2) Identification du local : - Copie de l'autorisation de construire relative au local objet de la demande ; - Selon le cas, un document justificatif de l'adresse du local
PIECES+POUR+AUTORISATION
pièces justificatives exigées au niveau des points 1 et 2 ci-dessus, relatifs aux marchés par appels d'offres ouverts, restreints ou avec présélection et concours et
arrete nomenclature
documents administratifs et leur lisibilité, par la définition de règles simples de présentation et de rédaction Attention; pas de majuscules après deux points (:)
correspondanceadministrative
Les deux points (:) Les réactions personnelles n'ont aucune place dans les documents officiels Attention : pas de majuscule après deux-points (:) pour éléments de réponse: le destinataire devra fournir sous forme de note ou de lettre
regle communication ecrite
27 Article 25 : Documents à fournir par les organismes publics Le marché à " tranches conditionnelles" peut comporter l'une des deux formes de clauses de prix capacités suffisantes, notamment du point de vue technique et financier
ReglementCFR
Notre but est de décrire comment les points de vue en confrontation peuvent influer La deuxième phrase comporte l'énumération de deux documents à fournir
shsconf cmlf
Je m'engage à fournir, dès qu'elles me seront demandées, les pièces justificatives concernant les deux points précités et je reconnais que, à défaut de
FORMULAIRE FR
ARTICLE 23 : LANGUE D'ETABLISSEMENT DES PIECES ET DES OFFRES Annexe 1 Les concurrents non installés au Maroc, cependant doivent fournir le dossier technique composé des Ce pli contient deux (03) enveloppes comprenant: a 10 Points Synoptique général de la solution proposée Doc 2 20 pts/ prix
RC