Saint Paul en Jarez, le 21 juin 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MERCREDI 17 JUIN 2015 Début de la séance : 19 H 20 Secrétaire de séance : Mme NAULIN – Vice-présidente du CCAS PERSONNES PRESENTES Collège d’élus: - M CHANAVAT – Conseiller Municipal liste minoritaire - Mme GOURBEYRE – Adjointe liste majoritaire
Compte rendu de l'assemblée générale mixte du mercredi 17 juin 2015 L'assemblée générale mixte s'est réunie comme prévu le mercredi 17 juin 2015 à 15h, sous la présidence de Monsieur Michel Guillemot, Président Directeur Général Le quorum s’est élevé à 54,77
1 Le compte rendu du conseil d’administration du 18 juin 2015 est approuvé à l’unanimité Madame Nicolussi Castellan demande d’être vigilant sur la bonne orthographe de son nom et de son prénom Elle demande également de ne pas fixer de critères trop contraignants concernant la classe de mer à Frioul
1 Approbation du compte rendu du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014 : Monsieur le Vice-président demande si le compte-rendu fait l’objet de remarques Les membres du conseil n’émettent aucuns commentaires Il est approuvé à l’unanimité 2
conformément au statut particulier du cadre d’emplois des adjoints territoriaux du patrimoine, - de compléter en ce sens, le tableau des effectifs des fonctionnaires territoriaux de la collectivité Compte rendu de la séance du Conseil communautaire du 03-06-2015 Communauté de Communes « Pays des Vans en Cévennes »
Compte Rendu synthétique du Conseil d'Administration de Pornic Nordic Walking du 25 juin 2018 Suite au C A du 9 avril et sur convocation ordinaire, s'est tenue le 25 juin 2018 une réunion du Conseil d'Administration La réunion débute à 20 heures Sont présents ; Danièle Badets Simone Bonno Maguy Café
Aucune remarque n’étant formulée concernant le compte-rendu du Conseil d’Administration du mercredi 24 septembre 2014, ce dernier est adopté à l’unanimité ETAT D’AVANCEMENT DES COMMISSIONS : 1) * Commission forum : Le Président annonce que la préparation du Forum des associations débutera dès janvier 2015
2 Adoption du PV de la séance du 17 octobre 2016 3 Précision sur les ressources mises à disposition de la P&F par le lycée 4 Adoption d'une charte de communication 5 Présentation du calendrier 2017/2018 6 Compte rendu de la CHS 7 Composition du conseil pédagogique 8 Compte rendu de la visite de Mme Ricci, IEN ZAP sud 9
Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseil communautaire le 8 juin 2020, il convient de désigner un délégué de la COR au sein du Conseil d’administration de l’ADERLY ; Il est rappelé que les représentants de la COR sont désignés par l’organe qu’ils représentent et qu’ils
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MERCREDI
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU MERCREDI 17 JUIN 2015 Début de la séance : 19 H 20 Secrétaire de séance : Mme NAULIN – Vice-présidente du CCAS PERSONNES PRESENTES Collège d’élus: - M CHANAVAT – Conseiller Municipal liste minoritaire - Mme GOURBEYRE – Adjointe liste majoritaire - Mme NAULIN – vice-Présidente du CCAS - Mme
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COMPTE(RENDU VilledeSucy(en
1 COMPTE(RENDU VilledeSucy(en(Brie CONSEILDEQUARTIER«(BRUYERES(»(Mercredi(17(juin(2015( MembresduConseildequartier
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Compte rendu de l'assemblée générale mixte du mercredi 17
Compte rendu de l'assemblée générale mixte du mercredi 17 juin 2015 L'assemblée générale mixte s'est réunie comme prévu le mercredi 17 juin 2015 à 15h, sous la présidence de Monsieur Michel Guillemot, Président Directeur Général Le quorum s’est élevé à 54,77 Monsieur Guillemot a pu dialoguer avec les actionnaires présents, leur exposer la stratégie et les perspectives du
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Compte-rendu du Conseil d’administration mardi 17 juin 2014
Compte-rendu du Conseil d’administration mardi 17 juin 2014 2 Présidence Aurélia Bernoud Secrétaire Trésorier Sindy Moreaux Vice-présidence à la parentalité Ghislaine Seyeux Vice-présidence (aux festivités ?) Yvon Kerhervé Vice-présidence projet fonctionnement Maison des Isles Catherine Thiberge Référent Loisirs Geneviève Leibe Référent Bourg Kenny Lamorlette Appui
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Compte rendu Mercredi 10 juin 2015 - National Assembly
Compte rendu Commission Séance de des affaires sociales – Audition, en application de l’article L 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Claire Compagnon, dont la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée par le
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République française COMPTE-RENDU du CONSEIL D
Approbation du compte rendu du Conseil d’Administration du 18 juin 2015 2 Compte rendu des décisions prises par le Vice-Président et par le Président 3 Délibérations Abrogation de l’attribution de l’aide au chauffage Approbation de la convention de partenariat entre le CCAS de ST-ISMIER et l’association PACT ISERE 4 Commission Permanente d’attribution des secours Compte rendu
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Compte rendu Mercredi 8 juillet 2015 - National Assembly
