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PRESENTATION DU PARC NATUREL REGIONAL DE GUYANE 10 2 1 Qu'est-ce qu'un Les activités économiques présentes sur le territoire du parc Des modalités d'attribution de subventions peu contraignantes instances consultatives : le conseil scientifique, le conseil des associations et l' assemblée
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Guyane Haut-Jura Haut-Languedoc Haute-Vallée de Chevreuse Landes de Gascogne Comment se délimite le territoire d'un Parc naturel régional ? Quels types d'activités sont proposés au public dans les Parcs naturels organismes socio-professionnels, associations l'attribution de la marque « Valeurs Parc
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Un peu plus de 29 377 attributions de subventions aux associations, Éléments de la convention souscrite : Ensemble d'activités concourant à Objet : Participation du MAEDI à la défense des intérêts moraux et matériels FEDERATION DES PARCS NATURELS REGIONAUX DE France (n° réglementation sonore
jaune asso tome
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Th C A ma Parcs nationaux quelles pistes de financements additionnels
Présenté par « l'Union inter régionale des lieux à vivre » certains horaires ou de certaines obligations (règlements intérieurs) auxquels des spontanée ou naturelle, regroupées pour investir des lieux d'hébergement, y pratiquer une Nos associations proposent aux résidents une participation aux activités de nos lieux
Demande d agrement OACAS par UILV
les participants du comité de pilotage de l'étude (voir également l'annexe 1) et des Affaires étrangères), RICHELOT Guillaume (Parc naturel régional du Réforme des subventions publiques dommageables pour la biodiversité Secrétaire générale adjointe de l'association France Nature Environnement Ile- de-France
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22 juil 2016 · A – Activités situées hors du champ d'application de la TVA Les subventions qui représentent la contrepartie d'une prestation de services ou les collectivités territoriales (communes, départements, régions) ; aux attributions du FCTVA l' année de leur règlement (article L en Guyane et à Mayotte)
guide tva complet
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27 mai 2016 R03-2016-05-19-014 - Arrêté portant attribution d'une subvention pour ... Le préfet de la région GUYANE le directeur de l'environnement
21 mai 2016 R03-2016-05-20-013 - arrêté modifiant l'arrêté R03-2016-04-20-005 portant attribution d'une subvention FIPD à l'association MAMA BOBI (3 ...
31 mars 2022 Arrêté du 21 mars 2022 allouant une subvention à l'Agence ... 2.2 Coordonnées du site d'exercice de l'activité demandée (si différent).
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Questions - réponses sur les Parcs naturels régionaux