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REPUBLIQUE DE GUINEE - ARPT
Le présent Arrêté conjoint sera publié au Journal Officiel de la République de Guinée Conakry, le 26 Novembre 2009 Le Ministre des Télécommunications et des Le Ministre de l’Economie et des Nouvelles Technologies de l’Information Finances Colonel Mathurin BANGOURA Capitaine Mamadou SANDE Membre du CNDD
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Décrets, arrêtés, circulaires
12 juin 2020 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 21 sur 137 Inondations et coulées de boue du 15 décembre 2019 au 16 décembre 2019 Couthures-sur-Garonne Inondations et coulées de boue du 15 décembre 2019 au 17 décembre 2019 Fauguerolles, Fauillet, Fourques-sur-Garonne, Gaujac, Jusix, Lagruère, Marmande, Mas-d’Agenais (Le), Meilhan-sur-Garonne, Monheurt,
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Présidence de la République de - Bienvenue sur ARPT
Présidence de la République de Guinée République de Guinée Travail-Justice-Solidarité L'ARPT détermine les catégories constituant l'ensemble minimal des liaisons louées dont la fourniture est assurée par les exploitants Cette liste peut être complétée, après consultation de l'exploitant concerné, par une offre obligatoire additionnelle de liaisons louées L'offre de
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Journal officiel de la République française - N° 63 du 15
15 mars 2016 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 77 Article 4 Le sixième alinéa de l’article L 313-13 du même code est complété par une phrase ainsi rédigée : « Le président du conseil départemental informe sans délai le représentant de l’Etat dans le département de tout événement survenu dans un établissement ou service qu’il autorise, dès lors
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arptcgouvcd
Journal Officiel Les membres du Collège : Oscar MANIKUNDA MUSATA 1 Odon KASINDI MAOTELA 2 Pierrot AISSI MBIASIMA 3 Emmanuel KETO DIAKANDA 4 Robert KABAMBA MUKABI 5 Décision n0087/ARPTC/CLG/2018 Fait à Kinshasa, le 27 NoÝembre2018 Vice-pr
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Décrets, arrêtés, circulaires
19 juin 2015 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 39 sur 120 Art 6 – Il est ajouté une annexe II ainsi rédigée : « ANNEXE II « APTITUDE MÉDICALE POUR L’ACCÈS AUX EMPLOIS DE FONCTIONNAIRES ACTIFS DE LA POLICE NATIONALE « Le profil médical chiffré regroupe sept sigles identifiés par des lettres (SYGICOP), affectées d’un coefficient variant de 1 à 6
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ARPTC Autorité de Régulation de la Poste et des
République Démocratique du Congo, spécialement en ses articles 8 point b, 27 et 28 Vu la Loi no 014/2002 du 16 octobre 2002 portant création de l' Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications du Congo, spécialement en son article 3 point Vu l'ordonnance n014/018 du 02 juin 2014 portant renouvellement du mandat du Président et du Vice-Président de l'Autorité de
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Décrets, arrêtés, circulaires
Art 3 – Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la république française Fait le 11 juillet 2019 DIDIER GUILLAUME 14 juillet 2019 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE
28 juil 2016 · JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE Moyens de Cryptologie : l'ensemble des outils scientifiques et techniques (matériel ou
loi l an relative aux transactions electroniques
Radiocommunications en République de Guinée ; - Vu l'Ordonnance Vu le Décret D/2009/001/SGG/PRG/CNDD du 14 Janvier 2009, portant nomination
arrete conjoint revise
4 juil 2017 · ARPT : L'Autorité de Régulation des Postes et Télécommunications, Les membres du CNRPT, sont nommés par décret du Président de la
14 avr 2004 · Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique "Autorité de régulation" (ARPT) désigne l'autorité
Decr ex C A
24 jan 2005 · Décret exécutif n° 05-32 du 14 Dhou El Hidja 1425 correspondant au 24 officiel de la République algérienne démocratique et populaire Fait à Alger, le 14 "Autorité de régulation" (ARPT) désigne l'autorité de régulation
de du
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 76 2 9 Rabie Ethani 1439 28 décembre 2017 S O M M A I R E LOI N° 17-11 DU 8 RABIE
Algerie LF
28 déc. 2017 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 76. 6. 9 Rabie Ethani 1439. 28 décembre 2017. Art. 7. — Les dispositions de l'article 139 du ...
11 août 2021 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 61. 2 Moharram 1443. 11 août 2021. 2. SOMMAIRE. 5. 5. 6. 6. 7.
7 mars 2012. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 14. S O M M A I R E. DECRETS. Décret exécutif nA 12-93 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au
19 juin 2014 Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire ... Décret exécutif nA 14-180 du 7 Chaâbane 1435 correspondant au 5 juin ...
19 juin 2014 Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire ... Décret exécutif nA 14-180 du 7 Chaâbane 1435 correspondant au 5 juin ...
20 juin 2018 Présidence de la République (Secrétariat général du Gouvernement). ... DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 37. 6 Chaoual 1439. 20 juin 2018. 7.
6 juil. 2017 Fait à Alger le 27 Ramadhan 1438 correspondant au. 22 juin 2017. Abdelmadjid TEBBOUNE. Page 7. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE ...
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE NA 70. 2. 14 Safar 1436. 7 décembre 2014. DECRETS. Décret exécutif nA 14-312 du 17 Moharram 1436 correspondant
20 août 2014 DZ. Abonnement et publicité: IMPRIMERIE OFFICIELLE. Les Vergers Bir-Mourad Raïs
4 avr. 2018 DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE ... Vu la loi n° 84-17 du 7 juillet 1984 modifiée et complétée
Journal Officiel Algérie