ASSURTONVELO – Notice d’information Version 20200201 La présente Notice d’information EQ/ATM/0741 vaut Dispositions générales du contrat d’assurance N° AQ 000 704, souscrit : - par ATM Assurances, courtier d’assurances, SARL au capital de 200 000 euros - RCS AIX EN PROVENCE n°441989795, Code APE :
NOTICE D'INFORMATION Séjour d’été du 9 au 16 juin 2018 BEG-MEIL - 29170 FOUESNANT (Finistère) Le séjour est ouvert aux adhérents de l'association « USJ Rando » inscrits à l'activité de randonnée pédestre et titulaires de la licence FFRandonnée 2018 avec assurance IRA Sous les mêmes conditions, ce
La présente notice d’information, onernant l’ativité de traitement préitée, a pour ut de vous apporter l’ensem le des éléments d’information prévus par la règlementation appliale en matière de protetion des données personnelles et notamment par le Règlement Général sur la Protection des Données (le "RGPD" ou
NOTICE D’INFORMATION des contrats d’assurances n° 90 197 et n° 98 001 souscrits par la Société Générale ci-après dénommée « le Prêteur », auprès de SOGECAP pour les garanties Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Invalidité, Incapacité, et auprès de SOGESSUR pour la garantie Perte d'Emploi
notice of confidential information within court filing Pursuant to Florida Rule of Judicial Administration 2 420(d)(2), the filer of a court record at the time of filing shall indicate whether any confidential information is included within the document being filed; identify the
et orientez-la vers la présente Notice d’information relative à la protection des données personnelles Nous lui transmettrons également ces informations lorsque cela est possible (par exemple, si nous ne disposons pas de ses coordonnées, nous ne serons pas en mesure de la contacter)
Notice d’information Notice d’information du contrat d’assurance n° PT8 (dénommé ci-après «Contrat »), régi par le Code des assurances et souscrit : • par BNP Paribas, Siège social 16 boulevard des Italiens – 75009 Paris – France, RCS Paris 662 042 449, SA au capital
Cette notice complète l’imprimé 3514 N° 3514-NOT NOTICE D’INFORMATION Redevables concernés par le régime simplifié d’imposition • Ce régime concerne, sauf option pour le régime réel normal :
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Notice d’information du régime de retraite complémentaire
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Notice d’Information - Association SHM
Association pour le Soutien au Handicap Mental et psychique Notice d’Information Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs (Service MJPM) Version de Juillet 2017Taille du fichier : 787KB
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Notice d’information - Complémentaire Retraite des
Notice d’information relative au contrat d’assurance collectif de la Complémentaire Retraite des Hospitaliers Souscrit par : le Comité de Gestion des Œuvres Sociales des Etablissements Hospitaliers Publics (C G O S), association loi 1901 (déclarée sous le numéro 60/1 030 à la préfecture de Paris) Siège social : 101 rue de Tolbiac - 75013 Paris Auprès de : Allianz Retraite Fonds
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NOTICE D’INFORMATION - AG2R La Mondiale
6 NOTICE D’INFORMATION - PRÉVOYANCE - NON CADRE ET CADRE DÉCÈS OU INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINI-TIVE PRESTATIONS AG2R RÉUNICA PRÉVOYANCE NATURE DES GARANTIES PERSONNEL NON CADRE PERSONNEL CADRE Décès ou invalidité absolue et définitive (1) toutes causes Célibataire, veuf, divorcé, sans personne à charge 75 du salaire de référence
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Notice d’information - Santé - Ensemble du personnel 5 Régime de base Quel est l’objet de ce régime ? Vous faire bénéficier d’une complémentaire santé dont le coût est pris en charge en partie par votre entreprise Ce régime complète les remboursements de la Sécurité sociale en cas de frais médicaux, chirurgicaux, d’hospitalisation, dans la limite des frais réellement
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