MAPA 03/2020 Achat matériels informatiques Page 1/12 MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : lycée Professionnel Jean-Perrin BP 502 97440 Saint-André Représenté par :M VIELLEUSE Gilbert
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (C C A G - F C S), approuvé par l'arrêté n° ECEM0816423A du 19/01/2009 et publié au Journal Officiel du 19/03/2009 ARTICLE 9 CONDITIONS DE LIVRAISON Les articles 19 et 20 du C C A G -F C S s’appliquent
publics de fournitures courantes et de services, approuvé par le décret 77-699 du 27 Mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d’établissement des prix (mois Mo) • Le cahier des clauses techniques générales (C C T G ) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (C C A G - F C S), approuvé par l'arrêté n° ECEM0816423A du 19/01/2009 et publié au Journal Officiel du 19/03/2009 ARTICLE 9 CONDITIONS DE LIVRAISON Les articles 19 et 20 du C C A G -F C S s’appliquent
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés publics de tehniues de l’info mation et de la ommuniation (TI) appouvé pa aêté du 16 septembre 2009 publié au JORF du 16 octobre 2009 et entré en vigueur le 17 novembre 2009
- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié édité par la Direction des journaux officiels - brochure n° 2014) ; - les bons de commandes au fur et à mesure de leur émission pendant la durée de validité du marché
Le règlement des comptes s’effectuera dans les conditions des articles 90 du code des marchés publics et 8 1 et 8 2 du C C A G fournitures courantes et services et selon les règles de la comptabilité publique par virement administratif sur le compte bancaire ou postal du titulaire
décret 1039-2014 du 13 mars 2014 portant réglementation des marchés publics et le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes de biens et de services Le Directeur de l’INAT Lu & accepté par
1 800 000,00 Fournitures courantes et services 12 13002 Fournitures objets promotionnels COM Fournitures Achat d'objets promotionnels janv -21 1 600 000,00 Fournitures courantes et services 12 27003 Matériel de soudage DEL Fournitures Acquisition de matériel de soudage janv -21 800 000,00 Fournitures courantes et services
Marché de Fournitures de matériels informatiques 7 des Antilles et de la Guyane - Campus de Schoelcher sur un échantillon (1 des quantités livrées) • La VA sera réalisée sous la responsabilité de l’AMO Elle sera prononcée dans un délai maximum de huit jours à compter de la
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MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS
Marché passé selon une procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics Le présent document fait référence au Cahier des Clauses Administratives Générales Fournitures Courantes et Services (C C A G -F C S ) Le présent document comporte 12 pages numérotées de 1 à 12 MAPA 03/2020 Achat matériels informatiques Page 2/12 CHAPITRE I MODE DE PASSATION
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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE D’ACQUISITION DE MATERIEL
publics de fournitures courantes et de services, approuvé par le décret 77-699 du 27 Mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d’établissement des prix (mois Mo) • Le cahier des clauses techniques générales (C C T G ) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de servicesTaille du fichier : 151KB
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FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Cahier des clauses
Marché Public de fournitures (marché à bons de commande) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du code des marchés publics) FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Cahier des clauses administratives et techniques particulières Collectivité qui passe le marché : Lycée de l’Image et du Son d’Angoulême 303 Avenue de Navarre – CS 22214 – 16022 Angoulême Cédex Personne responsable
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES - Ville de Mios
marchÉ public de fournitures courantes et de services cahier des clauses administratives particuliÈres acquisition et maintenance de matÉriels informatiques et bureautiques marché à procédure adaptée passé en application des articles 28 et 77 du code des marchés publics ccap – cahier des clauses administratives particulieres mapa 2011 2/10 sommaire article 1 - objet du marchÉ
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Marché Public de fournitures courantes et de services
Marché Public de fournitures courantes et de services Objet du marché : Acquisition et livraison de fournitures de bureau, de papiers, de consommables informatiques et petits matériels, d’enveloppes et de petites fournitures d’environnement de travail pour les besoins des chambres de métiers et de l’artisanat normandes Règlement de la Consultation (RC) Procédure établie en
ARTICLE 20 : MODALITES ET CONDITIONS DE FOURNITURE Le présent appel d'offres a pour objet l'acquisition de matériel informatique pour le compte du soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics (03) mois à compter du lendemain du jour de notification de l'ordre de service prescrivant le
CPS
Documents prouvant l'éligibilité des matériels informatiques 13 Documents marchés publics de fournitures, de services, d'informatique et de bureautique ;
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n°2-12-349 du 8 lomnada 11434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUE POUR LE COMPTE Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de notifier des ordres de service d'arrêt et de marché, ainsi que toutes les opérations d'installation, y compris les fournitures et les
CPS CCMI
19 jui 2017 · CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES 1 OBJET DU MARCHÉ : Achat de matériels et de fournitures informatiques
CCATP Rconsult Fournitures Informatiques
n°2-12-349 du 8 Joumada I 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics JME DU Le Présent appel d'offres a pour objet l'acquisition des équipements informatiques et des logiciels La fourniture des prestations de service: - Installation du matériel et partitionnement des disques durs des ordinateurs de bureau
CPS
Joumada Ier 1434 (20 Mars 2013) relatif aux marchés publics Le présent appel d'offres a pour objet l'acquisition d'équipements informatiques (LOGICIELS et MATERIELS) sont la conséquence nécessaire et directe de la livraison des fournitures Les services de maintenance doivent être réalisés dans les locaux du
c p s mat info ao du
d'équipement informatique Multimédia, ne se veut, ni un aide mémoire technique , ni encore pivots de la modernisation de l'Etat pour que le service public travaille mieux, coûte Elle est souvent un complément indispensable à l' acquisition des charge de l'ensemble : architecture, fourniture du matériel, mise en place,
multimedia
(article 27 du code des marchés publics) Le présent marché a pour objet l' acquisition par le Lycée de l'Image et du Son Le CCAG Fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009) est applicable au présent marché La durée
mapa fourniture de mat C A riels informatiques
Lot 1: L'acquisition, l'installation, la mise en service, et le service après-vente des service après-vente de matériels et logiciels informatiques au profit de l'ANAM en quatre (4) La fourniture, objet de chaque marché, qui résultera du présent appel d'offres, sera réalisée en relative au nantissement des marchés publics ;
CPS AO ANAM
Le marché de fournitures courantes concerne l'acquisition d'un produit qui marchés publics de fournitures de services
L'ACQUISITION Documents prouvant l'éligibilité des matériels informatiques ... marchés publics de fournitures de services
Rédigé à l'intention d'acheteurs non spécialistes ce guide de l'acheteur public
13 nov 2019 Marché public de Fournitures Courantes et Services ... de la Commande Publique. 3 - Objet du marché : Acquisition de matériels informatiques.
POUR L'ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES. Gabriel ARMOUDOM donne lecture du rapport. marchés publics de fournitures courantes de services (CCAGFS.
MARCHES PUBLICS 2009 Achat Maintenance de matériel bureautique de type ... Les clauses du C.C.A.G. « Fournitures Courantes et Services » sont ...
25 feb 2022 Acquisition de matériels informatiques et audiovisuels au profit ... générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes de ...
11 mar 2020 Critères applicables aux marchés publics écologiques de l'UE pour les ... du centre de données nécessaires à la fourniture du service.
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26 sept 2014 marchés de travaux de fournitures et de services par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices dans les domaines de la.
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