Notre mission consiste en un diagnostic sur les conditions d’accessibilité aux personnes handicapées : Notre mission comprend : 1 Examen des documents mis à disposition par le client (plans, procès-verbaux de commission d’accessibilité, rapport d’organismes agrée, lettres de l’administration, etc ) 2
Rapport N° : Municipalité de Cagnes sur mer 2 25 01 10 L’inspection a été réalisée le : 25/01/2010 Par : DARTOIS Eric Date de validité : 18/05/2010 1 6 CONCLUSION Les travaux de mise en accessibilité de l’ERP doivent être achevés avant le 1er Janvier 2015
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Municipalit de Cagnes sur mer 2 250110 APH
Le présent rapport de diagnostic doit être tenu à la disposition de tout usager de l'établissement 5/19 ATLIBITUM – SARL au capital de 27 892 euros – RCS d’Antib es N° 432 313 021 00052 – APE : 6201Z 5 chemin des presses – 06800 Cagnes sur Mer Tél : 04 92 29 15 14 – Fax : 04 92 29 15 18 – www analysimmo com ACCESSIBILITE DES ERP AUX PERSONNES HANDICAPEES 2 PREPARATION DE
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Rapport de diagnostic Accessibilité aux personnes Handicapées. Site : LA GRAINERIE. Repère : L3-275 Tous les locaux soumis au diagnostic ont été visités.