attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises STATUT JURIDIQUE : Exploitant individuel GAEC EARL SCEA SARL NOM et Prénom du demandeur (exploitant individuel) :
Attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Si aucun numéro SIRET attribué, il faut absolument le demander auprès d'un centre de formalités des entreprises (CFE) VOTRE CIVILITÉ (le cas échéant) : cochez la case appropriée Madame Monsieur
N° SIRET : N° PACAGE : attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs en cours d'immatriculation STATUT JURIDIQUE : préciser : GAEC EARL SCEA Autres (préciser) : RAISON SOCIALE : NOM COMMERCIAL le cas échéant :
Attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Si aucun numéro SIRET attribué, il faut absolument le demander auprès d'un centre de formalités des entreprises (CFE) VOTRE CIVILITÉ (le cas échéant) : cochez la case appropriée Madame Monsieur
attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Aucun numéro pacage attribué (fournir une pièce d'identité ou un Kbis) r: bre 0
attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises concerne uniquement les agriculteurs Aucun numéro attribué VOTRE STATUT JURIDIQUE : Exploitant individuel
attribué par l¶INSEE lors d¶une inscription au répertoire national des entreprises Aucun numéro attribué (fournir une pièce didentité ou un Kbis ou fournir le formulaire de nouveaux demandeurs daides)
attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Taille de l’entreprise Cochez la case appropriée: moins de 10 personnes et son chiffre n’excède pas 2M€ ,,,,, moins de 50 personnes et son chiffre d’affaires n’excède pas 10M€
(4) Avoir au moins 18 ans et n’ayant pas atteint l’âge prévu à l’article D 161-2-1-9 du code de la sécurité sociale au 1er janvier de l’année de dépôt de la demande Au moins un des associés doit remplir cette condition
LISTE DES PIECES A JOINDRE AU DOSSIER PAR LE DEMANDEUR : Demandeur concer Pièces né Pièces jointes Exemplaire original de la demande d’aide complété et signé Tous Copie d’une pièce d’identité en cours de validité Tous (du représentant légal de la structure pour les micro-entreprises)
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION T D’OPÉRATION
N° SIRET : N° PACAGE : attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs en cours d’immatriculation CIVILITE : (le cas échéant) Madame Monsieur NOM et PRENOM du demandeur : NOM COMMERCIAL le cas échéant : Né(e) le: AAP 2019 1 1 Adresse postale du demandeur : Code postal : Commune : Téléphone : Fixe Mobile
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INVESTISSEMENTS POUR LA TRANSFORMATION A LA FERME ET
attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Aucun numéro pacage attribué (fournir une pièce d'identité ou un Kbis) r: bre 0 Région Normandie – Investissements pour la transformation à la ferme et la commercialisation en circuits courts AAP 4-2020 Page 2 / 18 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR VOTRE CIVILITE
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EMANDE DE SUBVENTION 2021
Attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Si aucun numéro SIRET attribué, il faut absolument le demander auprès d'un centre de formalités des entreprises (CFE) VOTRE CIVILITÉ (le cas échéant) : cochez la case appropriée Madame Monsieur
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Eléments comptables du dernier exercice clos
attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises concerne uniquement les agriculteurs Aucun numéro attribué Accord pour la réalisation des travaux
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE PAIEMENT
Attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs Concerne uniquement les agriculteurs Aucun numéro attribué
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FORMULAIRE DE DEMANDE RURAL ET 2021-2022 ESURE 76 A
attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises Taille de l’entreprise Cochez la case appropriée: moins de 10 personnes et son chiffre n’excède pas 2M€ ,,,,, moins de 50 personnes et son chiffre d’affaires n’excède pas 10M€
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DEMANDE DE SUBVENTION - Agriculture
demande de subvention plan de competitivite et d’adaptation des exploitations en pays de la loire (pcae) – volet elevage type d ’operations 4 1 1 du programme de developpement rural
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Annexe 1 Autorisation du propriétaire
Attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises concerne uniquement les agriculteurs Attribué par l’INSEE lors d’une inscription au répertoire national des entreprises concerne uniquement les agriculteurs Aucun numéro attribué Désignation Montants Chiffre d’affaires: total des ventes VA = Marge Brute – Charges fixes hors amortissements
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Formulaire AAP Ecophyto II 2021 - Normandie
(4) Avoir au moins 18 ans et n’ayant pas atteint l’âge prévu à l’article D 161-2-1-9 du code de la sécurité sociale au 1er janvier de l’année de dépôt de la demande Au moins un
N° SIRET = SIREN + NIC (14 chiffres = 9 + 5) N° Unique d'identification au répertoire national constitution de l'entreprise ou lors de la Délivré par l' INSEE à chaque entreprise et à chaque établissement selon son activité principale, N° d'ordre de cheptel attribué à chacun des troupeaux bovins ovins N° PACAGE
numerosdeexploitations
après la transmission par l'INSEE du numéro SIREN de l'entreprise Le numéro PACAGE l'entreprise et d'un numéro d'ordre de dossier (9 chiffres) respondent à un numéro d'ordre attribué par la préfecture Il s'agit d'un numéro unique d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements
afocg Les num C A ros dune exploitation agricole
attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs □ Pas de numéro SIRET ou PACAGE
form aital ja cle
attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs □ Pas de numéro SIRET ou PACAGE
form aita cedants cle b
N° SIRET : en cours d'immatriculation Attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises N° PACAGE : en cours d'
formulaire de l appel a projets investissement dans les exploitations engagees en agriculture biologique
N° SIRET : Attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises N° PACAGE : en cours d'immatriculation Concerne uniquement les
ds mp formulaire v
N° SIRET: NULLULLLLLLLLLLL attribué par /INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises NO PACAGE : LILLLLLL Aucun numéro Vous êtes associé exploitant au sein d'une ou plusieurs sociétés ? OUI O NON O
Fiche et renseignements concernant l
N° SIRET : N° PACAGE : attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs en cours d'
in formulaire lr v
N° SIRET : Attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises N° PACAGE : Concerne uniquement les agriculteurs en cours d'
formulaire demande aide
DECLARATION D'ADHESION A UNE CHARTE NATURA 2000 (n ° attribué par I'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises).
N° SIRET : en cours d'immatriculation. Attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises. N° PACAGE : en cours d'
(9 Chiffres). N° SIRET = SIREN + NIC. (14 chiffres = 9 + 5). N° Unique d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissements.
30 avr. 2013 attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des ... Pas de n° SIRET ou PACAGE (joindre une pièce d'identification).
N° SIREN. Numéro d'identification au répertoire national des entreprises. qui transmet à l'INSEE ... N° d'identification attribué à chacun des.
IDENTIFICATION DU DEMANDEUR (PERSONNE PHYSIQUE). N° SIRET : N° PACAGE : attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises.
attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des ou du bénéficiaire du contrat (et n° SIRET et/ou PACAGE le cas échéant) : ...
29 mai 2012 attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises ... Si vous n'avez pas de n° SIRET PACAGE ou NUMAGRIT :.
N° SIRET : Attribué par l'INSEE lors d'une inscription au répertoire national des entreprises. N° PACAGE : en cours d'immatriculation.
15278_01_Déclaration adhésion charte N2000 engagement bonne