Le présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ), dont l’exemplaire original conservé dans les archives du pouvoir adjudicateur fait seul foi, daté et signé en dernière page par le candidat ;
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• le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses documents annexés, • Le cahier des clauses administratives générales (C C A G ) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009 • le bordereau des prix unitaires (BPU),
- l'ensemble des cahiers des charges des Documents Techniques Unifiés (DTU) - le Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) de travaux applicable aux prestations faisant l'objet du marché - le "cahier des clauses administratives générales" applicable aux Marchés Publics de travaux ( C C A G )
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
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Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)
5 1 Pièces particulières Les pièces constitutives du marché comprennent par ordre de priorité décroissante : - Le règlement de la consultation – l’acte d’engagement par lot – le présent cahier des clauses administratives particulières – le cahier des clauses techniques particulières
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Cahier clauses administratives particulières CCAP
Le présent cahier des clauses administratives particulières comporte 9 feuillets numérotés de 1 à 9 2/9 Article 1 – Objet du marché Le présent marché porte sur le libellé des enveloppes de propagande, la mise sou pli des documents de propagande de l’élection présidentielle et des élections législatives et la remise des plis au prestataire chargé de leur acheminement au
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Numéro d’ordre du marché : 20-44782 - Le présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) et ses documents annexés - Le cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) et ses documents annexés B) Pièces générales - Le cahier des clauses administratives générales (C C A G ) applicables aux
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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P ) OBJET DU MARCHE : Travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement et de mise en onfo mité d’ouvages d’assainissement au egad de l’aêté du 21 juillet 2015 Marché à procédure adaptée passé en application de l’article L2123-1 du code de la commande publique
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P) concernent l’organisation et la coordination logistique de la treizième édition de la conférence de coopération régionale qui se tiendra les 8, 9 et 10 novembre 2017 en Guadeloupe ; Le présent marché est passé selon la procédure adaptée conformément à l’article 27 du décret n°2016-360 du
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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
•le cahier des clauses techniques particulières n° 1 BRVC ER 2015 dont l’exemplaire original conservé dans les archives de la personne publique fait seul foi ; •le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par
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mesicic hti CNMP inf
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mesicic hti CNMP trav col
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CCAP cle fa
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Cahier clauses administratives particulieres CCAP
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13 avr. 2022 Le présent CCAP comporte _0___ annexe(s). 13/04/2016. Page 2. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES