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351rache 2014 - Anah - Agence nationale de lhabitat

la Communauté de Communes des Portes de la Thiérache, la Communauté de Communes de la Thiérache d' Aumale, la Communauté de Communes de la Thiérache du Centre, la Communauté de Communes de la Région de Guise Il regroupe au total 160 communes pour 74 455 habitants au dernier recensemertt INSEE Ce vaste


COMMUNE DE MOYENNEVILLE

issue de la fusion des communautés de communes de la Thiérache d’Aumale et de la Région de Guise le 1er janvier 2017 Elle rassemble 36 communes et compte environ 17 700 habitants Elle projette la révision partielle du plan local d’urbanisme intercommunal applicable sur le territoire de l’ancienne communauté de communes de la


LES EOLIENNES, C’EST DU VENT - oikoskaibios

J Louis Doucy, ex-directeur de communauté de communes de la Thiérache d’Aumale (Aisne), a assisté à un comptage des oiseaux morts au pied des éoliennes Le caméraman de France 3 présent a proposé de filmer l’action, ce qui a été refusé Que veut-on cacher ? La LPO a effectué une étude, financée par l’Etat


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le Syndicat Mixte du Pays de Thiérache, maître d'ouvrage pour le suivi animation du Programme d'lñtérêt Monsieur"JeatiZPíerre BALLIGAND," Président,- et le Maitre d'Ouvrage la Communaž'té de Communes du Pays des Trois Rivières, æprésentée par Monsieur Jean-Jacques THOMAS, Président, la Communauté de Communes des Portes de la Thiéraebe, représentée par Monsieur Jean-Marie


[PDF] COMMUNE DE MOYENNEVILLE

de la communauté de communes de la Thiérache Sambre et Oise (02) n°MRAe 2018-2659 disposition du maître d’ouvrage, de l’autorité décisionnaire et du public Cet avis ne porte pas sur l’opportunité du plan ou du document mais sur la qualité de l’évaluation environnementale présentée par le maître d’ouvrage et sur la prise en compte de l’environnement par le plan ou


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J Louis Doucy, ex-directeur de communauté de communes de la Thiérache d’Aumale (Aisne), a assisté à un comptage des oiseaux morts au pied des éoliennes Le caméraman de France 3 présent a proposé de filmer l’action, ce qui a été refusé Que veut-on cacher ? La LPO a effectué une étude, financée par l’Etat On peut y lire que


[PDF] PIG - Pays de Thiérache

après « le Maître d'Ouvrage », composé de : Thiérache d'Aumale pour la création de la communauté de communes de la Thiérache Sambre et Oise) 19 projets de travaux lourds : réhabilitation de logements indignes ou très dégradés (PO)
AVENANT CONVENTION PIG PAYS THIERACHE SIGNE


[PDF] (PIG) du Pays de Thiérache

la Communauté de Communes de la Thiérache d'Aumale, représentée par Monsieur Patrick Volet lutte contre l'habitat indigne, très dégradé et dégradé Aussi, au travers de ces constats, la mise en oeuvre d'un Programme d'Intérêt 
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28 juil 2017 · bilan très positif de cette initiative, je vous laisse le soin de découvrir Communauté de Communes Thiérache Sambre Oise a vu le jour, issue de la fusion de la Communauté de Communes de la Région de Guise et de la Thiérache d'Aumale Sous maîtrise d'ouvrage de l'USEDA, les travaux pour le
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des Communautés de Communes de la Région de Guise et de la Thiérache d' Aumale, notamment en application : • De la loi du 7 août 2015, portant Nouvelle 
DRCT BLI Annexe modif statuts CCThi C A racheSambreOise


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PARTIE 1 PROCÉDURE ET IMPACTS DE LA MISE EN OEUVRE DE LA LOI NOTRe 3 Situation des EPCI à fiscalité propre au regard du seuil de population fixé par la loi NOTRe 21 communauté de communes de la Thiérache d'Aumale
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Ce rapport devra être communiqué par vos soins à l'assemblée délibérante communauté de communes de la Thiérache d'Aumale avec celle de Guise, alors le transfert des ouvrages d'assainissement collectif, des contrats d'emprunts en  
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25 sept 2018 · disposition du maître d'ouvrage, de l'autorité décisionnaire et du public impacts sont présentés très succinctement sans réelle analyse communauté de communes de la Thiérache Sambre et Oise issue de la fusion des communautés de communes de la Thiérache d'Aumale et de la Région de
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Peuvent être amenés à effectuer des heures supplémentaires, en raison des nécessités Guise avec la Communauté de Communes de la Thiérache d' Aumale et des systèmes d'assainissement non collectif sous maîtrise d' ouvrage de la
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