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fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au titre de 2016 concernant certains agents de catégorie B et C NOR : DEVK1630958N (Texte non paru au Journal officiel) La ministre de l'environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
(Texte non paru au Journal officiel) La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Vu l’arrêté du 13 août 2015 relatif aux registres de formation à bord des navires,
(Texte non paru au journal officiel) ie, du développement-durable, des transports et du logement à 'aménagement d'Ile-de-France ent et de l'énergie d'Ile-de-France gement et du logement d'Ile-de-France - direction de l' e département - direction départementale des territoires mentale des territoires et de la mer
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REPUBLIQUE FRANÇAISE
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Journal officiel de la République française - N° 302 du 30
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DEVK1515004N note gestion 2015 PFR B
NOR : DEVK1515004N (Texte non paru au journal officiel) La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, La ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité Pour exécution : liste des destinataires in fine Pour information : liste des destinataires in fine Résumé : modalités d'attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’écologie, du
NOR : DEVK1132787C (Texte non paru au journal officiel) La ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement à, Pour exécution : liste des destinataires (liste jointe) Résumé : La circulaire détaille les nouvelles modalités d'attribution de réductions d'ancienneté mises en place pour l'année de référence 2010, conformément au décret du 17
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
NOR : DEVK1519651N (Texte non paru au Journal officiel) La ministre de l'écologie, du développement durable et de l’énergie Pour exécution : liste des destinataires in fine Pour information : liste des destinataires in fine Résumé : Montants 2015 de la prime de métier pour les ouvriers des parcs et ateliers Catégorie : Directive adressée par la ministre aux services chargés de leur
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Journal officiel de la République française - N° 302 du 30
NOR : DEVK1630958N (Texte non paru au Journal officiel) La ministre de l'environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat La ministre du logement et de l’habitat durable Pour exécution : liste des destinataires in fine Pour information : liste des destinataires in fine Résumé : Evolution de l’IFSE en 2016 pour certains agents de
14 oct 2013 · (Texte non paru au Journal officiel) Textes de référence : des technologies vertes et des négociations sur le climat (NOR DEVK 1002121A)
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I — LOIS ET DÉCRETS (Textes des lois, décrets, arrêtés et circulaires, avis et 4534 ( Document no 5817) — Dépôt d'une deck Rochet tendant à modifier certaines dispositions du décret officiers de l'armée d'Afrique du Nord, et à réaffirmer les intérêts La Question », parue voilà six semaines et dont 65 000 exem-
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29 jan 2020 · NOR : TRED2001815S (Texte non paru au journal officiel) Par décision du chef de service de la recherche et de l'innovation en date du 29
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28 oct 2015 · BO MEDDE – MLETR no 2015/23 du 25 décembre 2015, Page 1 nOR : DEVT1525097S (Texte non paru au Journal officiel) Watch – Deck cadets – Based on the competence Requirements of the 2010 amendements to
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10 oct 2014 · NOR : DEVK 1424252N (Texte non paru au journal officiel) Textes abrogés : Note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service
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NOR : DEVK118337N (Texte non paru ant journal officiel) La ministre de l' écologic, du développement durable, des transports et du logement Pour exécution:
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20 jui 2014 · NOR : DEVK 1414961N (Texte non paru au journal officiel) corps des officiers de port adjoints et du décret n° 2013-1147 du 12 décembre
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9 déc. 2013 NOR DEVK 1329809A. (Texte non paru au journal officiel) ... Vu le décret n° 2009-1106 du 10 septembre 2009 portant statut particulier du ...
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1 févr. 2012 NOR DEVK 1203174 A. (Texte non paru au journal officiel). La ministre de l'écologie du développement durable
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3 déc. 2012 NOR: DEVK 1240989A. (Texte non paru au journal officiel) ... Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires ...
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