Commerce des articles de sport et équipements de loisirs CE DOCUMENT EST UN EXEMPLE DE CONVENTION COLLECTIVE TÉLÉCHARGEABLE SUR HTTP://WWW LEGISOCIAL FR/ Si vous disposez à titre d'exemple d'un aperçu de l'intégralité de la "convention collective IDCC 1557", celui-ci a été volontairement enrichi de caractères spécifiques rendant sa
DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure no 3049 Convention collective nationale IDCC : 1557 − COMMERCE DES ARTICLES DE SPORTS ET ÉQUIPEMENTS DE LOISIRS ACCORD DU 22 OCTOBRE 2008 RELATIF À L’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES NOR : ASET0851317M IDCC : 1557 Article 1er Objet de l’accord
ministÈre du travail, des relations sociales, de la famille de la solidaritÉ et de la ville conventions collectives brochure no 3049 convention collective nationale idcc : 1557 − commerce des articles de sports et Équipements de loisirs avenant du 19 septembre 2008 portant modifications de la convention collective nor : aset0851316m idcc
Convention collective nationale du 26 juin 1989 (Étendue par arrêté du 11 octobre 1989, JO 21 octobre 1989) Signataires : Organisation(s) patronale(s) : Fédération nationale du commerce des articles de sports et de loisirs (FNCASL) ; Chambre syndicale des distributeurs de véhicules de loisirs (anciennement Chambre syndicale
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs 0675 Convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement 0468 Convention collective du commerce succursaliste de la chaussure 1686
les champs d’application de la onvention collective nationale des industries du camping (IDCC 1618) et de la Convention collective nationale des entreprises de la filière sport-loisirs (conception, fabrication, services et commerce des articles de sport et équipements de loisirs) (IDCC 1557), cette dernière constituant la convention
La convention collective nationale du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (n° de brochure 3241 ou code IDCC 1483) règle sur l’ensemble du territoire national français et des départements d’outre-mer les rapports entre les employeurs et salariés des
737-3, à l'exception des entreprises de commerce et de location de foudres, de fûts, futailles et tonneaux en bois Article 1 (nouveau) Champd'application+ (mod par ) Avenant no 2, 21 déc 2005, non étendu, applicable à compter de son extension Signataires : Organisation(s) patronale(s) : Fédération nationale du bois (FNB) ;
[PDF]
Commerce des articles de sport et équipements de loisirs
< lass="news_dt">31/05/2020 · Commerce des articles de sport et équipements de loisirs CE DOCUMENT EST UN EXEMPLE DE CONVENTION COLLECTIVE TÉLÉCHARGEABLE SUR HTTP://WWW LEGISOCIAL FR/ Si vous disposez à titre d'exemple d'un aperçu de l'intégralité de la "convention collective IDCC 1557", celui-ci a été volontairement enrichi de caractères spécifiques rendant sa
[PDF]
Sport : commerce des articles de sport et équipements de
Sport : commerce des articles de sport et équipements de loisirs IDCC 1557 BROCHURE JO 3049 Convention collective nationale du 26 juin 1989 (Étendue par arrêté du 11 octobre 1989, JO 21 octobre 1989) Signataires : Organisation(s) patronale(s) : Fédération nationale du commerce des articles de sports et de loisirs (FNCASL) ;
[PDF]
Brochure n o 3049 - cap-metierspro
DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure no 3049 Convention collective nationale IDCC : 1557 − COMMERCE DES ARTICLES DE SPORTS ET ÉQUIPEMENTS DE LOISIRS AVENANT DU 19 SEPTEMBRE 2008 PORTANT MODIFICATIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NOR : ASET0851316M IDCC : 1557 Article 1er Autorisations d’absence Dans le
[PDF]
Brochure n o 3049 - Au service des opérateurs de l'emploi
Convention collective nationale IDCC : 1557 de la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs, issu de l’avenant du 4 avril 2001, modifié par l’ave- nant du 17 mars 2005 Article 3 Mobilisation et sensibilisation des acteurs Les signataires du présent accord conviennent que des actions de commu-nication et d’information contribuent
[PDF]
Accord du 23 janvier 2018 relatif à la fusion de champs d
(IDCC 1618) et de la Convention collective nationale des entreprises de la filière sport-loisirs (conception, fabrication, services et commerce des articles de sport et équipements de loisirs) (IDCC 1557), cette dernière constituant la convention collective de rattachement Article 2 : négociation d’accords d’harmonisation
[PDF]
Quand appliquer la convention collective nationale du
