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Plan local d’urbanisme de Sceaux OAP 3 Préambule En application de l’article L 151-2 du code de l’Urbanisme, le plan local d’urbanisme (PLU) comprend un rapport de présentation, le projet d’aménagement et de développement durable (PADD), des orientations d’aménagement et de programmation (OAP), un règlement et des annexes
ORIENTATIONS D 'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION - MODIFICATION N°1 DU PLU DE PERON 4 ORIENTATION 2 ORIENTATION 2 : Le secteur de Pré Munny • Localisation : Le secteur affiche une superficie totale d'environ 3,7 ha, en continuité au Nord-Est de la zone d'activités et d'équipements existante de Pré Munny
d'Aménagement et de Développement Durables et en complément du règlement, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacements Le présent document détaille les différentes orientations d’aménagement et de programmation (OAP) mises en œuvre dans le cadre du PLU de Solliès-Pont
Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) comprennent en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacements Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment : 1 du PLU
Les opérations d’aménagement et de construction à venir doivent donc être réalisées dans le respect des orientations d’aménagement définies dans le présent document Ce dossier présente les Orientations d’Aménagement et de Programmation retenues sur la ville de Saint-Leu-la-Forêt
Les orientations d’aménagement et de programmation exposent la manière dont la collectivité souhaite mettre en valeur, restructurer ou aménager des quartiers ou des secteurs de son territoire Elles viennent préciser les options du Projet d’Aménagement et de Développement Durable de la commune
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Orientations’ d’Aménagement’ et’ de’ Programmationqui traduisent les intentions communales pour les secteurs qui vont connaître un développement ou une restructuration particulière
Révision approuvée le 7 Octobre 2019 Projet d’Aménagement et de Développement Durable Orientations d’Aménagement et de Programmation par secteur
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3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation permettent de compléter le dispositif réglementaire du PLU en donnant les grandes lignes d’aménagement sur des secteurs à enjeux Elles contiennent des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports, les déplacements et permettent de définir un programme, un cadre d’intervention pour les opérations à
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3 Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP
d'aménagement et de programmation « comprennent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durables, des dispositions portant sur l'aménagement, l'habitat, les transports et les déplacement » Ces travaux ou opéra taons sont, en outre, compatibles lorsqu'elles existent, avec les orientations d'aménagement et de programmation >> En ce sens les travaux et
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3 ORIENTATIONS D’AMéNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
L’orientation d’aménagement et de programmation est un outil de référence qui donne un sens général à la valorisation du patrimoine, simplifie et complète les préconisations relatives à sa préservation Ce document apporte un éclairage sur les différentes typologies de patrimoine et leur importance dans la composition de nos paysages Il
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3 ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation permettent de compléter le dispositif réglementaire du PLU en donnant les grandes lignes d’aménagement sur des secteurs à enjeux Elles contiennent des dispositions portant sur l’aménagement, l’habitat, les transports, les déplacements et permettent de définir un programme, un cadre d’intervention pour les opérations à
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3 Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Saint-Jean de Braye – Révision du PLU – Orientations d’aménagement et de programmation - – Décembre 2016 – Citadia Conseil – Even Conseil – Aire Publique 7 de plantations d’abes et abustes Les jadins patagés peuvent y ête développés R : Les axes ue ep ésentent les cous d’eau enteés de la Corne et de l’Egouttie sont les axes privilégiés de développement de la
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3 Orientations d'Aménagement et de Programmation
3 Orientations d'Aménagement et de Programmation PLU approuvé le : 12 04 2007 Révision n°1 approuvée le : 12 07 2011 Modification simplifiée n°1 approuvée le : 03 05 2012 Modification simplifiée n°2 approuvée le : 07 03 2013 Mod ification simplifiée n°3 approuvée le : 18 07 2013 Vu pour être annexé à notre délibération en date de ce jour LE
ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) peuvent, dans le respect des orientations définies par le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) : Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l’environnement, notamment
1 nov 2019 · II de 2010, les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) se sont révélées être des outils de planification efficaces et largement
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Ces orientations d'aménagement et de programmation et les schémas doivent être établis en cohérence avec le PADD, ce qui signifie qu'ils ne doivent pas
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Dans le PLU, les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) d' aménagement, notamment sur les secteurs à urbaniser dont la collectivité n'a
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9 1/2 LES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION DANS LES PLU Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables ( PADD)
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DDTM-SUH-AFP Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) SUH/ Animation Filière Planification La question de doctrine Dans quels cas et sous
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Orientations d'Aménagement et de Programmation. 14. OAP 3 : Picoton. Le secteur d'environ 1
3-ORIENTATIONS DAMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION