'un bilan mensuel des dépenses de jeu) ;.

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