Municipalité de Pontiac Règlement de zonage 177-01 4 2 4 LES MARGES DE RECUL _____ 4-2 4 2 5 À L'INTÉRIEUR DES ZONES PERMETTANT LE GROUPE D'USAGE AGRICOLE4-3
Page 1 of 10 council 2017-11-27, 10:56 AM Municipality of Pontiac / Municipalité de Pontiac 819-455-2401 The municipality’s website includes the minutes of municipal council meetings:
840 - MRC de Pontiac Code Municipalité Dési-gnation (2020) Population terrestre(km²) Superficie Code Municipalité Dési-gnation (2020) Population terrestre(km²) Superficie 84005 Bristol M 1 042 206,51 84010 Shawville M 1 552 5,38 84015 Clarendon M 1 234 330,23 84020 Portage-du-Fort VL 215 4,21 84025 Bryson M 700 3,68 84030 Campbell's Bay M
Municipalité régionale de comté régie par les maires des 18 municipalités locales La préfète de la MRC de Pontiac est Mme Jane Toller
3 LA MRC DE PONTIAC La Municipalité régionale de comté dePontiac comporte une superficie de 4 008,26 km2 Elle compte 18 municipalités et une population de 15 499 habitants Sa richesse foncière uniformisée totalise environ 642 000 000 $ (Annexe 2 : Répertoire des municipa-lités – MRC de Pontiac)
La Municipalité régionale de comté (MRC) de Pontiac 3,13 G RIEF Toute mésentente relative à l'interprétation ou à l'application de la convention collective 3,14 P ÉRIODE D ' ESSAI Période d'emploi à laquelle un employé autre qu'un employé temporaire, nouvellement embauché, est soumis pour devenir un employé régulier
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MUNICIPALITÉ DE PONTIAC
Municipalité de Pontiac Règlement de zonage 177-01 4 2 4 LES MARGES DE RECUL _____ 4-2 4 2 5 À L'INTÉRIEUR DES ZONES PERMETTANT LE GROUPE D'USAGE AGRICOLE4-3
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MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE PONTIAC SCHÉMA D
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE PONTIAC SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT RÉVISÉ DEUXIÈME PARTIE LE DOCUMENT COMPLÉMENTAIRE MRC de Pontiac – Schéma d’aménagement révisé Règlement numéro 65-99 Le document complémentaire INTRODUCTION Cette deuxième partie du schéma d’aménagement révisé présente les dispositions normatives que doivent
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MRC de Pontiac: 840 - Quebec
840 - MRC de Pontiac Code Municipalité Dési-gnation (2020) Population terrestre(km²) Superficie Code Municipalité Dési-gnation (2020) Population terrestre(km²) Superficie 84005 Bristol M 1 042 206,51 84010 Shawville M 1 552 5,38 84015 Clarendon M 1 234 330,23 84020 Portage-du-Fort VL 215 4,21 84025 Bryson M 700 3,68 84030 Campbell's Bay M 735 3,30 84035 L'Île-du-Grand-Calumet M 634
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rapport mrc de pontiac - MAMH
3 LA MRC DE PONTIAC La Municipalité régionale de comté dePontiac comporte une superficie de 4 008,26 km2 Elle compte 18 municipalités et une population de 15 499 habitants Sa richesse foncière uniformisée totalise environ 642 000 000 $ (Annexe 2 : Répertoire des municipa-lités – MRC de Pontiac)
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DOCUMENT DE TRAVAIL - MRC de Pontiac
municipalitÉ rÉgionale de comtÉ de pontiac rÈglement numÉro 231-2016 rÈglement de contrÔle intÉrimaire relatif À la dÉtermination et la protection des plaines inondables en bordure des riviÈres des outaouais et coulonge ainsi que les normes minimales de protection dÉcoulant de la politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables adoptÉe par le gouvernement
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CONVENTION COLLECTIVE MRC Pontiac
La Municipalité régionale de comté (MRC) de Pontiac 3,13 G RIEF Toute mésentente relative à l'interprétation ou à l'application de la convention collective 3,14 P ÉRIODE D ' ESSAI Période d'emploi à laquelle un employé autre qu'un employé temporaire, nouvellement embauché, est soumis pour devenir un employé régulier
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DOMAINE DES CHUTES MUNICIPALITÉ DE PONTIAC
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MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ
DOUZE (3 391 872) du Cadastre du Québec, circonscription foncière de GATINEAU MUNICIPALITÉ DE PONTIAC Terrain vacant, 111, chemin Taxes municipales : 382,27$ Dion, Pontiac, Qc Taxes scolaires : 335,70$ No de rôle: 3242-97-9495 Propriétaire : David ARMITAGE Désignation : Un immeuble désigné comme étant le lot CINQ MILLIONS HUIT CENT QUINZE MILLE QUATRE CENT TROIS (5815 403)
LES MAIRES MUNICIPALITÉS M Joseph SQUITTI Alleyn-et-Cawood M John W GRAHAM Bristol M James STEWART Bryson M Cletus FERRIGAN
Reglement Schemadamenagementrevise
Un permis de lotissement émis par la municipalité est obligatoire avant toute opération cadastrale 2 2 Superficie et dimensions minimales de lotissement pour des
Reglement Documentcomplementaire
Cycloparc PPJ – demande d'appui Proposé par le conseiller Lair que cette municipalité appuie le projet d'améliorations du Cycloparc PPJ de la MRC Pontiac
Feb FR
Faisant partie de la Communauté Centre du Pontiac, avec les municipalités de Bryson, Campbell's Bay et l'Île-du-Grand-Calumet, le citoyens de Litchfield
Litchfield
Le zonage consiste à subdiviser le territoire municipal en zones, à attribuer une municipalité de Pontiac), dans la classe grands équipements de récréation
ZonageMunici
la partie rurale de la circonscription de Pontiac, surtout de logements adaptés en De nombreux logements de la municipalité de Pontiac ont été touchés par
fiche circonscription elections pontiac
Municipalité de Pontiac. Règlement de zonage 177-01. TABLE DES MATIÈRES. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES1-1. 1.1 TITRE DU RÈGLEMENT
Au nom du conseil municipal je suis fière de vous présenter la première édition du Guide du citoyen de la Municipalité de Pontiac. Ce Guide
PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la. Municipalité de Pontiac tenue le mercredi 27 mai 2020 à 18h00 par.
O-ADM-001. Organigramme- Municipalité. 2021-01-07. Population. Administratif. Conseil. Directeur général. Pierre Said. Directrice générale adjointe et des.
21 juin 2021 DANS LES LIMITES DE LA MUNICIPALITÉ DE PONTIAC ... municipal le 11 mai 2021
MUNICIPALITÉ DE PONTIAC. MRC DES COLLINES-DE-L'OUTAOUAIS. RÈGLEMENT UNIFORMISÉ 19-RM-04. RÈGLEMENT 19-RM-04 POUR ABROGER ET REMPLACER LES RÈGLEMENTS.
11 nov. 2014 DE LA MUNICIPALITÉ DE PONTIAC LORS DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL ... région et des autres municipalités de tailles semblables ailleurs.
MUNICIPALITÉ DE PONTIAC. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi. 21 novembre 2017 à 19h30 au centre communautaire de
Municipalité de Pontiac sans avoir obtenu au préalable
MUNICIPALITÉ DE PONTIAC. PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du Conseil municipal tenue le mardi. 14 juillet 2009 à 20h00 au Centre communautaire de
Municipalité de Pontiac