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Cahier Des Clauses Administratives Particulières English

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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX

8 7 Sauf dérogation du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), le silence du maître d'ouvrage, au-delà de quinze jours calendaires à compter de la demande d'autorisation de sous-traiter présentée par l'entrepreneur, vaut décision implicite de rejet 8 8


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES

Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures et de services (CCAG FCS) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009 dans sa version en vigueur à la date de signature du marché ;


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (C C A G ) s'appliquent, tant qu'il n'y est pas dérogé par des clauses particulières, aux marchés de travaux conclus pour le compte de l'Etat, des collectivités publiques locales, des établissements


CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pièce 2

le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dont l’exemplaire original, conservé dans les archives du SGAP, fait seul foi ; le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009, désigné ci-après CCAG-FCS ;


Cahier des charges administratives et techniques

Cahier des charges administratives Article 1 : objet La an ue Maghéine d’Investissement et de ommee Extéieu (BMICE) a décidé de confier la maintenance des installations électriques de son Datacenter à un prestataire spécialisé afin de bénéficier de ses ompétenes et d’assue un se vie pofessionnel au meilleu out


MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d’ouvrage Communauté de communes Cœur de France Maître d’Œuvre ingénierie Conseil en Aménagement 805 route d’Allogny 18 110 SAINT MARTIN D’AUXIGNY, Objet du marché Aménagement de la ZA des Carmes Remise des offres


[PDF] cahier des clauses administratives particulieres 81696

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Dans la suite du présent document le "Maître de l'ouvrage" est le pouvoir adjudicateur pour le compte duquel les travaux sont exécutés ARTICLE PREMIER OBJET ET DISPOSITIONS GENERALES 1-1 Objet du marché Les prestations, objet du présent marché relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail


[PDF] Cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

• Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de fournitures courantes et de services (CCAG-FCS) approuvé par décret du 27 mai 1977 et notamment le chapitre VII relatif aux marchés d’informatique ou de bureautique (articles 36 à 56)


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

•le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009, modifié ; •la proposition technique du titulaire ;


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CHAPITRE I - CHAMP D’APPLICATION ET INTERVENANTS DANS LES MARCHES DE TRAVAUX Section 1 - Champ d’application Article 1er – Objet du Cahier 1 1 Le présent Cahier des clauses administratives générales a pour objet de fixer les


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES Article 1 - Objet et durée du marché 1-1-Objet Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les marchés de formation professionnelle des programmes Qualification, Actions Préparatoires, Chèques, que la Région souhaite


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES DES VENTES

Le présent document constitue le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des ventes des biens mobiliers par le Domaine Il régit les relations entre le Domaine et les services remettants et fixe le cadre juridique des ventes mobilières réalisées par le Domaine


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les marchés de formation professionnelle que la Région souhaite mettre en œuvre en présentiel ou à distance sur les départements de Midi-Pyrénées en 2015


[PDF] CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Le cahier des clauses administratives générales établi par l’arrêté du 19 janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – JORF n°0066 du 19 mars 2009 et son


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Section 2 – Intervenants dans les marchés de travaux Article 3 - Maître d' ouvrage
mesicic hti CNMP trav col


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures, de services, d'informatique et de bureautique  
mesicic hti CNMP inf


[PDF] Download the CCAG-T

6 fév 2016 · Le cahier des clauses administratives generales mentionne a l'article premier du present decret est applicable aux marches de travaux passes 
CCAG T






[PDF] Approbation du cahier des clauses administratives générales

le cahier des clauses administratives générales applicables aux LE MINISTRE DE marchés publics de travaux L'EQUIPEMENT DU TRANSPORT Article 2: Le  
Avp decret . . Fr


[PDF] (CCAG-T) A

1-Lorsque dans les cas prévus par le présent cahier des clauses administratives générales, l'entrepreneur adresse au maître d'ouvrage, à l'autorité compétente 
CCAGT Etat


[PDF] Décret n° 2332-01-2

6 jui 2002 · clauses administratives générales (CCAG-EMO) Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations 
Decret n CCAG EMO


[PDF] Cahier des clauses administratives et financières générales

3 mai 2016 · Les articles de ce CCAFG qui ne sont pas modifiés par le CCAFP s'appliquent de plein droit Page 6 ONEE – Branche Eau - Cahier des Clauses 
CCAFG Travaux ONEE Branche Eau V Mai






[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( C C A P ) concernent des travaux de câblage informatique à la Préfecture de 
CCAP cle fa


[PDF] Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier

30 mai 2016 · Le cahier des clauses administratives générales mentionné à l'article premier du présent décret est applicable aux marchés de travaux passés 
Maroc Decret CCAG marches travaux



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6 fév. 2016 Le cahier des clauses administratives generales mentionne a l'article premier du present decret est applicable aux marches de travaux passes ...



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux ;. 2. le ou les cahiers des clauses techniques 



cahier des clauses administratives generales applicables aux

Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

4 jui. 2002 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES DE SERVICES PORTANT SUR LES. PRESTATIONS D'ETUDES ET DE MAITRISE ...



Cahier des Clauses Administratives et Financières relatives aux

3 mai 2016 Les articles de ce CCAFG qui ne sont pas modifiés par le CCAFP s'appliquent de plein droit. Page 6. ONEE – Branche Eau - Cahier des Clauses ...



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

6 jui. 2002 Toutefois le maître d?ouvrage peut décider de se référer au présent cahier des clauses administratives générales pour l?exécution de tout ...



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX. MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. CHAPITRE PREMIER GENERALITES. •. Article 1 : Champ d'application.



Décret n° 2-01-2332 du 22 rabii I 1423 (04/06/2002) approuvant le

Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de services portant sur les prestations d'études et de maîtrise d'œuvre passés pour le 



cahier des clauses administratives generales applicables aux

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G) s'appliquent tant qu'il n'y est pas dérogé par des clauses particulières 



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AU SUJET DU PROJET DE CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES AUX. MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). Dans le cadre de la réforme des textes 

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