Circulaire FP/1530 du 23 septembre 1983 Demande + Instruction du 7 mars 1950 Circulaire FP7 N°002874 du 7 mai 2001 Demande + attestation du maire
p e e b c c b dad AA facultatives
Convocation Lettre FP/7 n°6400 du 2 28 mai 1982 Circulaire FP n°1487 du 18 Instruction n°7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001
tableau recapitulatif autorisations d absence
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 PACS : 5 jours ouvrables Circulaire FP7 n° 002874 du 7 mai 2001 Grossesse : préparation de l'accouchement et allaitement
facultatives
4 jui 2015 · Circulaire FP n° 2874 du 07 mai 2001 relative aux autorisations exceptionnelles d'absence et au FP/7 n° 2874 Le ministre de la les agents mariés par l' instruction n° 7 du 23 mars 1950 relative aux congés annuels et aux
C FP
18 nov 2012 · 46-1085 du 18 mai 1946 a prévu l'octroi au chef de famille, salarié, fonctionnaire ou agent des services publics, d'un congé supplémentaire de
Instruction minist C A rielle n C B du
Lettre FP/7 n°6400 du 2 septembre 1991 Durée Traitement avec Avis du décès Circulaire FP/n° 002874 du 7 mai 2001 - Instruction n°7 du 23 mars 1950
annexe tableau autoristion d absences
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP/7 n° 002874 du 7 mai 2001 Mariage, PACS du fonctionnaire 5 jours maximum (+ délais de route éventuels)
detail autorisations d absence
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 relative aux congés annuels et aux autorisations exceptionnelles d'absence : Circulaire n°002874 du 7 mai 2001 relative aux autorisations exceptionnelles d' Lettre FP7 n°6400 du 2 septembre 2001
grhaa
4 juin 2015 FP/7 n° 2874. Le ministre de la Fonction publique et de la réforme de ... motif familial prévues par l'instruction n° 7 du 23 mars 1950 précitée.
Instruction n° 7 du 23 mars. 1950. Attestation du maire. Avec ou attestation du. Circulaire FP7 n°002874 du 7 greffe du tribunal mai 2001 d'instance. - amis
30 avr. 2010 FP/7 n° 2874. Le ministre de la Fonction publique et de la réforme de ... motif familial prévues par l'instruction n° 7 du 23 mars 1950 précitée.
Instruction n° 7 du 23 mars 1950. PACS : 5 jours ouvrables. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. Grossesse : préparation de l'accouchement et allaitement.
Instruction n°7 du 23 mars 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. -. Grossesse préparation de l'accouchement et allaitement : autorisations d'absence ou
décret n°82-447 du 28 mai 1982 (art 15) circulaire n°SE1 2014-2 du 3 juillet 2014 relative à l'exercice du droit syndical dans la fonction publique d'Etat.
21 juil. 2023 Circulaire FP/7 n° 002874 du · 07/05/2001 (FPE) · QE 30471 du 29.03.2001 ... Instruction n°7 du 23 mars · 1950 · Circulaire NOR INT A · 0200053C ...
5 oct. 2012 FP/7 n° 2874. Le ministre de la Fonction publique et de la réforme de ... motif familial prévues par l'instruction n° 7 du 23 mars 1950 précitée.
Attestation du maire. Attestation du greffe du tribunal d'Instance de la céré-. Circulaire FP7 n° 002874 du 7 mai 2001 monie. Avec Instruction n° 7 du 23 mars
Instruction n° 7 du 23 mars 1950. Circulaire FP/7 n°. 002874 du 7 mai 2001. Absence pour enfant malade âgé de moins de 16 ans (pas de limite d'âge si l'enfant
Circulaire FP/1530 du 23 septembre. 1983. Demande + justificatif Instruction du 7 mars 1950. Circulaire FP7 N°002874 du 7 mai. 2001.
Convocation. Instruction n° 7 du 23 mars. 1950. Attestation du maire ou attestation du. Circulaire FP7 n°002874 du 7 greffe du tribunal mai 2001 d'instance.
