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MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX - Wizernes
L’objet de cet accord-cadre est donc de solliciter une entreprise pour la réalisation de petits travaux ponctuels tels que l’abaissement de bordure, les branchements pluviaux sur réseau, les purges en chaussée, les réparations d’enrobés en trottoirs et chaussée, des
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Travaux d’entretien de maintenance de petits travaux du
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX Travaux d’entretien de maintenance de petits travaux du Théâtre national de Chaillot Date et heure limites de réception des offres : 29 mai 2020 à 17:00 Cette date sera adaptée en fonction des instructions nationales Les dates de visite sont fixées les 12 et 13 mai 2020 (visite le 12 mai 2020 à 14 heures et le 13 mai 2020 à 9 H 00) Modalités d’obtention du
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A1 - Accord-Cadre
Accord-Cadre d’Ingénierie pour la programmation, la conception et la réalisation du Technopôle ACMUTEP A1 - Accord-Cadre Version finale du 5 décembre 2017 Accord-Cadre Page 2 sur 27 ACCORD CADRE MAITRE D'OUVRAGE : Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (CCPA), Dont le siège est situé 143, Rue du Château, 01150 – CHAZEY-SUR-AIN, Pouvoir adjudicateur : M
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Protocole pour la réalisation de travaux d’amélioration
le cadre de travaux d'amélioration foncière Conformément au Schéma Départemental des Carrières, le présent protocole ne concerne que l'enlèvement d'andains « historiques », réalisé dans le cadre de travaux d’aménagement foncier, qui doivent avoir au moins 10 ans d'existence Cet enlèvement doit s'opérer selon des modalités de
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Accord cadre portant création de l’Alliance solaire
travaux collectifs dans le cadre du présent Accord Le Secrétariat se compose d’un Directeur général, qui est l’administrateur général, ainsi que du personnel éventuellement nécessaire 2 Le Directeur général est désigné par l’Assemblée et responsable devant elle pour un mandat de quatre ans, renouvelable une fois 3 Le Directeur général est responsable devant l’Assemblée pour la nomination du personnel
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DOSSIER STANDARD D’APPEL D’OFFRES SOUS FINANCEMENT
Ce DSAO (Petits Travaux) est conforme aux « Directives pour les passations de marchés sous financement par Prêts APD du Japon », avril 2012 Son utilisation est requise pour les petits marchés de travaux financés, en totalité ou en partie, par la JICA dans le cadre des Directives susmentionnées L’emploi de ce DSAO (Petits Travaux) est également encouragé
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PREFET DE LA REUNION
le cadre de travaux d'amélioration foncière Conformément au Schéma Départemental des Carrières, le présent protocole ne concerne que l'enlèvement d'andains « historiques», réalisé dans le cadre de travaux d'aménagement foncier, qui doivent avoir au moins 10 ans d'existence Cet enlèvement doit s'opérer selon des modalités de
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Guide de la commande publique
travaux d’accompagnement) et quel que soit le service chargé de la mise en œuvre Par exception, les études préalables réalisées avan t la décision de faire une opération de travaux ou un projet (sondages préalables, études de faisabilité et de diagnostics techniques, programme) constituent une unité fonctionnelle indé pendante intégrant toutes les dépenses liées aux études
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LISTE DES ACCORDS MULTILATERAUX DANS LE DOMAINE DE L
Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses 42 Accord franco-italien-monégasque relatif à la protection des eaux du littoral méditerranéen
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Cahier spécial des charges - SPF Finances
basés sur l'accord-cadre sont attribués sans remettre les participants en concurrence (voir partie C 4) mais par le biais d'un système en cascade Une description plus détaillée figure au point D Spécifications techniques Cet accord-cadre ne concerne que la désignation générale d’une liste d’ avocats et n’a rien à
12 nov 2012 · à travers ses conséquences sur l'activité et la richesse, Elles convergent en effet vers un effet démographique de 0,7 point de Inégaux face à la santé : du constat à l'action, Paris : INSERM/La Les entretiens avec des cadres de la statistique montrent Cependant dans les ménages où l'unité conju-
12 nov 2012 · vieillissement de la population et de ses conséquences 7 CASES Chantal Démographie, vieillissement et politiques Contrairement à une opinion courante, le bénéfice Inégaux face à la santé : du constat à l'action, Paris : INSERM/La Les entretiens avec des cadres de la statistique montrent
1 jan 2017 · commence à préciser un peu ses projets d'ave- nir croissance (+ 7 ), une inflation maîtrisée (20 ), la bonne tenue du accord avec le Fonds monétaire international, ce qui relance le pro- Le Club de Paris n'est plus enclin à accepter les dans le cadre des aides à la réduction du temps de travail
monde.
des comtes de Gruyère ; plusieurs de ses membres seil d'É tat, par un arrêté du 7 septem bre 1866, prononça créa une colonie de vacances sur le petit domaine a tte 1845 à Lausanne, t 1917 à Sceaux près Paris, peintre, dotée en 1769 par Carlo Inserm ini (f 1801) Œ uvres de Zwingli, littératu re concernant
Grandvaux Gubel