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Marché Public de Travaux Règlement de la consultation

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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX

1 4 - Décomposition de la consultation Il n'est pas prévu de décomposition en lots 1 5 - Nomenclature La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) est : Code principal Description 45262660-5 Travaux de désamiantage 45111100-9 Travaux de démolition 1 6 - Réalisation de prestations similaires


MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

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MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Partie 1- Règlement de consultation

Marché de Travaux N° T 2011-004 – 24/11/2011 -1/9 MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX Partie 1- Règlement de consultation N° de contrat T 2011-004 RC 1 MAÎTRISE D’OUVRAGE Maître d’ouvrage Commune de Saint Seurin sur l’Isle Adresse Espace Charles de Gaulle BP26 33 660 Saint Seurin sur l’Isle Mandataire Adresse


RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX TRAVAUX

45110000-1 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 2 - Conditions de la consultation 2 1 - Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres 2 2 - Forme juridique du groupement


Règlement de la Consultation (RC)

reglement de la consultation amenagement et plantations de l’entree est - molleges dec 2020 - Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Lettre de candidature (DC1) à compléter par tout candidat (unique ou groupement)


[PDF] ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation

ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L’article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres passés après mise en concurrence font l’objet d’un règlement de la consultation qui est un des documents de la consultation Ce règlement est facultatif si les mentions qui doivent y être portées figurent dans l’avis d’appel Taille du fichier : 158KB


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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX PROCEDURE ADAPTEE 2019-BRU047-048 Relance Macro-lot D MARCHES DE TRAVAUX POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE D’EQUIPEMENTS PUBLICS COMPRENANT UN GROUPE SCOLAIRE, UN RESTAURANT SCOLAIRE ET UNE LUDO-MEDIATHEQUE POUR LE CENTRE-VILLE DE BRUGES (33520) Date


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RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX DESAMIANTAGE ET DEMOLITION DU POLE MULTIMODAL Date et heure limites de réception des offres : Lundi 31 août 2020 à 12:00 Commune de Saint-Dizier Cité Administrative 12 rue de la Commune de Paris 52 100 SAINT-DIZIER Tél : 03 25 07 31 31 SOMMAIRE 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 -


[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINITRATIVES PARTICULIÈRES

RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX ER DES CLA USES ADMINITRATIVES PARTICULIÈRES Maître d’ouvrage : Communauté de Communes de Thann-Cernay 3A, rue de l’Industrie 68700 CERNAY Tél : 03 89 75 47 72 Maître d’oeuvre : JP_Etudes et conception 10, rue des Libellules 68290 MASEVAUX - NIEDERBRUCK Tél : 07 68 22 72 36 Extension d’un réseau


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MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Nom et adresse de l'organisme acheteur Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie Centre d'Études Techniques de l'Équipement (CETE) de LYON 25, avenue François Mitterrand, CS 92803 69674 Bron Cedex Téléphone :04 72 14 33 08 Télécopie : 04 72 14 30 65 courriel : MARCHES SG CETE


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1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3 1 4 Décomposition de la consultation 3 1 5 Nomenclature 3 2 - Conditions de la consultation 3 2 1 Délai de validité des offres 3 2 2 Forme juridique du groupement 3 2 3 Variantes 4


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Commune de Biviers - Marché à bons de commande - Règlement de la consultation 1/8 15/11/2013 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Maître d’ouvrage Commune de Biviers Objet de la consultation Travaux d'entretien de la voirie communale et des réseaux humides Remise des offres Date et heure limites de réception : le 20 décembre 2013 à 12h00


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