REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
SIRET : 808 734 792 00027 - 73 rue de Vaugirard, 75006 PARIS – France REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R C ) OBJET DU PROJET DE CONTRAT: Coneption, mise en œuv e et gestion du pogamme d'appui finanie aux initiatives entrepreneuriales, en partenariat avec l'INEFOP REPRESENTANT LEGAL DU POUVOIR ADJUDICATEUR :
Règlement de la Consultation (R C ) Marché de Travaux Procédure adaptée passée en application de l’article L2123-1 et R2123-4 du code de la commande publique (CCP) Personne publique Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG – Ville de MUTZIG Personne Responsable du Marché M Laurent FURST, Président
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX Rénovation salle d’armes Fourniture et pose de revêtements de sol sportif et pistes métalliques REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R C) Procédure n° 2020-04 Pouvoir Adjudicateur REPS Provence Alpes ôte d’Azur 62 Chemin du Viaduc Pont de l’Ac CS 70445 13 098 AIX-EN-PROVENCE Cedex 2
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DU VAL DE LOIRE Règlement de Consultation (R C ) Le pouvoir adjudicateur : CCTVL 32, Rue du Général De Gaulle 45130 MEUNG SUR LOIRE Tel : 02 38 45 11 11 Mode de consultation : Accord cadre de fournitures passé selon la procédure adaptée
marche public de travaux reglement de la consultation (r c ) 7/11/2011 pouvoir adjudicateur exercant la maitrise d’ouvrage : commune de la rochebeaucourt et argentine assistée de la semiper chargée d’une mission d’amo architecte : pierre chretien proncheres 24340 beaussac objet :
Département des Alpes de Haute Provence AUBENAS LES ALPES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R C ) MARCHE PUBLIC D’ETUDES ETUDE PATRIMONIALE DU RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET SCHEMA DIRECTEUR Date et heure limites de réception des offres : MARDI 2 MARS 2021 à 16 heure
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Règlement de la Consultation (RC)
5 2 – Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les documents suivants : Le présent règlement de consultation (R C) ; L’Acte d’Engagement (AE- Formulaire ATTRI 1); Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P); Le Cahier Clauses Techniques Particulières (C C
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
L’envoi des dossiers de réponse par mail est à proscrire et entraînerait le rejet de l’offre Le délai de validité des offres est de 30 jours à compter de la date limite de réception Le dossier de consultation est composé des documents suivants : Le présent règlement de la consultation (RC)
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Règlement de la Consultation (RC) - Var
Le délai de validité des offres est fixé à 1 mois à compter de la date limite de remise des offres mentionnée sur la page de garde du présent règlement de consultation 2 6 CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION Les offres des candidats seront entièrement rédigées en français ainsi que les documents associés
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Règlement de la consultation (RC) - Ministère de la
Calebasse » à Fort de France Règlement de la consultation (RC) Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Pouvoir Adjudicateur : État – Ministère de la Transition Energétique et Solidaire Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA):
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RÈGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Concession de service public
Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comporte les éléments suivants : - le présent règlement de consultation ; - le projet de contrat (cahier des charges) ; - la liste des effectifs à reprendre ; - la description des locaux Article 3 – Modalités
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REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) - AJI
67 rue des Droits de l’homme BP 90073 77552 Moissy Cramayel Cedex MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE En application de l’article 28 du Code des Marchés publics Conformément au CCAG-FCS REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Objet du marché :
REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des
RC AON C B SMQ
4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix
rc ao odco
ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017
cps rc
Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale
AO reglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations
RC
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU
DCE PDA SENEGALE RC+Copy
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation
Rglement
Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation
RC V
ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres
annexe
ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les
RC