Instruction n°7 du 23 mars 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. -. Grossesse préparation de l'accouchement et allaitement : autorisations d'absence
4 jui. 2015 Circulaire FP n° 2874 du 07 mai 2001 relative aux autorisations ... les agents mariés par l'instruction n° 7 du 23 mars 1950 relative aux ...
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 pour l'application des dispositions du statut général des fonctionnaires Circulaire FP7 n° 002874 du 7 mai 2001.
Instruction n° 7 du 23 mars 1950. PACS : 5 jours ouvrables. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. Grossesse : préparation de l'accouchement et allaitement.
18 nov. 2012 Il convient de préciser que l'avantage prévu par la loi du 18 mai doit s'analyser non comme une autorisation d'absence mais bien comme un congé.
22 mar. 2018 Instruction n° 7 du 23 mars 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001. - grossesse préparation de l'accouchement et allaitement.
ARRASSALAM BULGARIAN. Textes de référence. Instruction n° 7 du 23 mars 1950;. Circulaire FP7 nº002874 du 7 mai 2001;. Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995.
Décret n°82-447 du 28 mai 1982 relatif à l'exercice du droit syndical modifié Instruction n° 7 du 23 mars. 1950. Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001.
heures instruction n° 7 du 23 mars 1950 circulaire FP7 avec traitement - des frères et soeurs des grands-parents des beaux-parents d’amis proches (autorisation de convenance personnelle) - justificatif à fournir : attestation d'état civil - 1 jour + délai de route éventuel de 48 heures Naissance ou adoption - naissance ou adoption d
Instruction N°7 du 23 mars 1950 Circulaire FP/7 N°002874 du 7 mai 2001 Certificat de décès ou attestation médicale 3 jours ouvrables + 48h de délai de route éventuel Si accord : avec traitement -Cohabitation avec une personne atteinte de maladie contagieuse (variole diphtérie méningite cérabro-spinale)
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 Avec traitement - décès ou maladie très grave d'amis proches (autorisation de convenance personnelle): 1 jour + délai de route éventuel de 48 heures Attestation d'état civil Sans traitement Naissance ou adoption
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 Séances préparatoires à l’accouchement Préparation de l'accouchement et allaitement: autorisations d'absence ou facilités d'horaires sur avis médical Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995 Garde d’enfant malade
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 PACS : 5 jours ouvrables Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 Grossesse : préparation de l’accouchement et allaitement autorisations d’absence ou facilités d’horaires sur avis médical Circulaire FP4/1864 du 9 août 1995 Naissance ou adoption :
- Instruction n°7 du 23 mars 1950 relative aux congés annuels et autorisations excep-tionnelles d’absence (chapitre III) - Circulaire n°002874 du 7 mai 2001 relative aux autorisations exceptionnelles d’absence et au pacte civil de solidarité 2 – AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE POUR RAISONS SYNDICALES DES AUTORISATIONS SPÉCIALES
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Famille Décès ou maladie très grave du conjoint des père et mère des enfants ou de la personne liée par un PACS 3 jours ouvrables + 48 heures de délais de route éventuels Facultatif X X Maintien possible Justificatif : certificat de décès ou attestation médicale Instruction n° 7 du 23 mars 1950
Instruction n°7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n° 2874 du 07 05 2001 Avec traitement Demande numérisée + pièces justificatives Mesure de bienveillance Limité à un jour ouvrable maximum pour le décès des frères et sœurs et la belle famille et éventuellement 48 h pour délais de route
Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai 2001 L'enseignant est invité à se marier pendant les congés scolaires PACS cérémonie ; 5 jours ouvrables Attestation du tribunal d'instance Circulaire FP7 n°002874 du Plein le jour de la sans les autres jours Instruction n° 7 du 23 mars 1950 7 mai 2001 L'enseignant est
Circulaire n° 002874 du 07 mai 2001 relative aux autorisations
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Circulaire n° 002874 du 07 mai 2001 relative aux autorisations
tableau récapitulatif des autorisations dabsence de droit et