La convention collective nationale du commerce de détail de l’habillement et des articles textiles (n° de brochure 3241 ou code IDCC 1483) règle sur l’ensemble du territoire national français et des départements d’outre-mer les rapports entre les employeurs et salariés des entreprises dont l’activité est la vente au détail d’habillement et articles textiles Les entreprises
[PDF]
Bois et scieries
Convention collective nationale du 28 novembre 1955 (Étendue(par(arrêté(du(28(mars(1956,(JO(des(8(avril(1956(et(25(mai(1956) Signataires : Organisation(s) patronale(s) : D'origine : Confédération nationale des industries du bois ; Fédération nationale du bois (comprenant tous les syndicats qui lui sont affiliés) ; Chambre syndicale des fabricants de baguettes
de la "convention collective IDCC 1557", celui-ci a été Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements Article 7 - Garanties collectives équipements de loisirs Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
apercu legisocial convention collective
11 fév 2019 · Fédération nationale du commerce des articles de sports et de loisirs (FNCASL) 1er BO conventions collectives 2006-6 d'application de la convention collective nationale des industries du camping (IDCC 1618) et de la services et commerce des articles de sport et équipements de loisirs) (IDCC
Convention collective
La convention collective du sport règle, sur l'ensemble du territoire y compris les gestion d'installations et d'équipements sportifs ; 1 Article modifié par l' avenant n°37 bis du 24 novembre 2008, applicable depuis le 1er avril 2010 Les conventions collectives ou les accords ayant valeur de Convention collective ,
ccns pub
Identifiant de la convention collective (IDCC) : codes en vigueur pour le remplissage de la DADS-U 1557 Commerce articles de sports équipements loisirs
Liste des IDCC MAJ dec
0087 Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs Conventions collectives applicables aux entreprises des industries et métiers de
Liste des IDCC MAJ oct
6 jui 2018 · la Convention collective nationale des entreprises de la filière sports-loisirs ( conception, fabrication, services et commerce des articles de sport et équipements de loisirs) ont conclu trois nouveaux accords entre avril et camping ont formalisé le rapprochement de leurs deux conventions collectives Cet
telechargements?k= &u= Factualites F Ftrois nouveaux accords sociaux signes pour les entreprises de la filiere sports loisirs dont un sur les salaires&from=articles&f= cp trois nouveaux accords sociaux
11 nov 2020 · de conventions collectives d'échelon national et territorial pour la même activité convention collective de branche ; à l'inverse 80 conven- tions, soit 18 Nombre de salariés au 31/12/2017 (en milliers) Nombre d'IDCC regroupés** Commerce articles de sports équipements loisirs CULTURE ET
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d' équipements de loisirs 1558 OPCO 2i Convention collective nationale relative aux
TABLE DES OPCO
conventions collectives d'échelon national et territorial salariés couverts par une convention collective de branche Des profils 01557 Commerce articles de sports équipements loisirs La variable relative à l'identifiant de convention collective (IDCC) du fichier des DADS (encadré 2) est partiellement redressée par
dares
23 janv. 2018 Commerce des articles de sport et équipements de loisirs ... fusionné avec celui de la convention collective nationale du camping (IDCC ...
1 sept. 2022 avec celui de la convention collective nationale du camping (IDCC ... commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (IDCC ...
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs (fusion entre la 1557 et la 1618).
- organisation gestion et encadrement d'activités sportives ;. - gestion d'installations et d'équipements sportifs ;. - enseignement
Convention collective des artistes-interprètes engagés pour des émissions de CCN du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs.
2 juil. 2019 riés couverts par une convention collective de branche. ... 01557 Commerce articles de sports équipements loisirs .
6 juin 2018 collective nationale des entreprises de la filière sports-loisirs. (conception fabrication
11 nov. 2020 convention collective de branche ; à l'inverse 80 conven- ... Nombre d'IDCC regroupés** ... Commerce articles de sports équipements loisirs.
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs. 1557. L'Opcommerce. Convention collective nationale relative
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs. 1558. OPCO 2i. Convention collective nationale relative aux