L 129/52 Journal officiel de l’Union européenne 28 5 2010FR (1) JO 36 du 6 3 1965, p 533/65 (*) À compter du 1 er décembre 2009, l’article 81 du traité CE est devenu l’article 101 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne Les deux articles sont, en substance, identiques Aux
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics 129, 52 Article 16 bis (p 6753)
77 – Travaux d’élagage et de taille d’arbres et arbustes sur l’ensemble de la commune du Mée Sur Seine : 80 40 − Electricité, gaz et chaleur 37 – Exploitation et maintenance des équipements et installations de CVC et CTA de la zone Centre-Atlantique pour l’EFS à Tours (rec-tificatif): 129 52
collectivités territoriales, chargée de l’outre-mer, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française Fait le 30 décembre 2009 FRANÇOIS FILLON Par le Premier ministre : La ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi
aduanero de la comunidad el territorio del Principado de Mónaco, tal como se define en el Convenio aduanero firmado en París el 18 de mayo de 1963 (Journal officiel del République francaise, de 27 de septiembre de 1963, pág 8679) [Modificado por el Reglamento (CE) nº 82/1997 (DO L 17 de 21 01 1997, p 1)] 3
mais parce que l’heure est grave C’est officiel: deux monstres de l’industrie assassine se sont associés, concluant un accord mortifère qui condamne à la fois l’avenir de la santé et de la nutrition Le géant allemand de l’in-dustrie pharmaceutique, Bayer, a racheté la société Monsanto, leader dans la vente de semences OGM
Nous avons besoin de nouvelles solutions Pour promouvoir l’agenda 2030 de l’ONU, Biovision a lancé en 2017, en collaboration avec l’Université de Berne (CDE), la branche suisse du Réseau de solutions pour le développement durable (SDSN) Et c’est Biovision qui abrite son secrétariat
Garanties Annuelles de Rémunération (en euros) à compter du A l' embauche 21 637,82 21 702,09 21 744,94 22 259,11 A l' embauche 26 902,16 26 982,07 27 035,34 27 674,60 Après 2 ans d' ancienneté 22 070,58 22 136,14 22 179,84 22 704,29 Après 2 ans d' ancienneté 27 440,20 27 521,71 27 576,04 28 228,09 Après 5 ans d' ancienneté 22 503,34
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INDE MESURES CONCERNANT L'IMPORTATION DE CERTAINS
5 5 2 Allégations de l'Inde au titre de l'article 11 du Mémorandum d'accord 135 5 5 2 1 Question de savoir si le Groupe spécial n'a pas procédé à une évaluation objective en établissant pour des experts individuels des "mandats" qui allaient
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Plan d’action européen pluriannuel relatif à la justice en
680/2007 et (CE) n 67/2010 (JO L 348 du 20 12 2013, p 129) (5) Décision n; o 922/2009/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 concernant des solutions d’interopérabilité pour les administrations publiques européennes (ISA) (JO L 260 du 3 10 2009, p 20) 14 6 2014 FR Journal officiel de l'Union européenne C 182/3; 18 Il faudrait continuer d’envisager l
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Filière Thon en Tunisie
Il faut mentionner à ce niveau que lors de la réalisation de notre a été publié au journal officiel l’Arrêté du ministre de commerce, du ministre de la santé, du ministre de l’industrie, des petites et moyennes entreprises et du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 19 février 2018, relatif aux conserves de thon et conserves de bonite Cet
6 mai 2010 · même temps qu'au Parlement européen et au Conseil FR C 83/204 Journal officiel de l'Union européenne 30 3 2010 5 / 129 19/12/2013
publishable fr
9 avr 2018 · L 129/49 Journal officiel de l'Union européenne FR (1) JO L 138 du 26 5 2016, et abrogeant les règlements (UE) no 1158/2010 et (UE) no
reglement ue delivrance csu
19 mai 2010 · développer ces mesures de coopération FR 28 5 2010 Journal officiel de l' Union européenne L 129/1 (1) Position du Parlement européen
dec ce
26 juil 2016 · Journal officiel de l'Union européenne FR les équipements sous pression transportables (directive 2010/35/UE), compétente (129)
OJ C FULL FR TXT
22 oct 2007 · Journal officiel de l'Union européenne 16 11 2007 — règlement (CE) no 2201/ 96 du Conseil du 28 octobre 1996 portant organisation
eu fr
SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Reçu à la accord-cadre entre l'Union européenne et la République de Moldavie 7 JO L 129 du 17 5 2008, p 40
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SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011 Reçu à la Avis rendu le (non encore paru au Journal officiel) prévues par la décision 2010/365/UE du Conseil du 29 juin 2010 sur l'application à la République de 129 à 136); décision
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30 mar 2010 · sont attribuées dans les traités FR 30 3 2010 Journal officiel de l'Union européenne C 83/17 Version consolidée du traité sur l'Union
Traite de Lisbonne FR
27 mai 2010 FR. L 129/52. Journal officiel de l'Union européenne. 28.5.2010. (1) JO 36 du 6.3.1965 p. 533/65. (*) À compter du 1er décembre 2009
27 mai 2010 FR. L 129/52. Journal officiel de l'Union européenne. 28.5.2010. (1) JO 36 du 6.3.1965 p. 533/65. (*) À compter du 1er décembre 2009
24 mars 2010 Official Journal of the European Union are authentic ... vehicle sector (OJ L 129/52 28.5.2010) ... Pour la Communauté européenne.
18 juil. 2016 129/52) ?? ???????µ? µ? ?? ????? 4 ???????? ? ??? ???????µ?? 330/2010 ??? ... Official Journal L 145 of 29 June 1995)
Règlement (UE) no 461/2010 de la Commission du 27 mai 2010