CERTIFICAT DE VENTE DE VÉLO. Ce document est à remplir par le vendeur et à signer par l'acheteur et le vendeur. Je soussigné(e) M. / Mme / Mlle. Nom
ATTESTATION DE VENTE – LETTRE DE CESSION. Je soussigné Le matériel a été testé avant la vente Détail : ...
Le transport s'est effectué : Sans supture de charge par le vendeur. Sans rupture de charge
En cas d'attestation mensongère j'ai conscience que le juge pourra ordonner l'annulation de mon acquisition et remettra le bien en vente dans les formes et
Je certifie en outre (veuillez cocher la case correspondante): ☐ Avoir remis au nouveau propriétaire un certificat établi depuis moins de quinze jours par
Attestation de vente d'un bien mobilier. Je soussigné demeurant confirme avoir cédé le bien qui correspond au descriptif ci-dessous : Ce bien a été vendu.
Page 1. CERTIFICAT DE VENTE/CESSION. Convention de Washington / CITES. L'entreprise (nom et coordonnées) / The company
Modèle de document proposé par l'Union Française des amateurs d'Armes. Pour tout renseignement sur la règlementation https://www.armes-ufa.com/.
En cas d'attestation mensongère j'ai conscience que le juge pourra ordonner l'annulation de mon acquisition et remettra le bien en vente dans les formes et
Lettre de cession - Attestation de vente. Je soussigné JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ né le JJJ / JJJ / JJJJJJ à
CERTIFICAT DE VENTE VELO