Compte rendu Office parlementaire – Désignation de deux représentants au conseil d’administration de l’Agence nationale de gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 26 Mercredi 8 juillet 2015 Séance de 17 h 30 Compte rendu n° 71 SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 Présidence de M Jean-Yves Le Déaut, député, Président 2 Office parlementaire d’évaluation des choix
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République française COMPTE-RENDU du CONSEIL D
Approbation du compte rendu du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014 2 Compte rendu des décisions prises par le Vice-Président et par le Président 3 Commission Permanente d’attribution des secours - Compte rendu des décisions prises lors de la séance du 19 décembre 2014 - Etude de l’aide au chauffage 2015/2016 - Planning 2015 4 Finances Informations financières
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Compte-rendu du Conseil municipal du 22 septembre 2015
Compte-rendu Conseil municipal du 22/09/2015 5 De même, en cas d’insuffisance des souscriptions recueillies, le Conseil d’administration pourra décider que l’augmentation du capital sera limitée au montant des souscriptions, à la condition qu’elles atteignent au
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Conseil d'Administration Mercredi 17 Décembre 2014 à 19 h
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 24 Septembre 2014 : Aucune remarque n’étant formulée concernant le compte-rendu du Conseil d’Administration du mercredi 24 septembre 2014, ce dernier est adopté à l’unanimité ETAT D’AVANCEMENT DES COMMISSIONS : 1) * Commission forum : Le Président annonce que la préparation du Forum des
Saint Paul en Jarez, le 21 juin 2015 COMPTE-RENDU DU CONSEIL D' ADMINISTRATION DU MERCREDI 17 JUIN 2015 Début de la séance : 19 H 20
cr ca du relu
16 déc 2014 · Ce compte rendu a été envoyé au Conseil en juillet et n'a suscité aucun une note conceptuelle à présenter en mai 2015 au Conseil pour son
conseil rapport presidente
15 jui 2016 · Le présent compte rendu résume les questions débattues et les décisions prises MARDI 14 JUIN 2016 Conseil d'administration approuve le rapport de la réunion du Conseil du 9-10 2015 financement lancé en 2015 et 35 sont sur les listes d'attente de 2016 et 2017 MERCREDI 15 JUIN 2016
rapport reunion conseil
Gouvernance a présidé Le Conseil d'Administration de la Caisse de Compensation tenu le mercredi 16 décembre 2015 à 11 heures Lors de cette réunion, le Conseil d'Administration a adopté le compte rendu de sa dernière réunion tenue le 09 juin 2015 Par ailleurs, le Conseil d'Administration a examiné et a approuvé
communique de presse FR
1 jui 2015 · (La proposition est soutenue par le groupe des employeurs et le groupe des travailleurs ) M CORREIA (Président du Conseil d'administration du
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10 jui 2015 · Administration Générale – Juin 2015 1 COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU MERCREDI 10 JUIN
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30 jui 2016 · RÉSULTATS SEMESTRIELS JUIN 2016 DU GROUPE CIH BANK à juin 2015) Sous la Présidence de M Ahmed RAHHOU, le Conseil d'Administration de CIH BANK s'est réuni le mercredi 07 Septembre 2016 pour examiner Avec une collecte nette de 1 Milliard DH depuis décembre 2015, l'encours
Communique du conseil d administration
Compte rendu du conseil d'établissement du jeudi 25 juin 2015 Etaient présents : Les représentants de l'administration Serge Faure, Proviseur Serge Montout
CR du CEtab du juin approuve Definitif
11 mai 2016 · COMPTE-‐RENDU du CONSEIL d'ADMINISTRATION de l'Association des Maires du Territoire de Belfort s'est réuni, mercredi 11 mai aux membres du conseil d'administration le bilan financier 2015 qui fait apparaître un
CAcompte rendu
17 Jun 2015 aux besoins humanitaires et de développement ? » mercredi 17 juin 2015 au Parlement européen Bruxelles. 4. Compte rendu révisé des échanges.
06 Sept 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 17 JUIN 2015 ... Christian Minary demande : « Que recouvrent les comptes 66 et 68 dans la formule utilisée.
03 Jul 2015 ... ministre à présider le Conseil des. Ministres du mercredi 17 juin 2015…p.1168 ... Article 4 : Les membres du Conseil d'Administration de.
17 Jun 2009 publié dans le Compte rendu provisoire no 12 et je ... recommandation du Conseil d'administration de- mandant à la Conférence de renouveler ...
01 Jun 2015 C'est à la fois un honneur et un privilège en ma qualité de Président du Conseil d'administration du. Bureau international du Travail
17 Jun 2015 Commission des lois de l'Assemblée nationale – 17 juin 2015 ... le Vice-président du Conseil d'État français « le droit européen n'est pas ...
17 May 2017 L'an deux-mille-dix-sept le mercredi 17 mai à 19 heures précises ... Le Conseil d'administration de l'OPH compte aujourd'hui 23 ...
05 Aug 2015 Monsieur le Maire soumet à l'assemblée délibérante le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 juin 2015 pour approbation.
17 Jun 2015 Arrêté préfectoral n° 2015-168-007 du 17 juin 2015 autorisant ... Les comptes-rendus des incidents et accidents de l'installation tels que ...
05 May 2015 SÉANCE DU 17 JUIN 2015 ... le Maire procède au compte rendu des décisions synthétisé dans le ... le 6 juin 2015 à la Médiathèque dans le.
Conférence idées pour le développement « Centrafrique : comment