session du mois de janvier 1932 ; Invite les Gouvernements de la Pologne et de Dantzig à se tenir à ln disposition de la Cour pour lui fournir tous documents et :explications utiles Le Secrétaire général est autorisé à soumettre cette requête à la Cour, à donner l'aide nécessaire & l'examen de la
opinion on the question whether the position adopted by the Polish Government, and referred to in (a) and (b) above, is in conformity with its international obligations The Secretary-General is authorized to submit this request to the Court, together with al1 the relevant documents, to explain ko the Court the action taken by
ETATS-UNIS D'AMERIQUE, FRANCE, POLOGNE, ROYAUME-UNI DE GRANDE-BRETAGNE ET D'IRLANDE DU NORD, CHINE, UNION SUD-AFRICAINE, etc Convention sanitaire internationale pour la navigation a rienne, 1944 (avec annexes), portant modification de la Convention sanitaire internationale pour la navigation a rienne du 12 avril 1933
session du Conseil du COMECON decida de prendre las mesures propres a augmenter Ia production de charbon polonais afin de pou voir en assurer 'exportation : participation des autres pays membres au fi nancement et a Ia construction de charbonnages en Pologne mAma
FCCC/CP/2009/11/Add 1 GE 10-60564 5 Accord de Copenhague Nous, les chefs d’État, chefs de gouvernement, ministres et autres chefs des délégations ci-après présents à la Conférence des Nations Unies sur les changements
cette session, par exemple les présentations des membres et des observateurs sur leurs secteurs de la pêche continentale et de l’aquaculture d’eau douce et un échange de vues sur la promotion du rôle de la CECPAI, afin de stimuler les débats et les interactions entre les pays et les observateurs Les participants à la session
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4E SESSION Position de la Pologne 2 2 Courriel du 4 avril 2016 de monsieur Krzysztof Kulesza du département pour le trans-port ferroviaire du ministère de l’infrastructure et des travaux publics Nous appuyons les conclusions mises au point pendant les discussions sur les modifi- cations de l’article premier (Champ d’application), de l’article 3 (Définitions) et de l’article 8
DOUANIERS ET LE COMMERCE - World Trade Organization
Quinzième session RELATIONS AVEC LA POLOGNE Questions posées verbalement par les membres du groupe de travail et réponses données par le représentant de la Pologne Question jL a) La position décrite dans les réponses concernant les contingents globaux d'importation, reproduites à la page 6 du document M3T/81/58/Add»l,
RESTRICTED Groupe de travail dos relations 4 septembre
avec la Pologne RELATIONS AVEC LA POLOGNE Projet de rapport du groupe de travail 1 Le groupe de travail a été institué à la quatorzième session; sa "compo sition et son mandat sont exposés au document ¥ 14/19 Lo groupe do travail s'est réuni pendant la semaine commençant le 31 août 1959 2 Conformément à son mandat, le groupe a procédé à des consultations avec
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Commission ouverte PARIS - VARSOVIE
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Leçon n 7 : « La France et l’UE : influence mondiale
opération militaire avant la session extraordinaire du Parlement, mercredi 4 septembre Le chef de la diplomatie allemande s'est prononcé contre une intervention en Syrie En Pologne, le Premier ministre, Donald Tusk, a été très clair : "La Pologne ne participera d'aucune manière à une quelconque intervention en Syrie » Le
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RÉSULTATS DE LA SESSION DU CONSEIL
RÉSULTATS DE LA SESSION DU CONSEIL 3771e session du Conseil Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) Points approuvés par procédure écrite entre le 22 et le 29 septembre 2020 Bruxelles, le 29 septembre 2020 Présidente Anja Karliczek Ministre fédérale de l'éducation et
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est situé en Pologne, I'autre en République Tchèque Dans ses calculs de coûts de production, l'emballage ne doit pas dépasser 0,094 euros par kg de yaourt vendu Lactalis a souhaité faire une première commande sur la base de 100 000 pots en polypropylène Le poids de la commande (pots vides de 25 g avec étiquettes + opercules) est
Cet article examine en quoi le processus d'adhésion de la Pologne à l'Union position s'avérera favorable à depuis la session de Pékin en 1995 ou
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